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Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16/10/2023
CONVOCATION
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le douze
octobre,
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
de
LÉZA
Conseil
Municipal
le seize
octobre
deux
mille
vingt-trois,
à dix-huit
heures
trente;
dans
la
/ LE
MA
-sur-LÈZE
a convoqué
le
lé du
conseil
municipal.
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le seize
octobre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean
Claude
COURNEIL.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
: 16
: COURNEIL
Jean
Claude
- GRANDET
Véronique
—
BLANDINIERES
Lydia
- LABORDE
Jean
— SACILOTTO
Claudine
—- COUTARD
Jean
Louis
—- PEZE
Alain
—- PARROT
Silvana
— CARRIERE
Ghislaine
- SOULA
David
- ARABEYRE
Josiane
—- REDINI
Serge
—- CASTAGNE
Dominique
- GILAMA
Marie. ABSENT
EXCUSÉ
: 0
ABSENT
:
1 : VELOSO
Angélina
PROCURATIONS
: 2 :
LLUIS
Claude
à COURNEIL
Jean
Claude
- ETCHEMENDIGARAY
Xavier
à Alain
PEZE La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
en
exercice,
qui
procède
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Véronique
GRANDET
et Ghislaine
CARRIERE
sont
désignées
comme
secrétaires
de
séance.
Les
délibérations
ci-dessous
ont
été
adoptées
:
2023-51
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
06/07/2023
Vote
POUR
: 18
2023-52
|
Présentation
des
décisions
Vote
POUR
:
18
2023-53
|
DM
N°2
Vote
POUR
: 18
Modification
du
prix
de
vente
du
« biens
sans
maîtres
» de
la parcelle
cadastrée
2023-54
Vote
POUR
: 18
D1316
2023-55
|
Autorisation
et fixation
du
prix
de
vente
du
terrain
cadastré
D1313
Vote
POUR
: 18
Cession
à la
Communauté
des
Communes
Arize-Lèze,
à l’euro
symbolique,
des
.
2028-56
parcelles
C2036
et C2038
VER
OUR
: 18
2023-57
Autorisation
de
paiement
de
la facture
de
Madame
ROUCHE
pour
le projet
de
Vote
CONTRE
: 18
requalification
des
abords
de
la mairie
2023-58
PROJET
OMBRIERES
: sélection
de
la société
« Ombrières
d’Occitanie
» pour
Vote
POUR
:
18
développer
et exploiter
le projet
2023-59
ECOLE
MATERNELLE
:
Plan
de
financement
pour
compléter
le dossier
de
demande
de
subvention
pour
le dispositif
de
rafraîchissement
dans
la salle
d’évolution
Vote
POUR
:
18
2023-60
Autorisation
de
signature
de
l’avenant
de
la convention
entre
la Mairie
de
LE
FOSSAT
et la
mairie
de
LEZAT
SUR
LEZE
pour
la mise
à disposition
de
deux
agents
France
Services
Vote
POUR
: 18
principal de 2ème classe, relevant
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
2023-61
|
Délégation
au
maire
des
admissions
en
non-valeur
inférieures
à 100
€
Vote
POUR
: 18
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
la part
de
l’Association
la Boule
| Vote
POUR
: 14
2023-62
|
Lézatoise
.
ABSTENTIONS
: 4
2023-63
| Séisme
au
MAROC
: versement
d’une
subvention
Vote
POUR
: 18
Création
d’un
emploi
permanent
pour
le service
des
cartes
d’identité
et des
2023-64
|
passeports,
à temps
complet,
de
catégorie
B au
grade
de
Rédacteur
relevant
du
cadre
|
Vote
POUR
: 18
d’emploi
des
rédacteurs
territoriaux
Création
d’un
emploi
permanent
pour
le service
de
restauration
scolaire,
à temps
2023-65
| complet,
de
catégorie
C au
grade
d’adjoint
technique
relevant
du
cadre
d’emploi
| Vote
POUR
: 18
des
adjoints
techniques
territoriaux
Suppression
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
en
comptabilité
— Ressources
2023-66
|
Humaines
à temps
complet,
de
catégorie
B au
grade
de
rédacteur
relevant
du
cadre
| Vote
POUR
: 18
d’emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
Création
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
en
comptabilité
— Ressources
2023-67
Humaines,
à temps
complet,
de
catégorie
C,
au
grade
d’adjoint
administratif
Vote
POUR
:
18
Fin
de
séance
: 20
h 14