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Déliberation - DELIBERATIONS DU 18 12 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Lézat-sur-Lèze.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 18 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
1éZat-SUP-Lê 7e
._ DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 18/12/2025
CONVOCATION
L'an deux mille vingt-cinq, le douze décembre, Jean Claude COURNEIL, Maire de LÉZAT-sur-LÈZE a convoqué le Conseil Municipal le dix-huit décembre deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures quarante-cinq minutes, dans la salle du conseil municipal.
L'an deux mille vingt-cinq, dix-huit décembre deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures quarante- cinq minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni sous la Présidence de Monsieur le Maire, Jean Claude COURNEIL.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 18 (démission de LLUIS Claude le 04/12/2025)
PRESENTS : 14 : COURNEIL Jean Claude - GRANDET Véronique - BLANDINIERES Lydia
- SACILOTTO Claudine - COUTARD Jean Louis - DEDIEU Alain - PEZÉ Alain - CARRIERE
Ghislaine - ETCHEMENDIGARAY Xavier - VELOSO Angélina (arrivée à 18 H 57) - ARABEYRE Josiane - REDINI Serge - CASTAGNÉ Dominique - GILAMA Marie.
ABSENT EXCUSÉ : 0
ABSENTS : 2 : - FOCHESATO Marie - SOULA David
PROCURATION :_2: LABORDE Jean à COURNEIL Jean Claude- PARROT Silvana à GRANDET Véronique
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jean Claude COURNEIL, Maire en exercice, qui procède à l'appel nominal des membres du conseil.
Véronique GRANDET et Ghislaine CARRIERE sont désignées comme secrétaires de séance.
Les délibérations ci-dessous ont été adoptées :
2025-51 ten eu procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Vote POUR : 15
2025-52 | Présentation des décisions ; Vote POUR : 15
2025-53 | Recifction dele délibération portant sur le cession d'un chemin | Vote POUR : 15
2025-54 | Avis sur la modification statutaire du SMDEA ; Vote POUR : 15
2025-55 ee RE LEE eau potable à la Communauté de Vote POUR : 16 2025-56
CCAL : Signature de l'avenant N°2 à la convention de mise à disposition d'un agent contractuel en tant que Chef de Projet Renouvellement Urbain jusqu'au 31/12/2026 :
Vote POUR : 16
2025-57 CCAL : Validation du nouveau tableau de voiries intercommunales : Vote POUR : 16
2025-58
CCAL : Signature de l'avenant n°3 portant prorogation à la
convention d'Opération de Revitalisation du Territoire valant
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et Petites Villes de Demain (PVD) du 01/04/2026 au 31/12/2026 ;
Vote POUR : 16
2025-59
FIRCHE SCE : Plan de financement de la demande de subventions pour la réalisation de l'étude hydraulique de l'aléa inondation par ruissellement du ruisseau de Saint-Antoine ;
Vote POUR :
Abstention :
12
2025-60
FRICHE SCE : Plan de financement de la demande de subventions pour la réalisation d'un schéma d'aménagement avec le cabinet PUVA Yantris ;
Vote POUR :
Abstention :
12
2025-61
Répartition des frais de gestion de l'état civil - Accord sur la contribution de 2025 demandée par la commune de SAINT-JEAN- DE-VERGES pour l'année 2024
Vote POUR : 16
2025-62
CDG 09 : Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents municipaux au 1°/01/2026 : Adhésion au contrat collectif frais de sante proposé par le CDGOS et fixation du montant de participation
Vote POUR : 16
2025-63
Délibération annuelle pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement d'activité pour l'année 2026
Vote POUR : 16
2025-64
Création de trois emplois permanents au grade d'agent de maîtrise, à la suite de la promotion interne 2025 relevant du cadre d'emploi des agents de maîtrise territoriaux ;
Vote POUR : 16
2025-65
Fermeture de quatre emplois permanents à la suite de créations en septembre, des nouveaux emplois par avancements de grades au titre de l’année 2025, après avis du CST.
Vote POUR : 16
Fin 19h48
Secrétaires de séance :
Véronique GRANDET Ghislaine CARRIERE