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Déliberation - 2022 08 29 subventions differentes associations 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 08 29 subventions differentes associations 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE
RUMILLY
Ÿ Extrait du registre des
de a Haute Savor délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
L'an deux mil vingt-deux, le 15 décembre à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian HEISON, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2022
Présents: Mrs HEISON -— DÉPLANTE - Mme CINTAS — M. MONTEIRO-BRAZ - Mme BONANSEA — M. TURK-SAVIGNY — Mme BOUKILI - DUMAINE — STABLEAUX — SANCHEZ — COGNARD -— M. ABRY - Mme CHAL - Mrs ZANATTA — GARIN — Mmes GRANGER - AVON - LABORIER — M. CLEVY — Mmes ORSO-MANZONETTA MARCHAND — BOICHET-PASSICOS - M. BERNARD-GRANGER — Mme CROENNE -— Mrs Nicolas TRUFFET — HECTOR — Mme CHARVIER. |
Absents excusés : M. Jean-Marc TRÜUFFET qui a donné pouvoir à M. TURK-SAVIGNY - M. DUPUY qui a donné pouvoir à Mme BONANSEA — M. DEMEZ qui a donné pouvoir à M. MONTEIRO-BRAZ — M. TAIX qui a donné pouvoir à Mme CINTAS — Mme JARRIER a donné pouvoir à M. HEISON - M. DULAC qui a donné pouvoir à Mme LABORIER -
Absent : M. LOPES.
Mme STABLEAUX a été désignée Secrétaire de séance.
Délibération n° 2022-08-29
Nature : 7. Finances locales — 7.10.1. Subventions et secours
Objet : Subvention à différentes associations au titre de l’exercice 2022
Rapporteur : M. Miguel MONTEIRO-BRAZ, Adjoint au Maire
Dans le cadre de la préparation budgétaire, une enveloppe de 435 100,00 euros a été attribuée pour les subventions en faveur des associations dites de loisirs et diverses et celle relevant du secteur du commerce.
Suite à l'approbation par le conseil municipal du 1° juillet 2022 (délibération n° 2022-05-15) du montant des subventions survenues en cours d'année au bénéfice des différentes associations dites de loisirs et diverses et à celle relevant du secteur du commerce, un crédit de 1 999,00 euros restait disponible sur l'enveloppe réservée aux associations dites de loisirs et diverses.
Les membres de la commission « Qualité de vie » ont été informés, le 06 octobre 2022, d'une
nouvelle demande de subvention transmise en Mairie en cours d'année par l'association suivante :
- L'association Part Âge, en relation avec l'EHPAD des Coquelicots (spécialisé dans l'accueil des personnes Alzheimer), a développé un projet innovant, le « voyage en TER'Happy », aussi appelé « Coq'Express ». Ce concept consiste à simuler un voyage dans une réplique de compartiment de train s'intégrant dans un décor reproduisant un quai de gare à l’intérieur de l'EHPAD. Les résidents pourront réaliser ce voyage « hors des murs » grâce à la projection d’un film de défilement
d'un paysage du territoire sur une télévision faisant office d'une fenêtre. Le projet a pour but d'apaiser les résidents tout en proposant une stimulation cognitive et psycho-sensorielle. Le projet associe également le Lycée Porte des Alpes de Rumilly à la construction de cette gare.
Il est proposé d'apporter un concours financier à l'association à hauteur de 600,00 euros.
Par ailleurs, à la demande de l'association « Auto Modèle Club de Rumilly - AMCR » et suite à son déménagement du bâtiment Plastorex sur la mezzanine du gymnase de l’Albanais, il est proposé de participer à l'achat de 70 m? de dalles de moquettes, à hauteur des 1 399,00 euros restant sur l'enveloppe des subventions.
Cela permettrait à l'association d’être autonome dans la pratique de son activité.
Les associations susmentionnées se sont engagées en contrepartie à valoriser l'aide de la Commune, notamment à travers leurs supports de communication, leurs relations avec la presse ou leurs opérations de relations publiques.
A l'issue des propositions inscrites ci-dessus, aucun crédit ne resterait disponible sur l'enveloppe initialé réservée aux associations dites de loisirs et diverses.
La commission « Qualité de vie » a débattu de ce dossier lors de sa réunion en date du
08 décembre 2022.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité, ALLOUE
- une subvention d’un montant de 600,00 euros à l’association Part’Age.
- une subvention d’un montant de 1 399,00 euros à l’association Auto Modèle Club de
Rumilly.
Le Maire,
La Secrétaire de séance,
Christian HEISON