Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - crcm 2009 02 26
Déliberation - crcm 2009 04 02
Compte-Rendu - crcm 2020 07 01
Compte-Rendu - crcm 2009 08 27
Compte-Rendu - crcm 2009 09 30
Compte-Rendu - crcm 2009 02 04
Compte-Rendu - crcm 2009 12 14
Compte-Rendu - crcm 2021 01 30
Déliberation - crcm 2019 07 25
Compte-Rendu - crcm 2004 07 12
Procès Verbal - crcm 2009 07 01
Document publié le Dimanche 4 janvier 2009 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 2009 07 01)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
Affiché en marie le 2 juillet 2009
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 1 er JUILLET 2009
-----------
L'AN DEUX MILLE NEUF, le 1er juillet À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 23 juin 2009, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. GALLISSOT, maire, Mme RUEL, Mlles DIOT, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, Mme GÉRARD, BOUVIER, CORNEVIN, maires-délégués, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, LOGEROT, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, GOUSSET, FLORIOT, conseillers municipaux.
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures 10 minutes. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 2 avril 2009.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
Liste préparatoire du jury d’assises 2010 - Tirage au sort -
Noms
Louis Logerot
Alice Henriot née Aubépart
Martial Delin
Marcelle Fort née Matuchet
Odette Drouot
Christine Fournier née Roy
Ghislaine Grosjean née Huart
Paul Morinet
Odile Marchal-Losson
N°01 Contrat d’assurance des risques statutaires. Habilitation du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Marne à agir pour le compte de la commune.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°02 Approbation du protocole de médiation. Cimetière de Lannes.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°03 Ventes de bois façonnés et groupées de bois façonné.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°04 Approbation de la convention relative au Plan numérique des écoles rurales. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°05 Approbation du retrait des communes de Cuves, Millières et Perrusse du Smictom de la région de Langres. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°06 Admissions en non-valeur.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°07 Amortissement de l’étude de création de logements dans l’école de Lannes. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°08 Approbation de la rétrocession d’une concession. Cimetière de Rolampont. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°09 Approbation de la modification des statuts de la Ccel (Annexe 1. Adjonction de nouvelles parcelles.) Adopté par 10 voix POUR, 5 CONTRE & 4 ABSTENTIONS.
…/… N°10 Approbation de la modification des statuts de la Ccel (compétence petite enfance.) Adopté à l’UNANIMITÉ.
Décision municipale n°09-01.
N°11 Subventions octroyées par la commune. Exercice 2009.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°12 Syndicat des eaux de Confévron. Désignation de deux suppléants. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°13 Approbation de la modification des statuts du Syndicat intercommunal de transports scolaires de Rolampont. Adopté par 15 voix POUR & 4 CONTRE.
N°14 Approbation de la prise en charge par la commune du transport scolaire retour midi pour l’année scolaire 2009-2010. Adopté par 15 voix POUR & 4 CONTRE (principe du retour midi) ; 13 CONTRE & 6 POUR (prise en charge inchangée) et 13 POUR & 6 CONTRE (prise en charge totale pour l’année 2009-2010.)
N°15 Vente d’un ensemble immobilier. Lieudit Voie de Traverse. 100.000 €. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 1er JUILLET 2009 À MINUIT.
Le maire,