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Déliberation - crcm 2020 03 04
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2020 03 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
Affiché en mairie, le 5 mars 2020
COMMUNE DE ROLAMPONT
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 4 MARS 2020
-----------
L'AN DEUX MILLE VINGT, le 4 MARS À VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Mme le maire, le 25 février 2020, s'est assemblé sous la présidence de M. André Dehan. Étaient présents : Mme RUEL, maire (sauf délibération n°2020-02), Mme BERNAND, Mlle TORRAILLE, MM. DEHAN, MARTY, adjoints, MM. CORNEVIN, BOUVIER, Mme DOUCHE, maires-délégués, MMmes DESA, RICHARD, MARIOT, MM. GRATAROLI, LOGEROT, WERTZ, SANCHEZ, NEY (sauf délibérations n°2020-03 à 2020-05), JACQUIN, conseillers municipaux. Excusée : Mme CÉNARD, conseiller municipal. Absente : Mme LOUVET, conseiller municipal. Mme le maire ouvre la séance à 20 h 30.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mlle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article L. 2121-14 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à l’élection d’un président pris au sein du conseil.
M. Dehan ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Ordre du jour
- Approbation des comptes de gestion 2019 ;
- Approbation des comptes administratifs 2019 ;
- Approbation de l’adhésion de la commune à la charte du parc national des forêts ; - Approbation de la convention d’occupation du domine privé communal pour l’implantation d’un sous-répartiteur optique (SRO) ; - Approbation du retrait de la carte 3. Modification de la délibération n°2018-34 du 18 décembre 2018 ; - Syndicat mixte des transports du Pays de Langres. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire ; - Approbation de la modification des statuts du SDED 52 (bloc énergie) ;
- Questions diverses.
Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2019.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
Mme le maire informe que les questions relatives à la désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant supplémentaire au syndicat mixte des transports du Pays de Langres est reportée et à l’approbation de la convention d’occupation du domine privé communal pour l’implantation d’un sous-répartiteur optique (SRO).
N°2020-01 Approbation des comptes de gestion 2019.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-02 Approbation des comptes administratifs 2019.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-03 Approbation de l’adhésion de la commune à la charte du parc national des forêts. Adopté par 15 voix POUR & une ABSTENTION.
N°2020-04 Approbation du retrait de la carte 3. Modification de la délibération n°2018-34 du 18 décembre 2018. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2020-05 Approbation de la modification des statuts du SDED 52 (bloc énergie). Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, Mme le MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 4 MARS 2020 À 22 heures 00.
Le maire,