Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Rh fusionné
Déliberation - Culture fusionné
Déliberation - COM DECISIONS 09.03
Déliberation - COM DES DECISIONS AVRIL
Déliberation - Affaires juridiques fusionné B
Déliberation - COM DES DECISIONS MARS 24
Déliberation - Communication des décisions
Déliberation - COMMUNICATION DES DECISIONS
Déliberation - Finances fusionné
Déliberation - PDF FUSIONNE
Déliberation - Com des décisions fusionné
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Déliberation - Com des décisions fusionné)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES [D Envoyé en ATUR le 05/10/2023
DU CONSEIL MUNI Reçu en préfecture le 05/10/2023 SG
+1 ALLER Publié le Rhone DE LA VILLE DE LIBQ,, 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE \ SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023
www.libourne.fr
23-09-141
Nombre de conseillers composant le Conseil Municipal : 35
Date de convocation : 22 septembre 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt neuf septembre à 19 H 00, le conseil municipal s'est réuni, en la
salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON
Présents :
Philippe BUISSON, Maire, Laurence ROUEDE, Adjointe, Jean-Philibpe LE GAL, Adjoint, Agnès SEJOURNET, Adjointe, Christophe-Luc ROBIN, Adjoint, Sandy CHAUVEAU, Adjointe, Thierry MARTY, Adjoint, Denis SIRDEY, Adjoint, Marie-Sophie BERNADEAU, Adjointe, Régis GRELOT, Adjoint, Julie DUMONT, Adjointe, Baptiste ROUSSEAU, Conseiller municipal délégué, Gabi HÔPER, Conseillère municipale déléguée, Marie-Noëlle LAVIE, Conseillère municipale déléguée, Monique JULIEN, Conseillère municipale déléguée, Jean-François LE STRAT, Conseiller municipal délégué, Esther SCHREIBER, Conseillère municipale déléguée, Karine BERRUEL, Conseillère municipale déléguée, Bilal HALHOUL, Conseiller municipal délégué, Daniel BEAUFILS, Conseiller municipal délégué, Antoine LE NY, Conseiller municipal délégué, Christophe GIGOT, Conseiller municipal, Laurence GARREAU, Conseillère municipale déléguée, Emmanuelle MERIT, Conseillere municipale, Pierre PRUNIS, Conseiller municipal délégué, Valérie VOGIN, Conseillère municipale déléguée
Absents :
Christophe DARDENNE, Marie-Antoinette DALLAIS, Gonzague MALHERBE
Absents excusés ayant donné pouvoir de vote:
Jean-Louis ARCARAZ pouvoir à Monique JULIEN, Laurent KERMABON pouvoir à Julie DUMONT, Michel GALAND pouvoir à Régis GRELOT, Sabine AGGOUN pouvoir à Laurence ROUEDE, Juliette HEURTEBIS pouvoir à Agnès SEJOURNET, Edwige NOMDEDEU pouvoir à Emmanuelle MERIT
Monsieur Antoine LE NY a été nommé secrétaire de séance
COMMUNICATION DES DECISIONS
COMMUNICATION DES DECISIONS
En application de la délibération du 25 mai 2020, le Conseil municipal de Libourne a délégué à Monsieur le Maire le pouvoir de prendre Un certain nombre de décisions en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Conformément à l'article L.2122-23, Monsieur le Maire communique au Conseil Municipal la liste des décisions qu'il a été amené à prendre.
Document mis en ligne le 06 octobre 2023 sur le site internet de la Ville
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le S LO Lé
Après en avoir délibéré, ID : 033-213302433-20230929-DELIB23 9 141-DE
Et à l'unanimité (32 conseillers présents ou ayant doser
Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.
Certifié exécutoire compte tenu de la Pour expédition conforme
transmission en Souÿ-Préfecture le Philippe BUISSON, Maire
et de la pubfcaïiontle £:\ de la Ville de Libourne Fait à Libourne Se
Le Mare,
Philippe BUISSON
05.10.2023
06.10.2023
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
1/12
COMMUNICATION DES DECISIONS
Pôle Dynamique Commerciale
Délégations du Maire /
Numéro d’Alinéa
Type de
l’acte
juridique
Objet de l’acte juridique Désignation du ou des tiers Montants Date et durée de l’acte juridique
Elu(e) référent(e)
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Mise à disposition d’un banc au sein de
la halle de Libourne Poissonnerie CASSIN
Redevance annuelle de
7 184.40 €
12 mois à partir du 1er
juin 2023
Marie-Sophie BERNADEAU
Décision
Mise à disposition d’une emprise située
au lac des Dagueys Food-truck dénommé « 1 Moment »
Redevance fixe
mensuelle de 4.40 m² +
forfait fluides mensuel de
65.10 €
Du 11 juillet 2023 au 3
septembre 2023
Marie-Sophie BERNADEAU
Direction des Sports
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Convention tripartite de mise à disposition
des installations sportives
Le collège ATGET/Département de la
Gironde ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention tripartite de mise à disposition
des installations sportives
Le Lycée Max Linder et la Région
Nouvelle-Aquitaine ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Lycée Henri Brulle
La commune et le lycée Henri Brulle,
l'association Luandaxé Capoeira et la
Région Nouvelle-Aquitaine
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Lycée Henri Brulle
La commune, le lycée Henri Brulle,
l'association Cali Dodge Ball et la
Région Nouvelle-Aquitaine
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Lycée de Montagne
La commune, le lycée de Montagne,
l'association Club Twirling et la Région
Nouvelle-Aquitaine
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Collège Marguerite Duras
La commune, le collège Duras,
l'association ASL Viet Vo Dao et le
Département de la Gironde
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Document mis en ligne le 06 octobre 2023 sur le site internet de la Ville
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
2/12
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Collège Marguerite Duras
La commune, le collège Duras,
l'association Challengers Taekwondo
et le Département de la Gironde
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Collège Marguerite Duras
La commune, le collège Duras,
l'association Escalibourne et le
Département de la Gironde
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention quadripartite de mise à disposition des installations sportives du
Collège Marguerite Duras
La commune, le collège Duras,
l'association Ecole Canne et Bâton du
Libournais et le Département de la
Gironde
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Collège Marguerite Duras
La commune, le collège Duras,
l'association JIN GANG et le
Département de la Gironde
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Collège Marguerite Duras
La commune, le collège Duras,
l'association LUANDAXE CAPOEIRA et
le Département de la Gironde
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention tripartite de mise à disposition
des installations sportives de la ville Le collège des Dagueys ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention tripartite de mise à disposition
des installations sportives de la ville entre
la commune et le pour la saison 2022-2023
Le lycée Henri Brulle et la Région
Nouvelle-Aquitaine ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
terrain synthétique du stade JA - Moueix
dans le cadre 2ème Tour du Festival U13
Pitch garçons
le District de Football de la Gironde ----------- le samedi 4 Février 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase des Dagueys dans le cadre
d’une action départementale
l'ASL Badminton ----------- le samedi 28 et le dimanche 29 janvier
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition des
installations sportives de la ville le Handball club de Coutras ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition des
installations sportives de la ville le Football Club de Libourne ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition des
installations sportives de la ville
l'association des Jeunes Sapeurs-
Pompiers du Libournais ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention quadripartite de mise à
disposition des installations sportives du
Lycée Henri Brulle
la commune, le lycée henri Brulle,
l'association ASL Basket et la Région
Nouvelle-Aquitaine
----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du Pôle
nautique International des Dagueys dans
le cadre d’un stage du Pôle Espoir de
Tours
Le CKSL ----------- Du 27 février au 5 mars
Jean-Louis ARCARAZ
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
3/12
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision Prestation de service : maintenance sur
site
a société Point Transaction System
Vérifone 205.20 TTC
Du 1er janvier au 31
décembre 2023
P.BUISSON
Décision
Convention de mise à disposition du Pôle
nautique International des Dagueys dans
le cadre d’un d'un championnat de ligue
J14 et J16
Le CNL 1876 ----------- Le dimanche 19 mars 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du Pôle
nautique International des Dagueys dans
le cadre d’un stage du Club de
fontainebleau
Le CKSL ----------- Du 25 février au 4 mars 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition du gymnase Jean-Mamère pour une
compétition Régionale de gymnastique
Les Bleus de Saint Ferdinand ----------- Les 11 et 12 mars
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Paiement pour l'année 2023 de la cotisation L'association ANDES (Association
Nationale Des Elus en charge du
Sport)
488 euros TTC Année 2023
P.BUISSON
Décision
Convention de mise à disposition du site
de la plaine des Dagueys dans le cadre
d’un parcours du cœur
L'association Cœur et Santé ----------- Le samedi 22 avril
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
terrain synthétique, du terrain d’honneur
et du VIP du stade JA-Moueix dans le
cadre de l’organisation du tournoi des
U11 et U13
Le Foot Club de Libourne -----------
Le vendredi 7 avril , le
samedi 8 et le
dimanche 9 avril
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase des Dagueys et du Pôle
nautique International des Dagueys dans
le cadre du Championnat de France de
Fond (5 000m) de canoé Kayak avec le
CKSL
Le CKSL ----------- Les 7,8,9 et 10 avril
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du site
de Condat dans le cadre d’un Cross
Duathlon
L'ASL TRIATHLON ----------- Le samedi 25 mars et le dimanche 26 mars
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Avenant n°4 à la convention
d'occupation du Domaine Public à titre
précaire conclue
La société Wakepark
Une part fixe : pour
l’occupation, cette part
s’élève toujours à €
TTC/par jour
Un part variable assise sur
le chiffre d’affaire
Du 1er mai au 30
septembre 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Avenant n°5 à la convention
d'occupation du Domaine Public à titre
précaire conclue
La société Aqualol
Une part fixe : pour
l’occupation, cette part
s’élève 1500 euros
Un part variable assise sur
le chiffre d’affaire
Du 8 mai au 3
septembre
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase de Condat dans le cadre d’un
Vide Grenier
L'ASL Basket ----------- Le samedi 13 mai et le dimanche 14 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
4/12
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Convention de mise à disposition du Pôle
nautique International des Dagueys dans
le cadre des régates internationales de
Libourne
Le CNL ----------- le samedi 6 mai et le dimanche 7 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du stade
Clémenceau dans le cadre des
Olympiades Libournaises
L’association Les Olympiades
Libournaises ----------- le samedi 10 juin
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase Kany dans le cadre d'un gala
de fin d'année
L'association Karaté Evolution ----------- le dimanche 25 juin de 9h à 14h
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du stade
Robert Boulin dans le cadre de
l’organisation de la finale des
championnats de France Interclubs
L'ASL Athlétisme ----------- le dimanche 7 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition du
gymnase de Condat dans le cadre d’un
tournoi pour la catégorie U11
L 'ASL Basket -----------
, le vendredi 2 juin et
le samedi 3 et le
dimanche 4 juin
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition de la plaine et de la plage des Dagueys dans le
cadre d’une manifestation destinée à la
promotion du paratriathlon
Le Comité Départemental de Triathlon ----------- le samedi 13 mai d et le dimanche 14 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à dispsoition du boulodrome Jean Lydoire et d’une partie
du parc de l’Epinette dans le cadre de
l’organisation du souvenir Laurent Garcia
La Boule Libournaise ----------- Le samedi 27 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition pour
l’utilisation de la tour et du lac des
Dagueys dans le cadre de l’organisation
de Osez Libourne pour sa 7ème édition
L 'association CALI Natation ----------- Le samedi 24 juin
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition du stade Robert Boulin dans le cadre de
l’organisation de la finale des
championnats de France Interclubs
L'ASL Athlétisme ----------- le dimanche 21 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
stade Robert Boulin dans le cadre de
l’organisation des Championnats de
Gironde du Challenge Equip’Athlé
benjamin(e)s et minimes, féminines et
masculins, qualificatifs pour les finales
régionales et nationales
L'ASL Athlétisme ----------- Le dimanche 14 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition des
installations sportives de la ville entre la
commune
L’association “ Libourne Association
Boxe Olympique ” pour la saison 2023 ----------- Saison 2022-2023
Jean-Louis ARCARAZ
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
5/12
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Convention de mise à disposition du Pôle
nautique International des Dagueys dans
le cadre d’une compétition inter-
régionale qui se tiendra
Le CKSL ----------- Le dimanche 14 mai
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition de la
zone de pêche des Dagueys aux Pinteys
dans le cadre de l’organisation d’un
concours sociétaire
Les Pêcheurs Libournais ----------- le samedi 10 juin
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase des Dagueys dans le cadre du
3ème Open de Libourne de Taekwondo
L'association Challengers Taekwondo -----------
le samedi 27 mai et
le dimanche 28 mai
par
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du site
des Dagueys dans le cadre du 2éme Défi
du Lac
Les Foulées Vertes en Libournais ----------- du samedi 10 juin au dimanche 11 juin
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase Georges Kany dans le cadre
de l’organisation du Challenge National
de Dodgeball (Adultes Mixtes et Juniors)
L'association CALI DODGEBALL -----------
le vendredi 26 mai
pour l’installation et
les 27 et 28 mai 2023
pour la compétition
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition du
gymnase Jean-Mamère dans le cadre
d’un tournoi Départemental Adultes
L'ASL Badminton ----------- le dimanche 4 juin 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition du
gymnase et du stade de Condat dans le
cadre d'une Olympiade
le Lycée Montesquieu ----------- le jeudi 8 juin 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de prêt du matériel de
secours (DSA) A la société AQUALOL -----------
pour la saison estivale
2023
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition du
stade et du gymnase de Condat dans le
cadre de cette manifestation festive et
conviviale.
L'association Los Borrachos ----------- le samedi 1er juillet 9h au dimanche 2 juillet
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du Pôle
nautique International et du gymnase
des Dagueys dans le cadre de
l’organisation des Championnats de
France Jeunes J16 et U23
Le CNL 1876 ----------- les 6, 7,8 et 9 juillet 2023
Jean-Louis ARCARAZ
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
6/12
linéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision Convention de prêt de véhicule de la
ville Les Bleus de Saint Ferdinand -----------
du vendredi 30 juin
au lundi 3 juillet
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition du
gymnase Jean-Mamère dans le cadre
d’un camp de vacances
L'association Twirling Bâtons ----------- Les 28, 29, 30 juillet
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition de la
plaine des dagueys dans le cadre d’une
après-midi festive
Le Dispositif de l’institut thérapeutique
éducatif et pédagogique (DITEP) -----------
Le vendredi 1er
septembre
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition de la
piste du stade de Condat dans le cadre
d’une finale interclubs de Gironde des
écoles de vélo
L’Association Vélo Club Libournais ----------- Le samedi 16 septembre
Jean-Louis ARCARAZ
Décision
Convention de mise à disposition de la
zone de pêche des Pinteys et digue sur le
site Dagueys dans le cadre de
l’organisation du Float Tube
Fédération de pêche et de protection
du milieu aquatique 33 ----------- Le 30 septembre
Jean-Louis ARCARAZ
Décision Convention de mise à disposition de la
zone de pêche des Pinteys et digue sur le
site Dagueys dans le cadre de
l’organisation du Master 2023
Fédération de pêche et de protection
du milieu aquatique 33 -----------
Le dimanche 1er
octobre
Jean-Louis ARCARAZ
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
7/12
Direction de l’Education
Alinéa 4 - Prendre toute décision
concernant la préparation, la passation,
l’exécution et le règlement des marchés
et des accords-cadres, dans le respect
des seuils réglementaires, ainsi que toute
décision concernant leurs avenants
lorsque les crédits sont prévus au budget
Décision
Convention de mise en place d’un
atelier de sensibilisation des équipes
périscolaires au programme « Toi Moi
Nous »
IREPS Nouvelle Aquitaine -----------
11 ateliers d’une
heure à compter du
29 août 2023
Thierry MARTY
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Partenariat – démarche de promotion
des valeurs européennes et de
découverte de nouvelles cultures
Maison de l’Europe Bordeaux
Aquitaine
124 € (frais pour la
commune) Les 22 et 25 mai 2023
Thierry MARTY
Direction Administrative et Financière
Service Juridique
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision Avenant n°1 au bail – mise à disposition
d’ un bureau au sein de la Maison des
Associations (10 m² + espaces communs)
Bouygues Bâtiment Centre Sud-Ouest 3 432 € Du 13 mars au 30 juin 2023
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations Association Coup de Pouces -----------
Du 2 mai 2023 au 3
mai 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations Ensemble Choral de Libourne -----------
Du 2 mai 2023 au 3
mai 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations Le Dragon Libournais -----------
Du 2 mai 2023 au 3
mai 2026
Antoine LE NY
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
8/12
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations Défenseur des droits – Monsieur Neblai ----------- Du 1er juin 2023 au 2
juin 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations
Fédération Nationale des Décorés du
Travail -----------
Du 2 mai 2023 au 3
mai 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations ADIR abcd -----------
Du 2 mai 2023 au 3
mai 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations Wushu Fight Academy -----------
Du 2 mai 2023 au 3
mai 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention de domiciliation – Maison
des Associations Club de Ball Trap -----------
A partir du 17 mai
2023 – tacite
reconduction
Antoine LE NY
Décision
Convention d’occupation du domaine
public – mise à disposition de locaux
situés rue Victor Hugo (stockage du
matériel de l’association)
Union Philatélique Libournaise ----------- 7 mois à compter du 1er juin 2023
Antoine LE NY
Décision Convention d’occupation précaire pour
un logement communal Monsieur X Loyer mensuel de 200 €
Du 1er août 2023 au
1er septembre 2023
Antoine LE NY
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
9/12
Alinéa 5 – Décider de la conclusion et de
la révision du louage de choses pour une
durée n’excédant pas douze ans ;
Décision
Convention de commodat – Mise à
disposition d’un logement sis 91 rue
Montaudon au profit de l’Etat
Direction régionale des Finances
Publiques et le Conseil Départemental
de la Gironde
----------- Du 19 juin 2023 au 18 juin 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention d’occupation du domaine
public – local de rangement dans la salle
du Verdet
Association les « 33 KM500 » ----------- 3 ans à partir du 1
er
septembre 2023
Antoine LE NY
Décision Avenant n°3 – convention d’occupation
du domaine public pour des locaux
situés rue Hoche
Le GRETA CFA AQUITAINE
-Part fixe versée à la
Ville : 15 000 €/an
-Part variable dans la
limite de 2000 €/an (en
fonction du nombre de
formations et de
participants)
Du 30 janvier 2018 au
7 septembre 2023
Antoine LE NY
Décision Convention d’occupation du domaine
public – salle à la Bourse du Travail Compagnie CREATISTE ----------- Du 1er octobre 2023
au 1er octobre 2024
Antoine LE NY
Décision
Convention d’occupation du domaine
public – Maison des Associations Association BELL’ITALIA -----------
Du 1er septembre
2023 au 1er
septembre 2024
Antoine LE NY
Décision Convention d’occupation du domaine
public –Maison des Associations Association Hatha Yoga Libourne -----------
Du 1er septembre
2023 au 1er
septembre 2026
Antoine LE NY
Décision
Convention d’occupation du domaine
public – local rue des Erables (LCL
Vercors)
Association Pratique des langues -----------
Du 1er septembre
2023 au 1er
septembre 2024
Antoine LE NY
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
10/12
Services des finances
Délégations du Maire /
Numéro d’Alinéa
Type de
l’acte
juridique
Objet de l’acte juridique Désignation du ou des tiers Montants Date et durée de l’acte juridique
Elu(e) référent(e)
Alinéa 20 – Réaliser les lignes de trésorerie
sur la base d’un montant annuel
maximum à 3 millions d’euros pouvant
comporter un ou plusieurs index (EONIA
T4M, EURIBOR ou tout autre index) ;
Décision
Conclusion d’une ligne de trésorerie ARKEA Banque 3 000 000 € ligne variable 12 mois
Denis SIRDEY
Alinéa 3 – Procéder à la réalisation des
emprunts destinés au financement des
investissements prévus par le budget et
aux opérations financières utiles à la
gestion des emprunts ;
Décision Contrat de prêt ARKEA Banque 2 000 000 € 20 ans
Denis SIRDEY
Décision
Contrat de prêt Caisse des dépôts et consignations 4 600 000 € 9 mois
Denis SIRDEY
Direction des Services Techniques
Délégations du Maire /
Numéro d’Alinéa
Type de
l’acte
juridique
Objet de l’acte juridique Désignation du ou des tiers Montants Date et durée de l’acte juridique
Elu(e) référent(e)
Alinéa 10 - Décider l’aliénation de gré à
gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600€ ;
Décision Aliénation d’un véhicule – Marque
Renault Monsieur X 10 € -----------
Bilal HALHOUL
Direction de la Citoyenneté
Délégations du Maire /
Numéro d’Alinéa
Type de l’acte
juridique Objet de l’acte juridique Désignation du ou des tiers Montants Date et durée de
l’acte juridique
Elu(e) référent(e)
Alinéa 8 - Prononcer la délivrance et la
reprise des concessions dans les
cimetières ;
Décision
Création d’une concession
décennale (2m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 6 juillet 2023
JF.Le Strat
Décision
Renouvellement d’une concession
décennale (1m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 603 € A compter du 5 octobre 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
perpétuelle (6m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 3 591 € A compter du 12 juillet 2023
JF.Le Strat
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rite
www.libourne.fr
11/12
Alinéa 8 - Prononcer la délivrance et la
reprise des concessions dans les
cimetières ;
Décision Renouvellement d’une concession
trentenaire (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 783 € A compter du 2 mars 2024
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
perpétuelle (3.9m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 2 331 € A compter du 18 juillet 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
perpétuelle (3.9m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 2 331 € A compter du 21 juin 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 5 juillet 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 25 juillet 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière La
Paillette
----------- 213 € A compter du 8 juin 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 18juillet 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
trentenaire (1m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 1 137 € A compter du 15 juin 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 23 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
perpétuelle (3.90 m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 2 331 € A compter du 23 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 23 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
trentenaire (3.10 m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 783 € A compter du 26 avril 2029
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 30 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
décennale (2 m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 30 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
trentenaire (3.10 m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 783 € A compter du 31 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
décennale (1 m²) – Cimetière de
Quinault
----------- 603 € A compter du 2 juin 2023
JF.Le Strat
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23_9_141-DE
Rio
www.libourne.fr
12/12
Alinéa 8 - Prononcer la délivrance et la
reprise des concessions dans les
cimetières ;
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 13 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 9 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
trentenaire (case columbarium) -
Cimetière de Quinault
----------- 1 137 € A compter du 10 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
perpétuelle (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 1 203 € A compter du 11 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Création d’une concession
perpétuelle (3.9m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 2 331 € A compter du 16 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 17 mai 2023
JF.Le Strat
Décision Renouvellement d’une concession
décennale (2m²) - Cimetière de
Quinault
----------- 213 € A compter du 12 novembre 2023
JF.Le Strat
La liste des marchés publics est annexée à la délibération et à ce présent tableau (D.Sirdey)
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 033-213302433-20230929-DELIB23 9 141-DE
MALI
www.ville-libourne.fr
Communication des marchés signés depuis le 30 mai 2023
N° de
marché Intitulé
Montant
(H.T)
Montant
(TTC) Titulaire
2023L13 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D’UNE PUMPTRACK 133 920,00 € 160 704,00 € HTRACKS
2023L09
AMENAGEMENT DES NOUVEAUX LOCAUX
DU SECOURS POPULAIRE – 8 LOTS :
- LOT N°1 : Démolitions – Gros-œuvre
- LOT N°2 : Plâtrerie
- LOT N°3 : Menuiserie - Serrurerie.
- LOT N°4 : Electricité
- LOT N°5 : Plomberie – Sanitaire.
- LOT N°6 : Désenfumage.
- LOT N°7 : Peinture.
- LOT N°8 : Revêtement de sol.
Lot 1 : 23 973.78 €
Lot 2 : 35 500,00 €
Lot 3 : 29 877.74 €
Lot 4 : 17 249.00 €
Lot 5 : 3 126.98 €
Lot 6 : 699.08 €
Lot 7 : 10 178.00 €
Lot 8 : 3 689.00 €
TOTAL : 124 293. 58 €
Lot 1 : 28 768.54 €
Lot 2 : 42 600,00 €
Lot 3 : 35 853.29 €
Lot 4 : 20 698.80 €
Lot 5 : 3 752.38 €
Lot 6 : 838.90 €
Lot 7 : 12 213.60 €
Lot 8 : 4 426.80 €
TOTAL : 149 152.31 €
Lot 1 : GREZIL
Lot 2 : EGE CONCEPT
Lot 3 : BASSAT BRUNO
Lot 4 : BEAUFILS PATRICK
Lot 5 : GUERRY ERIC
Lot 6 : TDL AQUITAINE
Lot 7 : EPRM
Lot 8 : PIGAHEAU CHRISTOPHE
2023L05
Expertises structurelles immobilières dans
le cadre des procédures de mise en
sécurité – Ville de Libourne
72 400.00 € 86 880.00 € BGEA STRUCTURES SUD-OUEST
2023L15-01
Aménagement paysager et biodiversité
Cour élémentaire Jules Steeg – Phase 2
Lot 1 : Terrassements et revêtement de sol
69 179,23 € 83 015,08 € COLAS France
2023L15-02
Aménagement paysager et biodiversité
Cour élémentaire Jules Steeg – Phase 2
Lot 2 : Plantations, mobiliers en bois sur
mesure et équipements
23 803,50 € 28 564,20 € ENTREPRISE TARDY
Document mis en ligne le 06 octobre 2023 sur le site internet de la Ville
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023 ,
Publié le
ID : 033-213302:..0 -DELIB23_9 141-DE
N° de marché Intitulé Montant (H.T) Montant (TTC) Titulaire
2023L17 Prestation traiteur pour le festival Fest’art 2023 de la Ville de Libourne Montant estimatif de 37 625,00 € Montant estimatif de 41388,05 € COOPANAME
2023L16 Modification du stand de tir
Lot 1 : 65 050.00 €
Lot 2 : 28 348.00 €
Lot 3 : 14 800.00 €
Lot 5 : 8 191.17 €
TOTAL : 116 389.17 €
Lot 1 : 78 060.00 €
Lot 2 : 34 017.60 €
Lot 3 : 17 760.00 €
Lot 5 : 9 828.40 €
TOTAL : 139 667.00
Lot 1 : MAUGET (Coutras)
Lot 2 : ECOTOIT (Libourne)
Lot 3 : MARTIN (Beychac et
Caillau)
Lot 5 : AVENIR ELEC
(Montguyon 17)
2023L01 Travaux d'aménagement de la place St Jean de Libourne 4 lots
Lot 1 : 1 579 890.32 €
Lot 2 : 298 949.96 €
Lot 3 : 164 990.00 €
TOTAL : 2 043 830.28 €
Lot 1 : 1 895 868.39 €
Lot 2 : 358 739.95 €
Lot 3 : 197 988.00 €
TOTAL : 2 452 596.34 €
Lot 1 : Fayat (Libourne)
Lot 2 : BERNARD PAYSAGE
(Libourne)
Lot 3 : CEPECA (Gradignan)
Lot 4 : en cours d’attribution
2023L04 Entretien des espaces verts
Lot 1 : 180 000.00 €
Lot 2 : 180 000.00 €
TOTAL : 360 000.00 €
Pas de TVA Lots 1&2 : ASSO ISLE ET DRONNE