Procès Verbal - 0vxhbk0x1bktje6

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Procès Verbal - 0vxhbk0x1bktje6 Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Beaujeu. Lien du pdf (Procès Verbal - 0vxhbk0x1bktje6)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Tourisme, EORT - FORT

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL

15 MAI 2023

RÉ

EAUJE

L'an deux mille vingt trois, le quinze maïi, à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON Sylvain, Maire.

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON

Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO

Jean-Marc.

Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023 Mise en ligne le 1° juin 2023 Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès Nombre de conseillers en exercice : 18

N° de Sujet Résultat du délibération vote

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023 Approuvée à l’unanimité

20230515-01 | Adhésion à la convention cadre relative à l'offre d'ingénierie publique aux | Approuvée à communes dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. l'unanimité

20230515-02 | Demande de subvention au titre du produit des amendes de police 2023. Approuvée à l’unanimité

20230515-03 | Restauration et repose de deux tableaux inscrits monuments historiques dans | Approuvée à

l’église Saint-Nicolas : Demande de subvention DRAC et Région Rhône-Alpes et | l'unanimité appel au mécénat.

20230515-04 | Forfait communal attribué à l'OGEC Notre Dame pour le fonctionnement de | Approuvée à

l’école privée Sainte-Angèle — Année scolaire 2022-2023 Eunanimité

20230515-05 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association des majorettes de Saint- | Approuvée à

Lager/Cercié pour la participation aux championnats du monde. l’unanimité

20230515-06 Musée Marius Audin - Exposition : Demande de subvention dans le cadre de | Approuvée à l’appel à projet « Développer des projets culturels à destination des territoires l'unanimité

ruraux » (2024)

20230515-07 | Musée Marius Audin — Exposition : Demande de subvention dans le cadre de | Approuvée à

l’appel à projets national porté par le Ministère de l'Enseignement Supérieur et l'unanimité

de la Recherche/Direction Générale de la Recherche et de l'Innovation (MESR-

DGRI).

20230515-08 | Musée Marius Audin - Colloque : Demande de subvention au Département du | Approuvée à

Rhône. l’unanimité

20230515-09 Partenariat Territorial avec le Département : Appel à projets 2023 : Demande de | Approuvée à

subvention pour la rénovation thermique du bâtiment Musée, renfort des l’unanimité

planchers ERP

LT de È | LY ù

La Secrétaire de Séance, Le Maire, SE

Agnès LARGE Sylvain son Ë)

HACourrier\PC\Conseil Municipal\Délibérations\liste des délibérations\20231L020230515 docxAccusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051501-DE

Reçu le 24/05/2023

Commune de BEAUTJEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-01

SÉANCE DU 15 MAI 2023

L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures.

Nombre de conseillers

en exercice : 18 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice. sous la présidence de M. SOTTON Présents : 12 Sylvain, Maire.

h Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023 Votants : 12

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SEON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric.

DUBOST Patrick. DUMOULIN Christian, LARGE Agnès.

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE

Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

Objet :

ADHÉSION À LA CONVENTION CADRE RELATIVE A L'OFFRE D'INGÉNIERIE PUBLIQUE AUX COMMUNES DANS LE CADRE DE L’AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE

Monsieur le Maire rappelle que la Commune, dans le cadre de l'exercice de sa compétence en matière d'assainissement collectif, bénéficie du Service d'Assistance Technique assuré par le l’Agence Technique Départementale du Rhône. (ATD) ayant fait l’objet d’une convention devenue caduque depuis le 01/01/2023.

Il précise que la commune est éligible au service d’assistance technique d’aide à l'équipement rural et peut ainsi de nouveau adhérer aux prestations de l'Agence Technique Départementale via une nouvelle convention.

I explique qu’en contrepartie d’une cotisation annuelle de 1€ par habitant, la commune bénéficie de missions de conseils gratuites, ainsi que d’une remise de 25% sur le coût journalier ingénieur et technicien et du non assujettissement à la TVA pour les prestations de Maîtrise d'œuvre et d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage.

Il présente à l'assemblée la convention relative à l'offre d'ingénierie publique aux communes dans le cadre de l’Agence Technique Départementale. Celle-ci précise les modalités administratives et financières des services d’assistance technique proposés par le Département du Rhône. Les missions d’assistance technique via l’ATD sont :

En termes de champs d'intervention : voirie et aménagement de l’espace public-bâtiment et maîtrise de l’énergie — eau, assainissement, cours d’eau.

En termes de niveau d’intervention : conseils (identification du besoin, définition de l'opportunité de l'opération sur ses aspects techniques, financiers et organisationnels) — assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) — maîtrise d'œuvre (MO) pour des opérations de voirie et d'aménagement de l’espace public dont le montant estimatif est inférieur à 90 000 EHT.

Considérant les avantages apportés par cet appui technique, le Conseil Municipal, après l'exposé du Maire :

— DÉCIDE d’adhérer aux prestations proposées par l’Assistance Technique Départementale mise en place pour les collectivités par le Département du Rhône.

— APPROUVE les termes de la convention cadre relative à l'offre d'ingénierie publique aux communes dans le cadre de l'Agence Technique Départementale.

— AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention, prenant effet au 1‘ janvier 2023 pour une période d’un an renouvelable par tacite reconduction, ainsi que toutes les pièces administratives et comptables relatives à cette affaire.

— PRÉCISE que les crédits nécessaires seront prévus chaque année au budget communal.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

EXTRAIT CERTRSE BESRME | Acte certifié exécutoire : Le Maire, é La secrétaire de séance

à Agnès LARGE

U

- Réception en Préfecture Sylvain SOT Code ACTES 1.4.9

- Publié par affichage le 22/05/2023

H:CoumeruGB Assanissement Assainissement coteclfATDD2022051801. Adhésion au service d'assistance technique-Comienten au 1-01-202 docAccusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051502-DE

R le 24/05/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône) Fe

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-02

SÉANCE DU 15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice :.……Î8 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON

PIÉSENRS rer 12 Sylvain, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023 Votants :.....12

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric,

DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE

Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

Objet :

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2023

Monsieur le Maire expose que chaque année, le Conseil Départemental répartit le montant de la dotation relative au produit des amendes de police entre les communes de moins de 10 000 habitants, pour des travaux relatifs à la circulation routière.

Le Maire propose de demander cette subvention en 2023 pour financer divers travaux d'aménagement de voirie en projet, pouvant bénéficier de ce type d'aide :

Circulation et sécurité routière :

- travaux de marquage en centre-ville... 4 406,75 € HT

- panneaux de signalétique verticale … 4946,79 €EHT

Soit une dépense totale prévisionnelle s'élevant à SP OT ER GT ENT T eremnsnenrennee 9 353,54 € HT.

Après l'exposé du Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

— APPROUVE les projets d'aménagements proposés, dont le coût total des travaux est estimé à 9 353,54 € HT.

— SOLLICITE auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental du Rhône une subvention aussi élevée que possible, au titre de la répartition 2023 du produit des amendes de police relatives à la sécurité routière.

— INDIQUE que la dépense sera réglée sur les crédits inscrits en section d'investissement du budget 2023.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus. :

EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME

Acte certifié exécutoire : Le Maire, "4e

SOON La secrétaire de séance - Réception en Préfecture Sylvain Agnès LARGE Code ACTES 7.5.1 Ÿ

- Publié par affichage le 22/05/2023 [=

HiCourrerC8iVolre- EntrallenProduil amendes de pole 202910202305 1502. Subvention au ie du produi des amandes de police 2023 doAccusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051503-DE

Reçu le 25/05/2023 Commune de BEAUJEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-03

SÉANCE DU15 MAI 2023

L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice :.…….18 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON

Présents: 12 Sylvain, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023 Votants : 12

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE

Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

RESTAURATION ET REPOSE DE DEUX TABLEAUX INSCRITS MONUMENTS

HISTORIQUES DANS L'ÉGLISE SAINT-NICOLAS : DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ET RÉGION RHÔNE- ALPES ET APPEL AU MÉCÉNAT.

M. le Maire expose au Conseil Municipal que :

La Commune est propriétaire de deux huiles sur toile :

°__ Décollation de Saint Jean-Baptiste, huile sur toile, 1675-1700, cadre en bois de feuillus doré. Inscription

au titre des Monuments Historiques, n° inv. PM 69001375. Dimensions avec cadre : H. 129 em :L. 162 cm;P.llcm

+ Les Pèlerins d’Emmaïüs, huile sur toile, limite 17e-18e siècles, cadre en bois de feuillus doré. Inscription

au titre des Monuments Historiques, n° inv. PM 69001376. Dimensions avec cadre : H. 129 cm 3 L. 161

cm ; P.1[ cm.

Ces œuvres étaient présentées de part et d’autre de l’entrée principale de l’église Saint-Nicolas de Beaujeu, jusqu’à la construction de la tribune de l'orgue. Conservées depuis dans le grenier de l’hôtel de ville, elles sont actuellement au Centre Régional de Restauration et de Conservation d'Œuvres d’Art (CRRCOA) de Vesoul pour une désinsectisation. Elles présentent un état de conservation très préoccupant et les mêmes altérations. Les deux toiles sont dénaturées par de nombreux repeints auxquels s’ajoutent une oxydation opaque du vernis. Elles sont aussi particulièrement encrassées, montrent les signes d’une infiltration d’eau ancienne et les rentoilages défectueux mettent en péril l’intégrité des œuvres (déformations et soulèvements de la couche picturale). Les cadres ont été particulièrement fragilisés par des attaques successives d’insectes xylophages (bois vermoulu, pertes d’éléments du décor...). Le traitement préconisé est conséquent puisqu'il s’agit à la fois d’intervenir sur le support et sur la couche picturale. Concernant les cadres, une intervention est aussi à prévoir car ils ont été particulièrement touchés par l’infestation de xylophages et d’anciennes restaurations peu esthétiques. En conséquence, les interventions à prévoir sont lourdes avec, pour chaque toile, un mois de travail impliquant deux restaurateurs de peinture et, pour chaque cadre, 10 jours de travail pour un restaurateur de sculpture. À l'issue des travaux, ces deux œuvres seront reposées au sein de l’église Saint-Nicolas de Beaujeu.

Le coût prévisionnel HT du projet est le suivant :

Dépenses prévisionnelles Recettes prévisionnelles

Restauration toile Décollation de St 11 745,00 € | Commune de Beaujeu 4 576,80 € Jean-Baptiste

Restauration cadre "Décollation de St DRAC - Monuments historiques

Jean-Baptiste" 2 740,00 € (25%) 7430,75 €

Hiourier? CMusée\D202105 1503 Demande de subvention restauration de deux tableaux ntcrls monumants Historiques dans Fgis Saint-Nicolas doc 1/2RESAUTARON toile “Les pèlerins 10 770,00 € Région Auvergne-Rhône-Alpes 4 458,45 € d'Emmaüs (15%)

Restauration cadre “Les pélerins 2 240,00 € | Fondation Saint-trénée 6 000,00 € d'Emmaüs

Repose dans l'église St-Nicolas 1 285,00 € Club des Mécènes du Rhône — 5 000,00 € maçonnerie Fondation du patrimoine Repose dans l'église St-Nicolas : 686,00 € Levée de fonds - Fondation du 2 000,00 € assistance d'ouvrage patrimoine

Total des dépenses 29 466,00 € Total des recettes 29 466,00 €

Après l’exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE le projet et le plan de financement tel que présenté,

- SOLLICITE l’aide de l’État / DRAC Auvergne-Rhône-Alpes à hauteur de 25% des dépenses,

- _ SOLLICITE l’aide de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à hauteur de 15% des dépenses,

- SOLLICITE l’aide de la Fondation Saint-rénée à hauteur de 6 000 euros,

- _ SOLLICITE l’aide du Club des mécènes du Rhône — Fondation du patrimoine à hauteur de 5 000 euros,

- ORGANISE une levée de fonds sous l’égide de la Fondation du patrimoine,

- _ AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et à signer tous documents se rapportant à cette opération.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME

Acte certifié exécutoire : Le Maire, Réception en Préfecture Sylvain SO Code ACTES 7.5.1

- Publié par affichage le 22/05/2023

La secrétaire de séance

Agnès LARGE

HiGourienP CMunée\D2022051503- Demande de aubventon reslaurallon de deur lableaurinseria monumenis historiques dans légine Saint-Nikolas do 2/2Accusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051504-DE

Commune de BEAUJEU (Rhône) Reçu 25/09/2023

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-04

SÉANCE DU 15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice : 18 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON

Présents : a Sylvain, Maire.

rocati i icipal : i2 Votants 12 Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric.

DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE

Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

Objet :

FORFAIT COMMUNAL ATTRIBUÉ À L'OGEC NOTRE DAME POUR LE FONCTIONNEMENT DE

L'ÉCOLE PRIVÉE SAINTE-ANGÈLE — ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023.

M. Alain CARRETTE, Adjoint en charge des finances rappelle au Conseil Municipal que la Commune verse chaque année un forfait pour les dépenses de fonctionnement des élèves de l'école privée Sainte-Angèle domiciliés à Beaujeu, conformément au contrat d'association signé entre les représentants de l'État et de l'établissement scolaire.

Le Maire propose de fixer le forfait communal dû au titre de l'année scolaire 2022-2023, selon l'estimation du coût moyen de fonctionnement par élève des écoles publiques de la commune, maternelle et élémentaire.

Le Conseil Municipal,

Vu le décret d'application n° 2019-1555 du 30 décembre 2019 relatif aux modalités d'attribution des ressources dues par l'État aux communes à raison de l'augmentation de leurs dépenses résultant de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans,

Sur proposition de Mme la 1% adjointe et après en avoir délibéré, à l'unanimité :

— FIXE le forfait par élève de l'école privée Sainte-Angèle domicilié à Beaujeu, comme suit :

" 477,91 € par élève de classe élémentaire, soit un forfait total de 12 425,66 € au vu de la liste des 26 élèves

inscrits en élémentaire.

"969,60 € par élève de classe maternelle, soit un forfait total de 22 300,80 € au vu de la liste des 23 élèves

inscrits en maternelle.

— INDIQUE que la subvention ainsi votée au bénéfice de l'association OGEC Notre Dame pour l'année scolaire 2022-2023 s'élève à un montant total de 34 726,46 €.

— AUTORISE M. le Maire à déposer la demande d'attribution de ressources de l'État, conformément à l'article 2 du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

EXTRAIT CERTIFIÉ-CONFORME Acte certifié exécutoire

: Le Maire, 5 BEN La secrétaire de séance - Réception en Préfecture Sylvain SOTTOX \ Agnès LARGE Code ACTES 7.53 S \ - Publié par affichage le 22/05/2023

HiGourienPC\Complabité - Finances\Subventions allauées\0GEC Noire Darne (del Ste-Angäle)02022051504- Forfait communal 2022-2023 de 1/1Accusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051505-DE

Reçu le 25/05/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-05

SÉANCE DU 15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures,

Nombre de conseillers

en exercice : 18 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON

Présents : 12 Sylvain, Maire.

Votants : 12 Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE

Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

Obijet :

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION DES MAJORETTES DE

SAINT-LAGER/CERCIÉ POUR LA PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS DU MONDE.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'Association Batterie-Fanfare et Majorettes de Saint-

Lager/Cercié a déposé un dossier de demande de subvention exceptionnelle. En effet, les majorettes de

l'association vont participer aux championnats du Monde de Liverpool en Angleterre et aux Championnats

d'Europe à Sofia en Bulgarie. Aux vues de la liste des participantes, deux jeunes filles domiciliées à Beaujeu sont compétitrices. La subvention communale sollicitée permettrait de financer une partie des frais engagés par (inscription, hébergement, repas, déplacements) pour participer à ces compétitions,

Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

— DÉCIDE d'attribuer, à titre exceptionnel, une subvention de deux cents euros par participantes domiciliées sur la commune soit un montant total de quatre cents euros (400 €) à l'association "Batterie-Fanfare et Majorettes de Saint-Lager/Cercié", au titre de la participation au championnat du Monde de Liverpool et aux Championnats d'Europe de Sofia.

— INDIQUE que cette subvention sera versée sur le compte 65748 du budget 2023.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus. ,

EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME

Acte certifié exécutoire : Le Maire, LE. 0 BE . La secrétaire de séance

- Réception en Préfecture Sylvain sé &

Code ACTES 7.5.3 S - Publié par affichage le 22/05/2023 Agnès LARGE

HiCourienPOiGomplabillé - FnancesiSubventions allouées\D2022051505- Subvention exceptionnelle Major de Suint-Lager-Cercié doc 1/1Accusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051506-DE

Reçu le 25/05/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-06

SÉANCE DU 15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice :.……….Î8 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON PrÉéSENtSà sa 12 Sylvain, Maire.

Date i seil Municipal : ai 202 VOTANTS2 l2 de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric,

DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

Obiet :

MUSÉE MARIUS AUDIN - EXPOSITION : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE

L’APPEL À PROJET « DÉVELOPPER DES PROJETS CULTURELS À DESTINATION DES

TERRITOIRES RURAUX » (2024)

M. le Maire expose au Conseil Municipal que :

Le projet artistique 2024 fait appel à 3 artistes régionaux : Frédéric Khodja, Sylvie Sauvageon et Gaëlle Foray. Ils ont été sélectionnés au sein du répertoire professionnel de l’association Documents d'artistes en Auvergne- Rhône-Alpes — entité de référence pour la création contemporaine et sa diffusion, soutenue par la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le ministère de la Culture —- DRAC Auvergne-Rhône-Alpes. Par le dessin, la peinture, la sculpture, l'assemblage ou encore le collage, tous trois travaillent sur les thématiques de la mémoire, la transmission, le paysage mental, l’espace vécu et nos rapports au Monde (pratiques culturelles, rapport à la nature, interrogations contemporaines..….). Le projet prendra la forme d’une exposition prévue de mars à décembre 2024 dans le module hors-les-murs du Musée Marius Audin mais aussi d’un journal - objet populaire transformé en œuvre graphique et relatant la démarche des 3 artistes. Le fil rouge est le suivant : l'identité et la mémoire du lieu, du territoire et de ses habitants. Pour cela, les artistes pourront s’appuyer sur deux éléments clés : le bâtiment patrimonial qui accueille Le projet (la maison à pans de bois) et les objets-témoins du territoire (la collection du musée).

Aux côtés de cette création contemporaine à 6 mains, des actions culturelles sont projetées. Les « rendez-vous réguliers », soit les visites commentées et ateliers jeune public programmés à chaque vacance scolaire. Les «temps forts », soit les rencontres et ateliers organisés avec les artistes invités. Enfin, l’exposition devrait également permettre la mise en œuvre d’un projet d’éducation artistique et culturelle en lien avec le public scolaire.

Le coût prévisionnel HT du projet est le suivant :

Dépenses prévisionnelles Recettes prévisionnelles

Production artistique 13 500,00 € | Région Auvergne-Rhône-Alpes 6 510,00 € 30%

Volet médiation 3 360,00 € a nn (15%) 3 000,00 €

Dépenses techniques 2 000,00 € | Département (10%) 2 000,00 €

Communication 650,00 € | Autofinancement (10%) 2 000,00 €

Recettes partenaires privés (30%) 5 000,00 €

CCSB (5%) 1 000,00 €

Total des dépenses HT 19 510,00 € Total des recettes HT 19 510,00 €

H\GoumanPCMusio\D 2023051 306 - Demande da subvention expoziion 2023 doc 1Après l'exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE le projet et le plan de financement tel que présenté,

- SOLLICITE la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de l’appel à projet « Développer des projets culturels à destination des territoires ruraux », à hauteur de 6 510 euros (30 %) ;

- _ SOLLICITE le Département du Rhône à hauteur de 2 000 euros (10%) ;

mobilisation de mécènes privés autour de ce projet ;

- _ AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents se rapportant à cette opération,

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

Acte certifié exécutoire :

- Réception en Préfecture

Code ACTES 7.5.1

- Publié par affichage le 22/05/2023

HiGoumenPOMusae 0207965 1508 . Demande de subvention axposlon 2023 dec

EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME

Le Maire,

Sylvain

AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents se rapportant à la

La secrétaire de séance

Agnès LARGEAccusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051507-DE

Reçu le 25/05/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône) SU

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-07

SÉANCE DU15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures, Nombre de conseillers

EN EXETCICE sn LS Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON Présents : 12 Sylvain, Maire.

D i i icipal : i 202 Votitss… 12 ate de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE

Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

MUSÉE MARIUS AUDIN - EXPOSITION: DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS NATIONAL PORTÉ PAR LE MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT

SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE / DIRECTION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE ET DE

INNOVATION (MESR-DGRI).

Participation à l’appel à projet national « Valorisation des collections scientifiques patrimoniales

Dialogue entre science et société » (2024)

M. le Maire expose au Conseil Municipal que :

Le projet d’un cycle de conférences autour de Marius Audin et ses deux fils a vu le jour suite à une sollicitation associative. Si Marius Audin, figure emblématique de l’histoire des arts graphiques, a fondé le musée éponyme toujours présent à Beaujeu, ses deux fils sont aussi à l’origine de deux établissements muséaux à Lyon : le Musée de l’Imprimerie et de la Culture Graphique (MICG) et Lugdunum - Musée & Théâtres romains. Ces trois personnalités ont ainsi joué un rôle majeur dans l'étude, la transmission et la valorisation du patrimoine rhodanien, qu’il soit artistique, archéologique, géologique ou historique. Pourtant, ils demeurent largement méconnus du grand public et n’ont pas, non plus, fait l’objet de publications universitaires. Ainsi, l’ambition du colloque est de rassembler la communauté scientifique autour de cette thématique, pour une restitution auprès du grand public qui prendra plusieurs formes: un colloque accompagné d'une

exposition temporaire à Beaujeu ainsi qu’une publication éditée par la Commune.

Ce colloque est projeté les vendredi 27 et samedi 28 septembre 2024 au théâtre de Beaujeu. Volontairement grand public,

l'entrée serait gratuite. La publication se veut à la fois attractive et rigoureuse — elle pourra être en partie financée par une souscription. L’état actuel d'avancement du projet fait état d’une mobilisation de 11 intervenants, tous professionnels (universitaires ou conservateurs de musées).

Le coût prévisionnel HT du projet est le suivant :

Dépenses prévisionnelles Recettes prévisionnelles

Accueil des intervenants 2 000,00 € | État - MESR/DGRI (50%) 8 175,00 €

Communication 350,00 € | État - DRAC (15%) 2 450,00 €

Édition des actes 9 790,00 € | Département (10%) 1 635,00 €

Exposition temporaire 4 210,00 € | Autofinancement 2 090,00 €

Recettes partenaire(s) privé(s) 2 000,00 €

Total des dépenses HT 16 350,00 € Total des recettes HT 16 350,00 €

Après l’exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE le projet et le plan de financement tel que présenté,

HiCourierPC\Musée1D202305 1507 - Demande de subvention exposition 2073 MESR-DGRI.doc EE- SOLLICITE l’aide de l'État, dans le cadre de l’appel à projets « Valorisation des collections scientifiques patrimoniales — Dialogue entre science et société » porté par le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche / Direction général de la recherche et de l'innovation (MESR-DGRI), à hauteur de 8 175 euros (50%)

- AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents se rapportant à la mobilisation de mécènes privés autour de ce projet ;

- AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents se rapportant à cette opération.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME

Acte certifié exécutoire : Le Maire, La secrétaire de séance

- Réception en Préfecture Agnès LARGE Code ACTES 7.5.1

- Publié par affichage le 22/05/2023

HiGourrertPCiHusée\202105 1507 - Demande de subvention expostion 2023 MESR-DGRI doc 2/2Accusé de réception en préfecture

069-216900183-20230515-D2023051508-DE

Reçu le 25/05/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-08

SÉANCE DU 15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures. Nombre de conseillers Ë À Ê

EN EXEICICE ss. LB Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, À la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON Présents : {2 Sylvain, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023 Votants :..… 12

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

MUSÉE MARIUS AUDIN- COLLOQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU RHÔNE.

M. le Maire expose au Conseil Municipal que :

Le projet d’un cycle de conférences autour de Marius Audin et ses deux fils a vu le jour suite à une sollicitation associative. Si Marius Audin, figure emblématique de l’histoire des arts graphiques, a fondé le musée éponyme toujours présent à Beaujeu, ses deux fils sont aussi à l’origine de deux établissements muséaux à Lyon: le Musée de l’Imprimerie et de la Culture Graphique (MICG) et Lugdunum — Musée & Théâtres romains. Ces trois personnalités ont ainsi joué un rôle majeur dans l’étude, la transmission et la valorisation du patrimoine rhodanien, qu’il soit artistique, archéologique, géologique ou historique. Pourtant, ils demeurent largement méconnus du grand public et n’ont pas, non plus, fait l’objet de publications universitaires. Ainsi, Pambition du colloque est de rassembler la communauté scientifique autour de cette thématique, pour une restitution auprès du grand public qui prendra plusieurs formes : un colloque accompagné d’une exposition temporaire à Beaujeu ainsi qu’une publication éditée par la Commune.

Ce colloque est projeté les vendredi 27 et samedi 28 septembre 2024 au théâtre de Beaujeu. Volontairement grand public, l’entrée serait gratuite. La publication se veut à la fois attractive et rigoureuse — elle pourra être en patie financée par une souscription. L’état actuel d’avancement du projet fait état d’une mobilisation de 11 intervenants, tous professionnels (universitaires ou conservateurs de musées).

Le coût prévisionnel HT du projet est le suivant :

Dépenses prévisionnelles Recettes prévisionnelles

Accueil des intervenants 2 000,00 € | État - MESR/DGRI (50%) 8 175,00 €

Communication 350,00 € | Etat - DRAC (15%) 2 450,00 €

Édition des actes 9 790,00 € | Département (10%) 1 635,00 €

Exposition temporaire 4 210,00 € | Autofinancement 2 090,00 €

Recettes partenaire(s) 2 000,00 €

privé(s)

Total des dépenses HT 16 350,00 € Total des recettes HT 16 350,00 €

Après l’exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

+ APPROUVE le projet et le plan de financement tel que présenté,

HiCourieP CWuséo\D2023051508 - Damande de subvention euposilan 2023 Dépalement du Rhône. doc 1/2- SOLLICITE le Département du Rhône à hauteur de 1635 euros (10%) ;

- AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents se rapportant à la mobilisation de mécènes privés autour de ce projet ;

- AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents se rapportant à cette opération.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus, ,

EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME

Acte certifié exécutoire : Le Maire, — La secrétaire de séance

- Réception en Préfecture Sylvain SOT of de Agnès LARGE

Code ACTES 7.5.1 Kg

- Publié par affichage le 22/05/2023

HiGounlerPCWusée\02072051 508 - Demande de subvention exposion 2023 Dépalemant du Rnône.doc: 2/2Commune de BEAUTEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230515-09

SÉANCE DU 15 MAI 2023

. L'an deux mille vingt trois, le quinze mai, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice : 18 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON Présents : 12 Sylvain, Maire.

Vourtsc 12 Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mai 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, BOSC Adeline,

CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric,

DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LARGE Agnès,

Excusés ou absents : LAPRUN Philippe, RESTIER Éric, LICHANI Mohamed, ALIGNE Sylvie, GALBIT Marjorie, MONTEGOTTERO Jean-Marc

Obijet :

PARTENARIAT TERRITORIAL AVEC LE DÉPARTEMENT : APPEL À PROJETS 2023 :

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RENOVATION THERMIQUE DU BATIMENT MUSÉE,

RENFORT DES PLANCHERS ERP

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Département du Rhône propose chaque année aux collectivités un appel à projets pour opérations d'investissement, en vue de leur apporter une aide financière dans le cadre du partenariat territorial. Le Maire propose ainsi de solliciter en 2023 une subvention auprès du Département, destinée à financer le projet de rénovation thermique du bâtiment et le renfort des planchers ERP

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un dossier d'avant-projet sommaire (APS) établi par l'assistant à maîtrise d’oeuvre Jérôme RAMAGE, pour la rénovation thermique et structurelle (planchers) du Musée de France Marius Audin. Le montant total de l'opération, a été estimé à 390 000 € HT (dont 42 000 € HT d'honoraires du maitre d'œuvre, de l’étude structure et du bureau de contrôle).

L’opération vise également à mettre l’équipement aux normes par une rénovation thermique en s’inscrivant dans la démarche de transition écologique. Elle a donc été inscrite au CRTE de la CCSB signé avec Monsieur le Préfet représentant de l’État.

Cette mise aux normes s'inscrit dans la démarche de se doter d’équipement structurant d’intérêt culturel et touristique répondant aux enjeux stratégiques tels que définis dans les orientations du projet de territoire (dans le cadre de la procédure Petites Villes de Demain).

Les dépenses prévisionnelles se présentent comme suit :

M TVR nn Te a ee Ten ren enenennnnannuna ss 348 000 € HT

"Honoraires ire . 42 000 EHT

Montant total 390 000 € HT

M. le Maire rappelle qu’une demande de subvention au titre de la DETR à été sollicitée pour un montant de 253 500, 00 € en 2023.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

— APPROUVE l'avant-projet sommaire des travaux de rénovation thermique du musée Marius Audin, dont l'estimation totale prévisionnelle, hors honoraires et options, s'élève à 390 000 € HT, et accepte le plan de financement proposé.

— SOLLICITE auprès du Conseil Départemental du Rhône une subvention au titre du partenariat avec les collectivités du territoire, appel à projets 2023, la plus élevée possible en fonction du montant de la DETR accordé et correspondant au taux maximal autorisé de la dépense subventionnable et en ne pouvant excéder 80% d’aide au financement du projet.

HiGourerPGiPartenarlat Tertorial DépartementPartenariat terrtorial Appel à projets 2023102023051609 - Demande de subvention pour la rénevalion Ihermique du bâtiment musée doc 1/2— APPROUVE le plan de financement proposé, et indique que les crédits correspondants seront inscrits en section d'investissement du budget.

— AUTORISE Monsieur le Maire à déposer le dossier de demande de subvention, à signer tous documents et à effectuer toutes démarches s'y rapportant.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

Acte certifié exécutoire :

- Réception en Préfecture

Code ACTES 7.5.1

- Publié par affichage le 22/05/2023

HiGourierPCiPartenarlat Teritorial DépartementiPartenariat errtariahAppel à projets 20231D2022051508 -

É CONFORME EXTRAIT CERTI

Le Maire, ZE : La secrétaire de séance

Agnès LARGE

Demande de subvention pourla rénovation these du bâtiment musée doc 2/2