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Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Mercurol-Veaunes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Délibération Objet Résultat du vote
21/2025 Travaux de voirie 2025-2028 – Attribution de marché Adoptée à l’unanimité
22/2025 Construction du pole associatif – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre Adoptée à l’unanimité
23/2025
Affaires scolaires – dénonciation de la convention
avec la commune de Chanos-Curson pour l’accueil
des élèves au groupe scolaire Maurice Alloncle -
rectificatif
Adoptée à l’unanimité
24/2025 ARCHE Agglo – Projet de voie verte sur itinéraire Chanos-Curson Mercurol-Veaunes Adoptée à l’unanimité
Publication le 13 mai 2025