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Conseil Municipal - 2024 25 – Embellissement DES Equipements Denedis tamp
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Condrieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 25 – Embellissement DES Equipements Denedis tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le
ID : 069-216900647-20240404-D2024_25-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU RHÔNE
COMMUNE DE CONDRIEU
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 03 AVRIL 2024
Le mercredi trois avril deux mille vingt-quatre le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie, en séance
ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe MARION, Maire.
Membres présents : Philippe MARION ; Yves RACHEDI ; Marie-Thérèse DARIER ; Carmen SENTA-LOYS ;
Serge DREVON; Christian MEA; Béatrice TRANCHAND; Youri LAROCHE; Sophie CETIN; Martine
MOUTON ; José GARCIA ; Sandrine SALANEUVE; Jérôme MORGANT; Isabelle DESCHAMPS; Sylvie
DIANI ; Magalie VEYRIER; Mégane ROMAND ; Gaëlle FRERY-RIGALDIES ; Alexandre MARZUCCHI
Membres absents: Stéphane BOULAHBAS ; Éric MOUNIER ; Jocelyn GABRY; Laura MOUNIER; Kati
SZAKALY; Valérie MIGNOT; Annick SOUCHON-MARTINET; Cécile MICHEL
Pouvoirs : Stéphane BOULAHBAS à Magalie VEYRIER ; Éric MOUNIER à Sylvie DIANI ; Jocelyn GABRY à
Yves RACHEDI; Laura MOUNIER à Marie-Thérèse DARIER; Kati SZAKALY à Béatrice TRANCHAND;
Valérie MIGNOT à Carmen SENTA-LOYS; Annick SOUCHON-MARTINET à Christian MEA; Cécile
MICHEL à Gaëlle FRERY-RIGALDIES
Nombre de membres en exercice : 27 Nombre de membres présents : 19 Nombre de voix : 27
Date de Convocation : 27 mars 2024
Secrétaire : Jérôme MORGANT
2024-25 — EMBELLISSEMENT DES EQUIPEMENTS D’ENEDIS
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriale notamment les articles L2211-1 et suivants et L
2321-2 20°;
Vu le Code de la Voirie routière notamment l’art L 141-8 ;
Vu le projet de convention de mise en valeur d’un poste de distribution publique d'électricité ;
Considérant que le service jeunesse propose d’embellir certains équipements d'ENEDIS ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide,
Article 1°° : D’approuver les projets d’embellissement (notamment de mise en peinture) des
équipements d'ENEDIS encadrés par le service jeunesse ;
Article 2 : D’autoriser Monsieur le maire à signer le cas échéant les conventions afférentes avec
ENEDIS telle que celle annexée à la présente et à prendre toute mesure nécessaire à la bonne
application des présentes.
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le
ID : 069-216900647-20240404-D2024_25-DE Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le
ID : 069-216900647-20240404-D2024 25-DE
Pour extrait conforme,
Condrieu, le 04 avril 2024
Le Maire,
Philippe MARION
Acte exécutoire : Le secrétaire de séance,
- Transmis en Préfecture le : Jérôme MORGANT
- Affiché le :
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le
ID : 069-216900647-20240404-D2024_25-DE