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Déliberation - d12 adoption sejours vacances ete 2024 vise
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Pavilly.
Lien du pdf (Déliberation - d12 adoption sejours vacances ete 2024 vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Aménagement du territoire,
MP»:
Berger-Levrault
(1012).
:
Ville de Pavilly
Seine-Maritime
LIBERTÉ, EGALITÉ, FRATERNITÉ
“Pal OBJET
ENFANCE - JEUNESSE :
Adoption des séjours de
vacances été 2024
Délibération
n°2024/12
11 MARS 2024
Date de la convocation :
5 mars 2024
Délibération certifiée
exécutoire compte tenu de
sa transmission en
préfecture le 14 mars 2024
et de son affichage
électronique
REÇU EN PREFECTURE 1
le 14/83/2824
kation agréée E-lealite n 1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mil vingt-quatre, le onze mars à 18 heures 30,
le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni, en Mairie de
Pavilly sous la Présidence de Monsieur François TIERCE, Maire.
Étaient présents :
MM. LARGILLET Agnès, QUEVREMONT Jean-Luc,
GANAYE Brigitte, DEMANNEVILLE Christian, LEVESQUE Jimmy, JACOB DELESCLUSE Émilie, TOCQUEVILLE Raynald, AMIOT Alain,
CAPRON Magali, CRESSON Séverine, DERRIEN Stéphanie,
FONTAINE Annie, GOHÉ Serge, HONDIER Delphine, LE MOING
Dominique, LÉCAUDÉ Katy, LEFAUX Eddy, LEMONNIER Christelle,
MERBAH Ahmed, MOGIS Angélique, VANDEVILLE Gérard, DÉMARES
Michèle, FAVRY-BOURGET Brigitte, VINCENT Nicolas.
Étaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme BRISON Sophie qui a donné pouvoir à Mme
LÉCAUDÉ Katy, M. DA SILVA Maxime qui a donné pouvoir à M.
VINCENT Nicolas, M. GALISSON Hubert qui a donné pouvoir à M.
| VANDEVILLE Gérard, Me MULET Mercedes qui a donné pouvoir à M. TIERCE François.
Mme FONTAINE Annie a été élue Secrétaire de la
séance.
Nombre de conseillers en exercice : 29. « m' @ (JO Nombre de conseillers présents : 25 |
Nombre de conseillers votants : 29 ENFANCE - JEUNESSE : Adoption des séjours de vacances été 2024.
Madame Christelle LEMONNIER, Conseillère Municipale déléguée en charge du Conseil Municipal d'Enfants et de la Famille, présente à l'assemblée les projets de séjours de vacances prévus par le Pôle Temps de l'Enfant et de la Famille pour la saison 2024 pour les enfants de 6 à 10 ans et les adolescents de 11 à 15 ans.
SÉJOUR DE VACANCES 6/10 ANS:
Il est proposé un séjour du 13 au 19 juillet 2024 à Bernières Sur Mer (Calvados) pour 23 enfants et 4 encadrants (3 animateurs + 1 directeur).
Le groupe sera hébergé en pension complète au centre UNCMT de Bernières Sur Mer et le transport sera effectué en minibus.
Les activités proposées: Parc Festyland, Accrobranches, équitation, pêche à pied, zoo de Jurques, plage, baignade, jeux.
Budget prévisionnel : 11 917,50 € soit un coût par enfant de 518,15 €.
Tarifs en fonction du quotient familial :
Quotient familial Prise en charge commune | Reste à charge des familles
T1/ T2 310,89 € (60%) 207,26 € (40%)
T3 / T4 259,08 € (50%) 259,08 € (50%)
T5 / T6 233,17 € (45%) 284,98 € (55 %)
T7 / T8 207,26 € (40%) 310,89 € (60%)
T9 / T10 155,45€ (30%) | 362,71 € (70 L)
HC (Hors Commune) 0,00 € (0%) 518,15 € (100%)
SÉJOUR DE VACANCES 11/15 ANS :
Il est proposé un séjour du 21 au 27 Juillet 2024 à La Flèche (Sarthe) pour 15 enfants et 3 encadrants (2 animateurs + 1 directeur).
Il a été tenu compte de la demande des familles en augmentant la capacité d'accueil de trois places supplémentaires par rapport au séjour organisé en 2023.
Le groupe sera hébergé en pension complète au centre « Les berges de la Monnerie » situé sur la base de loisirs de La Flèche et le transport sera effectué en minibus.
Les activités proposées : Zoo de La Flèche, sortie au parc du Puy du Fou, sortie au Parc Terra Botanica, voile, piscine, page du lac, baignade, jeux.
Budget prévisionnel : 7 329,60 € soit un coût par enfant de 488,64 €.
REÇU EN PREFECTURE
Le 14/03/2824 B Berger-Levrault
(1012)
Tarifs en fonction du quotient familial :
Quotient familial Prise en charge commune Reste ms pres
T1/ T2 293,18 € (60%) 195,45 € (40%)
FT 244,32 € (50%) 244,32 € (50%)
157 T6 219,89 € (45%) 268,75 € (55 %)
T7 / T8 195,46 € (40%) 293,18 € (60%)
T9 / T10 146,59, (30%) 342,05 € (70 L)
HC (Hors Commune) 0,00 € (0%) 488,64 € (100%)
Cette proposition ayant été validée par la Commission Finances — Budget lors de sa séance en date du 6 mars 2024, et par la Commission des Affaires Scolaires, Périscolaires, Petite Enfance, Jeunesse et Famille lors de sa séance en date du jeudi 22 février 2024, après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide par 29 voix « pour», 0 « contre », 0 « abstention » :
-_ D'adopter les séjours de vacances 2024 tels que proposés ci-dessus, pour les enfants de 6 à 10 ans, pour un coût total de 11 917,50 € et pour les adolescents de 11 à 15 ans, pour un coût total de 7 329,60 €, dont les crédits seront inscrits au budget primitif 2024 ; -_ D'autoriser Monsieur le Maire à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Frangois TIERCE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant l'auteur de l'acte, ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rouen, dans les 2 mois, suivant sa publication. L'introduction d'un recours gracieux prolonge le délai de recours contentieux, qui doit être exercé dans les 2 mois suivant la réponse de l'auteur de l'acte, étant précisé que l'absence de réponse, au terme d'un délai de deux mois, à la demande de recours gracieux, vaut rejet de cette dernière.
REÇU EN PREFECTURE 1
Le > 14/63/2024
L préve E-leqalrs n 1