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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - A02MF)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
²Communauté Urbaine Association
Marseille Provence Métropole Espace Culture
CONVENTION DE PARTENARIAT
RELATIVE À LA PARTICIPATION DE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE AUX RENCONTRES D’AVERROÈS 2009
Entre
D’une part,
La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, représentée par son Président, Monsieur Eugène CASELLI habilité par délibération n°REX 005-1439/09/CC du Conseil du 22 juin 2009,
ci-après désignée la Communauté Urbaine
Et
D’autre part,
L’Association Espace Culture, régie par la loi 1901, dont le siège social est situé 42, la Canebière - 13001 MARSEILLE, représentée par son Président,
Monsieur Bernard JACQUIER,
ci-après désignée l’Association
Il a été convenu ce qui suit. 2 2
Article 1 : Objet de la convention
L’Association Espace Culture a pour objet social la participation au développement culturel dans la Ville de Marseille notamment par l’organisation de manifestations culturelles. Dans le cadre de cet objet social, l’Association organise les 27 et 28 novembre 2009 à Marseille la 16 ème édition des rencontres d’Averroès dont le thème est intitulé « La Méditerranée, les figures du tragiques ».
Associé à ces rencontres, l’Association développe un programme culturel « sous le signe d’Averroès » qui propose une approche artistique de la problématique débattue lors des tables rondes et qui se déploie dans toute la région et notamment dans des communes membres de Marseille Provence Métropole.
Un tel événement et une telle action correspondent aux objectifs de la Communauté Urbaine qui, soucieuse de mettre en place une véritable synergie entre développement et vitalité du territoire, participera en 2009 au budget de l’événement.
Article 2 : Engagement de la Communauté Urbaine
La participation de la Communauté Urbaine aux rencontres d’Averroès 2009 est fixée à 25 000€.
Cette participation sera versée sur appel de fonds de l’Association à l’issue de l’événement 2009.
Article 3 : Engagement de l’Association
3.1 : L’Association s’engage à faire participer la Communauté Urbaine, avec les autres partenaires de l’événement 2009, aux actions de communication ci-après :
a - communication visuelle et journalistique
Présence du logo de la Communauté Urbaine sur l’ensemble de la communication graphique : affiches, programmes, flyers, numéros spéciaux encartés dans la presse régionale.
b - actions de relations publiques
Mise à disposition d’invitations à chacune des tables rondes des rencontres Mise à disposition d’invitations pour l’événement d’inauguration des rencontres.
c - présence du logo de la Communauté Urbaine sur le lieu de la manifestation
3.2 : La participation de la Communauté Urbaine est affectée à l’événement « 16ème édition des rencontres d’Averroès » et devra être employée conformément à son objet.
L’association devra communiquer sur simple demande tout acte, contrat ou document, justifiant de la bonne exécution de la présente convention.
La présente convention est conclue « intuitu personae » et l’association ne pourra en céder les droits.
La participation versée fera l’objet d’une restitution toute ou partie en cas de dénonciation expresse ou de résiliation de la convention. 3 3
Article 4 : Prise d’effet et durée de la convention
La présente convention prend effet à la date de sa notification à l’Association. Elle prendra fin à l’issue de l’événement 2009 et du règlement des sommes dues à ce titre par la Communauté Urbaine.
Fait à Marseille, le …………………….
Pour l’Association Pour la Communauté Urbaine
Espace Culture Marseille-Provence-Métropole
Le Président Le Président
Bernard JACQUIER Eugène CASELLI