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Procès Verbal - 0x07unm1jdkqzh0
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune d'Aston.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0x07unm1jdkqzh0)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUILLET 2020
PRESENTS : PUJOL Alain- AUTHIER François- CANAL Nathalie- CHAPUT Maëva- DA LUZ FERNANDEZ Antoine- DA
SILVA Denis- DE OLIVEIRA Julien- LAPEYRIGNE Yohann- LASSALLE Jean- NORMAND Marie Claude- VAQUIE Anne.
DATE DE CONVOCATION : 30 JUIN 2020
Ouverture de la séance à 18H00.
Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Aston proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 28 juin 2020 se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par la
mairie,
ORDRE DU JOUR :
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Charte de l’élu local
Désignation des délégués au SDE
Désignation des délégués communautaire
Vote des taux
Questions diverses
En application du III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du
code général des collectivités territoriales (CGCT).
Quorum : le quorum est fixé au tiers des membres du CM, soit 4 conseillers présents ou représentés.
Public : même si la réglementation en vigueur pendant l’état d’urgence interdit les réunions de plus de 10
personnes, elle prévoit des dérogations pour les réunions « indispensables à la continuité de la vie de la nation »,
telles que celles des conseils municipaux. Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux
règles sanitaires en vigueur, le maire a décidé d’un nombre maximal de personnes autorisées à y assister selon la
capacité de la salle et dans le respect des recommandations sanitaires.
Le quorum est atteint pour permettre de délibérer
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean LASSALLE, doyen des membres élus présents qui après
l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections et a déclaré installer dans
leur fonction les conseillers municipaux.
Monsieur LASSALLE Jean le doyen des membres du conseil élus présents garde la présidence. Le conseil a
choisi pour secrétaire Madame CHAPUT Maëva.
Election du Maire
Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4, L 2122-7 du code général des collectivités
territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire, conformément aux articles L 2122-4, L 2122-7 et L
2122-7-1 du code général des collectivités territoriales. Premier tour de scrutin
Messieurs LASSALLE Jean et PUJOL Alain, candidats,
Le vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins dans l’urne 11
- A déduire : bulletin litigieux énuméré aux articles L65 et L 66 du code électoral : 0
- Reste pour le nombre de suffrages exprimés 11
- Majorité absolue 6
Ont obtenu :
- Monsieur LASSALLE JEAN ………………………….. 4 voix
- Monsieur PUJOL ALAIN ………………………….. 7 voix
Monsieur PUJOL ALAIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire
immédiatement installé.
Monsieur Alain PUJOL prend la présidence de la séance.
Détermination du nombre d’adjoints
Il a été procédé par vote à main levée et sous la présidence de monsieur le maire,
Nombre d’adjoints : 3
7 voix pour.
Ayant obtenu la majorité absolue, 3 adjoints seront élus.
Election des adjoints
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite par vote à main levée et sous la présidence de Monsieur le Maire,
Madame VAQUIE Anne, candidate.
Premier tour de scrutin
A obtenu :
- Madame VAQUIE ANNE ………………………….. 7 voix
Madame VAQUIE ANNE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1er
adjoint immédiatement installée.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite par vote à main levé et sous la présidence de Monsieur le Maire,
Monsieur DA SILVA Denis, candidat.
Premier tour de scrutin
A obtenu :
- Monsieur DA SILVA DENIS ………………………….. 7 voix
Monsieur DA SILVA DENIS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé
2ieme adjoint immédiatement installé. ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite par vote à main levée et sous la présidence de Monsieur le Maire,
Monsieur LAPEYRIGNE Yohann, candidat.
Premier tour de scrutin
A obtenu :
- Monsieur LAPEYRIGNE YOHANN ………………………….. 7 voix
Monsieur LAPEYRIGNE YOHANN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé
3ieme adjoint immédiatement installé.
Charte de l’élu local
La charte de l’élu local a été lue par le Maire.
Désignation délégués au SDE
Titulaire : DA SILVA DENIS
Suppléant : NORMAND MARIE CLAUDE
Désignation délégués communautaires
Titulaire : VAQUIE ANNE
Suppléant : DA SILVA DENIS
Vote des taux
Actuellement
- le taux de la taxe foncière : 12,01 %
- le taux de taxe non bâtie : 43,47 %
Le conseil municipal décide à l’unanimité de laisser les taux actuels.
Questions diverses
Lors de la passation des pouvoirs, Monsieur PUJOL Alain a fait un discours de remerciements auprès de
Monsieur LASSALLE Jean pour les différents travaux réalisés lors de ses 6 mandatures.
Travaux en cours :
Monsieur LASSALLE Jean nous a présenté les travaux en cours et souhaite suivre les projets pour les terminer
à leurs termes.
La Piscine : Est-il possible qu’elle ouvre cet été ?
Des travaux sont en cours de réalisation sur la piscine, changement du liner et carrelage de la plage. Elle ne
pourra donc pas ouvrir cet été
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôture la séance.
La séance de ce conseil municipal est levée à 18H40.
Vu pour être affiché le 21 juillet 2020
Le Maire, Alain PUJOL