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Procès Verbal - liste des da liba rations na 7 du 6 juin 2025
Compte-Rendu - compte rendu des da liba rations du conseil municipal du 7 octobre 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Soultz-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu des da liba rations du conseil municipal du 7 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Histoire et mémoire,
Compte rendu des délibérations
Séance du Conseil Municipal
7 octobre 2022
Etaient présents :
M. Guy SCHMITT, Maire
MM. Rodney BOBE, Alain VON WIEDNER, Adjoints au Maire
Mme Charlotte GANGLOFF, Agnès GOEFFT et Elodie KLUGESHERZ
MM. Jean-Claude REGIN et Gabriel ZERR
Absents excusés :
Mme Dominique KOBI
MM. Roger JACOB, Tanguy KARTNER, Nicolas WEBER et Michel WILT
Absents non excusés :
M. Jérôme BARTH
Procurations :
M. Michel WILT pour le compte de M. Guy SCHMITT
M. Roger JACOB pour le compte de Mme Agnès GOEFFT
M. Tanguy KARTNER pour le compte de M. Gabriel ZERR
M. Nicolas WEBER pour le compte de M. Rodney BOBE
N° de la ur : délibération Intitulé Approbation
N° 01/05/2022 [DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Unanimité
MISE A DISPOSITION DE L’« ARCHIVISTES ITINERANTS » DU CENTRE
N° 02/05/2022 [DE GESTION 67 - CDG 67 Unanimité AUTORISATION DE PROCEDER A LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION
MISE À JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE
N° 03/05/2022 [COMMUNALE Unanimité EN 2022 - ATTRIBUTION POUR LA DGF 2023
| COMPTE RENDU D’ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021 A N° 04/05/2022 PUBLIE PAR LE CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN Dre
REVISION DES TARIFS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
CREATION D'UN PRIX NOUVEAU POUR LA PERTE DE LIVRE DU FOND
N° 05/05/2022 [PROPRE DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE SOULTZ-LES-BAINS Unanimité
TARIFS APPLICABLES À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2022 N° 06/05/2022
TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE SISE 32 RUE DE
SAVERNE
SOCIETE REFERENCE A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2022
LOCATION SALLE DES COLONNES
Unanimité
N° 07/05/2022
MISE A DISPOSITION D'UN MEDIATEUR DU CENTRE DE GESTION DU
BAS-RHIN
DANS LE CADRE DE LA MEDIATON PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO)
Unanimité
N° 08/05/2022
MISE A DISPOSITION D'UN MEDIATEUR DU CENTRE DE GESTION DU
BAS-RHIN
DANS LE CADRE DE LA MEDIATON A L'INITIATIVE DES PARTIES
Unanimité
N° 09/05/2022
SUBVENTION POUR UNE CLASSE TRANSPLANTEE
CLASSE TRANSPLANTEE DE L’ECOLE DES PINS DE SOULTZ-LES-BAINS CLASSE TRANSPLANTEE DU 23 AU 27 JANVIER 2023
Unanimité
N° 10/05/2022 PRIX BALADE DES ENIGMES LORS DES JOURNEES EUROPEENNNES DU PATRIMOINE 2022 Unanimité
Soultz-les-Bains, le 11 octobre 2022
Le Maire
Guy SCHMITT