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Compte-Rendu - 256629?projectId=940 Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune d'Épieds-en-Beauce. Lien du pdf (Compte-Rendu - 256629?projectId=940)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement, EPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

1

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL D’EPIEDS EN BEAUCE

En exercice : 14

Présents : 12

Votants : 12

Date de la convocation du Conseil Municipal : Le 28 février 2020

L’an deux mille vingt, le jeudi cinq février à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Epieds en Beauce, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves FAUCHEUX, Maire.

PRÉSENTS :

Mmes CANON, CHARNEAU, COQUIOT, FROMENTIN, MM GAULARD, GRILLON, Mme NOUVELLON, MM POINTEREAU, RIGAUD, VUE, WOLINSKI

ABSENTS : M BOURGUIGNAT, Mme CLAVEAU

SECRETAIRE DE SEANCE : M WOLINSKI

Approbation du précédent compte rendu

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/01 – Eau Potable – M 49– Approbation du compte de gestion 2019 de Madame le Receveur

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir adopter le compte de gestion 2019 de Madame le Receveur.

Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de la comptabilité administrative.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/02 – Eau Potable – M 49 - Vote du compte administratif 2019

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le compte administratif 2019 de la Commune d’Epieds en Beauce.

SECTION D’EXPLOITATION

Recettes réalisées .............................................................................................. 140 033,49 € Dépenses réalisées ........................................................................................... 142 943,82 € La section d’exploitation laisse apparaître un déficit de l’exercice de 2 910,33 €EPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

2

SECTION D’INVESTISSEMENT

Recettes réalisées ................................................................................................ 45 261 24 € Dépenses réalisées ........................................................................................... 27 303,13 € La section d’investissement laisse apparaître un excédent de l’exercice de 17 958,11 €.

Par conséquent, il est demandé au Doyen d’Age de bien vouloir faire approuver le compte administratif 2019 de la Commune par le Conseil Municipal.

Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/03 – Petite Unité de Vie – Approbation du compte de gestion 2019 de Madame le Receveur

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir adopter le compte de gestion 2019 de Madame le Receveur.

Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de la comptabilité administrative.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/04 – Petite Unité de Vie – Vote du compte administratif 2019

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le compte administratif 2019 de la Petite Unité de Vie.

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Recettes réalisées ............................................................................................... 139 295,33 € Dépenses réalisées ............................................................................................ 109 177,60 € La section de fonctionnement laisse apparaître un excédent de l’exercice de 30 117,73 €.

SECTION D’INVESTISSEMENT

Recettes réalisées ................................................................................................. 34 849,04 € Dépenses réalisées ............................................................................................... 35 547,95 € La section d’investissement laisse apparaître un déficit de l’exercice de 698,91 €.

C’est pourquoi, il est demandé au Doyen d’Age de bien vouloir faire approuver le compte administratif 2019 de la Petite Unité de Vie par le Conseil Municipal.

Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.

ADOPTE A L’UNANIMITEEPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

3

2020/05 – Commerce Petit Chasseur - Approbation du compte de gestion 2019 de Madame le Receveur

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir adopter le compte de gestion 2019 du Commerce petit Chasseur de Madame le Receveur.

Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de la comptabilité administrative.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/06 – Commerce Petit Chasseur

Vote du compte administratif 2019

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le compte administratif 2019 du Commerce Petit Chasseur d’Epieds en Beauce.

SECTION D’EXPLOITATION

Recettes réalisées ................................................................................................. 14 751,48 € Dépenses réalisées ................................................................................................ 7 216,83 € La section d’exploitation laisse apparaître un excédent de l’exercice de 7 534,65 €.

SECTION D’INVESTISSEMENT

Recettes réalisées ................................................................................................ 14 258,20 € Dépenses réalisées ............................................................................................... 11 711,76 € La section d’investissement laisse apparaître un excédent de l’exercice de 2 546,44 €.

C’est pourquoi, il est demandé au Doyen d’Age de bien vouloir faire approuver au Conseil Municipal le compte administratif 2019 du Commerce Petit Chasseur.

Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/07 – Commune– Approbation du compte de gestion 2019 de Madame le Receveur

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir adopter le compte de gestion 2019 de Madame le Receveur de la Commune.

Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de la comptabilité administrative.

ADOPTE A L’UNANIMITEEPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

4

2020/08 – Commune - Vote du compte administratif 2019

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le compte administratif 2019 de la Commune d’Epieds en Beauce.

SECTION D’EXPLOITATION

Recettes réalisées ........................................................................................... 1 071 912,16 € Dépenses réalisées ............................................................................................ 849 695,41 € La section d’exploitation laisse apparaître un excédent de l’exercice de 222 216,75 €.

SECTION D’INVESTISSEMENT

Recettes réalisées .............................................................................................. 116 186,55 € Dépenses réalisées ......................................................................................... 137 573,74 € La section d’investissement laisse apparaître un déficit de l’exercice de 21 387,19 €.

Par conséquent, il est demandé au Doyen d’Age de bien vouloir faire approuver le compte administratif 2019 de la Commune par le Conseil Municipal.

Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.

ADOPTE A L’UNANIMITE

2020/09 – Eglise – Démoussage des façades du clocher

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’un devis a été demandé à l’entreprise « Artisanale Paul BOUSSICAULT », actuellement en charge des travaux de réhabilitation des abat-sons de l’Eglise, pour le démoussage des façades du clocher.

Le montant des travaux est estimé à 3 480 € HT soit 4 176 € TTC.

Cette opération pourrait être réalisée rapidement profitant ainsi de l’échafaudage déjà en place.

Par conséquent, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir :

1. Approuver le devis de l’entreprise « Artisanale Paul BOUSSICAULT » d’un montant de 3 480 € HT, soit 4 176 € TTC pour le démoussage des façades du clocher, 2. Autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

ADOPTE PAR 11 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE

Monsieur le Maire en profite pour faire part de l’état d’avancement des travaux de réhabilitation des abat-sons de l’Eglise. Les opérations de pose des nouveaux abat-sons et des grillages de protection devront avoir lieu courant mars, le temps de laisser sécher les joints des pierres. Monsieur le Maire se réjouit du parfait déroulement du chantier.EPIEDS EN BEAUCE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

5

Informations diverses

Monsieur le Maire fait part des informations suivantes :

 Mise à jour du tableau des permanences de tenue de bureau de vote du dimanche 15 mars 2020  Vandalisme devant la mairie la semaine dernière : feu

 Coronavirus : consignes de protection affichées dans les salles municipales  Création d’une nouvelle aire pour containers verre et papier à Pressailles à côté de la mare  Scholaris : changement de local depuis le 01/03/2020, installation dans les locaux de l’ancienne mairie (bureaux et salle de réunion)

 CLAP : 3 co-présidents succèdent à Thierry PAUTOT, démissionnaire  Mail de M TUI, Président de l’Association FELAVEI FIAFIA, à l’ensemble des élus suite à un problème de salle municipale. Une rencontre doit être prochainement programmée avec différentes associations.

 PUV : demande de rupture conventionnelle de Mme POIRIER. Dossier en cours  PUV : questionnaire de satisfaction 2020 lancé auprès des résidents et des familles.  Carnaval des écoles le 21 mars 2020

 Départ en retraite de Monsieur Eric GUISET, à compter du 1er avril 2020, après 37 années de service au sein de la commune,

Monsieur le Maire clôture cette dernière séance de Conseil Municipal en donnant lecture du texte suivant :

« Etant la dernière séance de Conseil Municipal, je tenais à vous remercier de l’engagement que vous avez pris auprès de moi. C’était une élection spéciale.

Nous avions pris l’engagement de redresser les finances communales. Grâce à la vigilance extrême de Marie Hélène Fromentin et de vous tous dans les commissions qui avez joué le jeu, nous avons réussi. Bien sûr les emprunts nous handicapent toujours, mais le local des pompiers en moins et une attribution de compensation de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire moins élevée permettent de laisser au prochain Conseil Municipal un budget plus encourageant. Nous avons quand même réalisé la place Saint Privat, cela se remarque, on peut être fier de nous. Mes trois adjoints, suivant leur disponibilité, ont donné plus de temps bien sûr ! C’est pour cela que je veux les remercier particulièrement.

Naturellement, j’encourage celle et ceux qui repartent et souhaite une bonne retraite aux autres. Bien sûr, la mairie reste toujours ouverte et c’est avec plaisir que l’on vous y accueillera. »

Mme FROMENTIN précise qu’elle n’a pu effectuer cette tâche avec rigueur qu’avec l’aide des services administratifs.

Mesdames CHARNEAU et COQUIOT précisent qu’elles sont prêtes à accompagner la nouvelle équipe dans le domaine de la communication et plus particulièrement sur le mode de fonctionnement su site internet.

Monsieur le Maire les en remercie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.