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Déliberation - del 20231218 14
Déliberation - del 20231218 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
MB
CHAMPS-SUR-MARNE VILLE DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-huit
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire,
DATE
DE
CONVOCATION :
8 décembre
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS :
EN
EXERCICE
:
35
PRESENTS
:
23
ABSENTS
REPRESENTES
: 10
VOTANTS
:
33
ABSENTS
:
2
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
M,
Jean-Paul
STERZATI
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO),
M,
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M,
Foster
ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS
(à
partir
de
19h16),
M,
Jean-Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD),
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS
Absents,
excusés et représentés :
M,
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
CLIN
Guillaume,
Mme
Marie
SOUBIE-LLADO
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Corinne
LEGROS
-WATERSCHOOT,
M,
Alain
LECLERC
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Florence
BRET-MEHINTO,
M.
Pascal
BAILLY
qui
a donné
pouvoir
à
M,
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
Lucie
KAZARIAN,
M,
Johan
CENAC,
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
à
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO
Michèle,
Mme
Safia
DAVID
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M,
Jeremy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Karim
KHERFOUCHE
qui
a donné
pouvoir
à
M,
BOUSSIR
Mme
Samia
TABAT
Mme
Marlène
STABLO
| 13/ OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
(D.M.)
N°3
DU
BUDGET
2023
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L,1612-11,
VU
la
Délibération
n°02
du
Conseil
Municipal
du
03
avril
2023
adoptant
le
Budget
Primitif
(B.P.)
de
l'année
2023,
VU
la
délibération
n°09
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2023
approuvant
la
Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Primitif
2023,
VU
la délibération
n°05
du
Conseil
Municipal
du
25
septembre
2023
approuvant
la Décision
Modificative
n°2
du
Budget
Primitif 2023,
CONSIDERANT
qu'au
cours
de
l'exercice
budgétaire
et
pour
tenir
compte
des
événements
de
toutes
natures
susceptibles
de
survenir
en
cours
d'année,
le
Conseil
Municipal
fqromnétance
nor
antoris@r
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-13-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023 et
prévoir
de
nouvelles
dépenses
et
recettes,
modifier
les
prévisions
budgétaires
initiales
tout
en
respectant
l'équilibre
du
budget,
CONSIDERANT
qu'il
est
proposée
une
Décision
Modificative
(D.M.)
n°3
du
B.P.
de
2023
ayant
essentiellement
pour
objet
d'actualiser
les
prévisions
budgétaires
en
recettes
et
en
dépenses,
compte
tenu
notamment
de
la notification
de
recettes,
En section
de fonctionnement :
-
En
recettes
:
Il est
proposé
d'inscrire
le montant
global
de
0,00€.
Cette
somme
sera
ventilée
de
la façon
suivante :
Aucune
recette
nouvelle€
-
En
dépenses
:
Il est
proposé
d'inscrire
le montant
global
de
0,00€.
Les
réajustements
en
dépenses
sont
ventilés
de
la façon
suivante :
Chapitre
011
Charge
à caractère
Général
=
+60
000,00€
Chapitre
065
Autres
Charges
de
gestion
courante=
- 15
000,00€
Chapitre
066
Charges
financières
= +201
000,00€
Chapitre
067
Charges
exceptionnelles
=
- 15
000,00€
Chapitre
068
Dotations
aux
provisions
=
- 30
000,00€
Chapitre
022
Dépenses
imprévues
= - 271
000,00€
Chapitre
042
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cèédées
=
+70
000,00€
En section d'investissement :
-
Enrecettes
:
Il
est
proposé
d'inscrire
le
montant
global
de—
1 630
000,00€.
Cette
recette
en
moins
correspond
l'emprunt
prévu
au
BP
2023,
-
Chapitre
016
Emprunt
et dépôt
— caution
=
- 1
700
000,00€
-
Chapitre
040
Opérations
de
transfert
entre
sections
=
+70
000,00€
- En
dépenses
:
Il est
proposé
d'inscrire
le montant
global
de
- 1
630
000,00€,
Cette
dépense
en
moins
sera
ventilée
de
la façon
suivante
:
-
Chapitre
10
(1068)
Excédent
fonctionnement
capitalisé
=
+101
334,00€
-
Chapitre
020
Dépenses
imprévues
=
- 528
186.40€
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
=
- 1
273
147,60€
Chapitre
16
Emprunts
et dettes
assimilées
=
+70
000,00€
Cette
D.M,
n°3
s'équilibre
en
dépenses
et recettes
ainsi
qu'il
suit
:
En
section
fonctionnement
:
00.00€
En
section
d'investissement
:
—
1 630
000,00€
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
municipale
finances
du
28
novembre
2023,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal
du
4
décembre
2023,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Michel
BOUGLOUAN,
Maire-Adjoint
délégué
au
Personnel
et aux
Finances,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
27
voix
POUR,
1 voix
CONTRE
(M,
COLAS)
et 5 ABSTENTIONS
(Mme
GOBERT,
M,
LOUIS,
M,
HAMMOUDI
- Mme
LE
FAUCHEUX
(TRAD)
- M.
MAUMONT)
ADOPTE
la
Décision
Modificative
(D.M.)
n°3
du
Budget
de
l'année
2023,
dont
la
balance
générale
s'équilibre
en
dépenses
et recettes
ainsi
qu'il
suit
:
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
}8/12/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-13-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023 En
section
fonctionnement
:
00,00€
En
section
d'investissement
:
—1
630
000,00€,
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal,
Le Maire certifle que le présent extrait conforme
au
Fait
à Champs-sur-Marne,
le
19
décembre
2023
Registre
des
Délibérations,
a été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
26/12/2023
publié
ou
notifié
le
27/12/2023
Le
Maire;
et qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
de
la
NA
M
dernière
date.
(Ent
Maud TALLET
Maud TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
18/12/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-13-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023