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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 2017 12 13
Ordre du Jour - annonce odj seance cm 151222 0
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - annonce odj seance cm 151222 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION
EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
J e u d i 1 5 d é c e m b r e 2 0 2 2
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal du
jeudi 15 décembre 2022
- FINANCES
1 - Décisions modificatives n° 2 du budget principal et n° 1 du budget annexe des marchés d'approvisionnement
2 - Décision modificative n° 1 du budget annexe des marchés
d'approvisionnement
3 - Décision modificative n° 1 : budget annexe des spectacles vivants
4 - Autorisation au Maire d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement y compris à caractère pluriannuel jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023
5 - Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2023
6 - Créances irrécouvrables pour le budget principal - admissions en non valeur et créances éteintes
7 - Modalités de gestion des amortissements des immobilisations
8 - Attribution des revenus 2022 de la donation Pathé
9 - Fixation des redevances publicitaires de la ville à l'occasion des manifestations
- RESSOURCES HUMAINES
10 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (1)
11 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (2)
12 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (3)
13 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (4)
14 - Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents (5)
15 - Création d'un poste de chargé de l'urbanisme - Instructeur du droit des sols
16 - Création d'un poste de responsable du patrimoine arboré
17 - Modification du tableau des effectifs
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
39 - Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme social de 26 logements étudiants (PLUS) sis 3 rue Renon
40 - Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'un programme social de 26 logements étudiants (PLUS) sis 3 rue Renon
41 - Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour l'opération de logements sociaux sis 3 rue Renon - DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES
18 - Acquisition d'un fonds de commerce sis 25 Bis rue Raymond du temple
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE
19 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2023
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
20 - Appel à projets développement durable 2022
- HANDICAP
21 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité au titre de l'année 2021
- ENFANCE
22 - Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement des classes initiatives
23 - Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école decroly
24 - Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école privée ohel- barouch
- SOCIAL
25 - Attribution de subventions communales à des associations sociales
- SOLIDARITÉS
26 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Association Vincennoise pour l'Aide à Domicile (AVAD)
- SPORTS
27 - Attribution de subventions communales à des associations sportives
28 - Adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport
- JEUNESSE
29 - Convention "tickets-loisirs" avec la région Ile-de-France
- TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES
30 - Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations internationales
31 - Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la Ville de Vincennes
- CULTURE
32 - Attribution de subventions communales à une association culturelle - DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
33 - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service de stationnement de la ville de Vincennes
34 - Avenant n°6 à la concession pour la construction et la gestion du parc de stationnement Coeur de Ville
35 - Rapport d'activité 2021 de la société Action Développement Loisir - ESPACE RECREA (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique du DÔME de Vincennes
- RAPPORTS ANNUELS
36 - Rapport annuel d'activité 2021 du SIPPEREC
37 - Rapport d'activité 2021 du SIGEIF
38 - Rapport annuel d'activité du Syndicat Autolib' - Vélib' Métropole (SAVM) pour l'année 2021