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Conseil Municipal - annonce seance cm 300621
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce seance cm 300621)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, Logement,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION
EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 3 0 j u i n 2 0 2 1
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal
du Mercredi 30 juin 2021
FINANCES
1 - Comptes de gestion de l’exercice 2020 : budget principal et annexes 2 - Compte administratif 2020 : budget principal et budgets annexes 3 - Compte administratif 2020 : budget annexe de la restauration municipale 4 - Compte administratif 2020 : budget annexe des spectacles vivants 5 - Compte administratif 2020 : budget annexe des marchés d'approvisionnement 6 - Compte administratif 2020 : budget annexe du centre aquatique "le dôme" 7 - Budget supplémentaire 2021 : budget principal et budgets annexes 8 - Budget supplémentaire 2021 : budget annexe de la restauration municipale 9 - Budget supplémentaire 2021 : budget annexe des spectacles vivants 10 - Budget supplémentaire 2021 : budget annexe des marchés d'approvisionnement 11 - Budget supplémentaire 2021 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme" 12 - Octroi de la garantie de la Ville de Vincennes à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2021
13 - Approbation des comptes 2020 de l’Office Public de l’Habitat de Vincennes 14 – Exonération de redevances en faveur des commerçants pendant la crise sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19
CONSEIL MUNICIPAL
15 – Désignation d’un représentant de la commune au sein de la Société d’économie mixte VINCEM
RESSOURCES HUMAINES
16 – Modification du tableau des effectifs
17 - Lignes directrices de gestion modification du taux des agents promouvables dans le cadre d’un avancement de grade
18 – Mise en place du dispositif « Service civique »
19 – Don de jours de repos
DOMAINE,
20 - Cession des lots n° 7, 19 et 29 dépendant de l’immeuble sis 3 rue des Sabotiers
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
Société anonyme d’HLM LOGIREP
Renouvellement de la garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 75 logements sociaux
21 – sis 12 rue Defrance
22 – sis 58 boulevard de la Libération
TRAVAUX
23 - Transfert de la compétence « Développement des énergies renouvelables » au SIPPEREC 24 - Convention entre la Ville de Vincennes et le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94)
… / … INCLUSION
25 - Présentation du bilan annuel de la Commission pour l’Accessibilité au titre de l’année 2020
ENFANCE
26 - Convention relative au projet éducatif territorial et d’un plan mercredi pour la période 2021- 2024 (PEDT)
27 - Approbation de la convention d’un groupement de commandes pour la restauration scolaire, la restauration des structures de la petite enfance et la restauration communale 28 - Convention « Ville Amie Des Enfants » entre la Ville et l’UNICEF France
JEUNESSE, SPORTS
29 – Approbation des Aides à Projets Jeunes
SENIORS
30 - Convention d’objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et l’association « Clubs Loisirs Découvertes »
CULTURE, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES
31 - Attribution d’une subvention à l’association Café bilingue dans le cadre des Relations internationales
32 - Conditions générales de vente de la billetterie en ligne de l’Office de Tourisme 33 - Participation au dispositif « 1500 visites guidées à Paris-Région, été 2021 » 34 - Convention de partenariat pour la commercialisation du Pass Trio entre la ville de Vincennes, l’Espace Daniel SORANO et l’association « Vincennes en concert – Prima la Musica ! » 35 – Convention de partenariat entre la Ville de Vincennes et l’association « Vincennes en concert – Prima la Musica ! »
36 – Convention d’objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et l’association « Festival America »
37 – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Île-de- France
SOLIDARITÉS
38 - Convention d’objectifs annuelle entre la Ville de Vincennes et l’association SOLIHA Vincennes
RAPPORTS ANNUEL
39 - État des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
40 - Avenant n° 5 à la concession pour la construction et la gestion du parc de stationnement Cœur- de-Ville
Rapports annuels 2020 des délégataires de service public pour l’exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
41 - Parkings Hôtel-de-Ville, Georges-Pompidou, Mowat et Fontenay (dit le Marché) / EFFIA Stationnement
42 - Parking Cœur-de-Ville / EFFIPARC Île-de-France