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Déliberation - Liste des deliberations votees le 07 09 23
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Fenouillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees le 07 09 23)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Entrepreneuriat et startup,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 SEPTEMBRE 2023 A 20 H 30 LISTE DES DELIBERATIONS
1
AJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR : ELECTION D’UN
ADJOINT SUITE A DEMISSION
Adoptée à l’unanimité
2 APPROBATION DU PV DE LA DERNIERE SEANCE DU CM Adoptée à la majorité
3 ELECTION D’UN ADJOINT SUITE A DEMISSION Adoptée à la majorité
4 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CA DU CCAS Adoptée à la majorité
5 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A DESTINATION DE LA SOCIETE SOLYAMA Adoptée à la majorité
6 VENTE D’UN TERRAIN A LA SCI DE RONCES ET D’ORTIES Adoptée à la majorité
7 COMPTE RENDU DES DECISIONS
L’Assemblée a pris note de
l’information
8 DECISION MODIFICATIVE N° 1 BP MAIRIE DE FENOUILLET Adoptée à la majorité
9
TLPE : EXONERATION DE LA PUBLICITE SUR LES ABRIS
VOYAGEURS
Adoptée à l’unanimité
10
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION TIR
SPORTIF ANNEE 2023
Adoptée à l’unanimité
11
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE RECEPTION DE LA
DELEGATION ROUMAINE
Adoptée à la majorité
12 REGIME INDEMNITAIRE SERVICE POLICE MUNICIPALE Adoptée à l’unanimité
13
SUBVENTIONS DISPOSITIF CLAS 2023-2024 CAF ET
CONSEIL DEPARTEMENTAL
Adoptée à l’unanimité
14
RENOUVELLEMENT CONVENTIONS COLLEGE MITTERRAND,
ECOLE PRIMAIRE PIQUEPEYRE, ECOLE ELEMENTAIRE
MONNET – DISPOSITIF CLAS 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
15
ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU
POLE JEUNESSE
Adoptée à l’unanimité
16
ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
DES ACCUEILS DE LOISIRS
Adoptée à l’unanimité 2
17
ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU
MULTI ACCUEIL MUNICIPAL LES PETITS LUTINS
Adoptée à l’unanimité
18 AUTORISATION POUR LA SIGNATURE DE LA CTG Adoptée à l’unanimité
19
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR D’UTILISATION
DES SALLES MUNICIPALES
Adoptée à l’unanimité