Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations votees le 09 03 23
Déliberation - Liste des deliberations votees le 06 07 23
Déliberation - Liste des deliberations votees 040424
Déliberation - Liste des deliberations votees le 07 09 23
Déliberation - Liste des deliberations votees 191224
Déliberation - Liste des deliberations votees le 19 10 23
Déliberation - Liste des deliberations votees le 14 12 23
Déliberation - Liste des deliberations votees le 11 05 23
Déliberation - Liste des deliberations votees 10 07 25
Déliberation - Liste des deliberations votees 070324
Déliberation - Liste des deliberations votees le 30 03 23
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Fenouillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees le 30 03 23)
Thèmes du document : Sécurité publique, Énergies, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023 A 19 H 00
LISTE DES DELIBERATIONS
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Adoptée à la majorité
2
NOMINATION D’UN ASSISTANT AU CORRESPONDANT
DEFENSE
Adoptée à la majorité
3
SOLLICITATION DU FONDS INTERMINISTERIEL DE
PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) POUR FINANCER
LES EQUIPEMENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
Adoptée à l’unanimité
4
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION
OCCITANIE POUR FINANCER LES EQUIPEMENTS DE LA
POLICE MUNICIPALE
Adoptée à l’unanimité
5 COMPTE RENDU DES DECISIONS L’Assemblée a pris note de l’information
6 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE LA COMMUNE Adoptée à la majorité
7
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET
ANNEXE M4 POUR LA PRODUCTION D’ENERGIE
PHOTOVOLTAÏQUE
Adoptée à l’unanimité
8 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 Adoptée à la majorité
9 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET ANNEXE M4 POUR LA PRODUCTION D’ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE Adoptée à l’unanimité
10 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET PRINCIPAL Adoptée à la majorité
11 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET ANNEXE M4 Adoptée à l’unanimité
12 ETAT DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES SUR L’EXERCICE 2022 Adoptée à l’unanimité
13 VOTE DES TAUX 2023 Adoptée à l’unanimité
14 BUDGET PRIMITIF 2023 Adoptée à la majorité
15 BUDGET ANNEXE M4 POUR LA PRODUCTION D’ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE Adoptée à l’unanimité
16 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2023 Adoptée à la majorité
17 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS 2023 Adoptée à la majorité
18 TABLEAU DES EFFECTIFS Adoptée à la majorité
19
MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE LA COMMUNE DE FENOUILLET ET L’ASSOCIATION
LES AUTAN’TIK DANS LE CADRE DU MARCHE DES
ARTISANS ET CREATEURS DU 3 JUIN, FETE LOCALE
Adoptée à la majorité