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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Écrennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1777310696Procèsverbal20032026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département : SEINE-ET-MARNE
Arrondissement : Melun
LES ECRENNES - COMMUNE
Procès verbal
Le vendredi 20 mars 2026 à 19 heures 00, le conseil municipal, régulièrement convoqué le 16 mars 2026, s'est réuni.
Secrétaire de la séance : Sylvie JORT
Présents : Jean-Yves LE MÉE, Sylvie JORT, Pascal NOËL, Sylvie BONARD, Gérald ROBINOT, Sophie CRESPIN, Yoan JACOB, Sylvaine PRAVET, Eldric GIRAUT, Émilie BOUHOURS, Sullivan OGER, Béatrice CAPITAINE, Jean-Claude ROUSSET, Sébastien PLANTIN, Véronique BRETHEREAU
Représentés :
Absents et excusés :
Ordre du jour :
1 - ÉLECTION DU MAIRE
2 - DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
3 - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
LECTURE DE LA CHARTE DE L'ÉLU LOCAL PAR LE MAIRE ÉLU
Délibérations du conseil :
ELECTION DU MAIRE (N° DE_2026_006)
1- INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance étant ouverte sous la présidence de M. NESTEL Gilles, qui a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections du 15 mars 2026 et a déclaré installer Jean-Yves LE MÉE, Sylvie JORT, Pascal NOËL, Sylvie BONARD, Gérald ROBINOT, Sophie CRESPIN, Yoan JACOB, Sylvaine PRAVET, Eldric GIRAUT, Émilie BOUHOURS, Sullivan OGER, Béatrice CAPITAINE, Jean-Claude ROUSSET, Sébastien PLANTIN, Véronique BRETHEREAU dans leurs fonctions de conseillers municipaux-
Mme Sylvie JORT a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art L. 2121-15 du CGCT). 2- ELECTION DU MAIRE
2-1 Présidence de l’assemblée
Madame Béatrice CAPITAINE la plus âgée des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins 15
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés BLANCS par le bureau 2
Nombre de suffrages exprimés 13
Majorité absolue 8
Ont obtenu :
Monsieur Jean-Yves LE MÉE 13 voix (treize voix)
Monsieur Jean-Yves LE MÉE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE (N° DE_2026_007)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que le conseil municipal compte 15 membres ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d’adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE (N° DE_2026_008)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7-2 et les articles L.2122-7-1 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ; Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
Bulletins blancs ou nuls : 2
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
• Liste Sylvie JORT, 13 (treize) voix
La liste Sylvie JORT ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamé adjoints au Maire Madame Sylvie JORT, Madame Sylvie BONARD et Monsieur Pascal NOËL.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
Lecture de la charte de l’élu a été donné par le Maire Jean-Yves LE MÉE.
Le Maire La secrétaire de séance
Jean-Yves LE MÉE Sylvie JORT