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Convocation - 1606650648Conseilmunicipal24.05.2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune d'Écrennes.
Lien du pdf (Convocation - 1606650648Conseilmunicipal24.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERVAL SÉANCE DU 24 MAI 2020
ELECTION DU MAIRE ET ET DES ADJOINTS
Date de la convocation : 24 mai 2020 transmise le : 18 mai 2020
Membres élus : 15 en fonction : 15 présents : 15
L'an deux mille vingt le vingt quatre du mois de mai à dix heures et trente minutes,
l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie exceptionnellement à la salle polyvalente au vu du contexte sanitaire, sous les présidences respectives de Monsieur GEHIN Claude, Maire, et de Monsieur PRIEUX Jean-Noël, en qualité de doyen de l'assemblée,
Membres présents :
Monsieur Gilles NESTEL, Monsieur Jean-Noël PRIEUX, Madame Aïcha OUERTATANI,
Monsieur Rémy SAILLET, Monsieur Michel LE BELLEC, Monsieur Tristan DUMONT, Monsieur Philippe COCQUET, Monsieur Yann BALLET, Monsieur Pascal NOEL, Monsieur Laurent LEBRUN-TRAVERS, Madame Béatrice CAPITAINE, Monsieur Michel BRUNELLI-BRONDEX, Monsieur Eldric GIRAUT, Madame Séverine BARNIER, Madame Angélique FACQUEZ
Secrétaire(s) de la séance:
Angélique FACQUEZ
Ordre du jour:
1- ELECTION DU MAIRE
2- DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
3- ELECTION DES ADJOINTS
LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL PAR LE MAIRE ELU
Délibérations du conseil:
ELECTION DU MAIRE ( DE _2020 022)
1- INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance étant ouverte sous la présidence de M. GEHIN Claude Maire, qui a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections du 15 mars 2020 et a déclaré installer Michel LEBELLEC - Tristan DUMONT - Philippe COQUET - Yann BALLET - Laurent LEBRUN-TRAVERS - Pascal NOËL - Béatrice CAPITAINE - Michel BRUNELLI-BRONDEX - Rémy SAILLET - GIRAUT Eldric - Séverine BARNIER- Aïcha OUERTATANI - Angélique FACQUEZ - Gilles NESTEL, Jean-Noël PRIEUX dans leurs fonctions de conseillers municipaux- Mme Angélique FACQUEZ a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art L. 2121-15 du CGCT).
ELECTION DU MAIRE
2-1 Présidence de l’assemblée
Monsieur PRIEUX Jean-Noël le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des
membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins 15
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés BLANCS par le bureau 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8
Ont obtenu :
Monsieur Gilles NESTEL 14 voix (quatorze voix })
Monsieur Gilles NESTEL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été
immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE ( DE 2020 023)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce
nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d’adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE ( DE_2020 024)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue, Si, après
deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité, il est procédé à un 3ÈmME tour de
scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin : ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Résultats du premier tour de scrutin
Résultat dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 Bulletins blancs ou nuls : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14 Majorité absolue ; 8 Ont obtenu :
M . Jean-Noël PRIEUX 14 voix quatorze
M. jean-Noël PRIEUX ayant obtenu la majorité absolue est proclamé le 1€T adjoint au maire.
ELECTION DU SECOND ADJOINT :
Résultats du premier tour de scrutin
Résultat dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Mme Afcha OUERTATANI 14 voix (quatorze
Mme Aïcha OUERTATANI ayant obtenu la majorité absolue est proclamé second adjoint au maire
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Résultats du premier tour de scrutin
Résultat dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins c 15 Bulletins blancs ou nuls ;
Suffrages exprimés è 14 Majorité absolue : 8 Ont obtenu :
Monsieur Rémy SAILLET 10 voix (dix)
Mme Angélique FACQUEZ 4 voix (quatre)
Monsieur Rémy SAILLET ayant obtenu la majorité absolue est proclamée 3ÈME adjoint au maire.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
Lecture de la charte de l'élu a été donnée par monsieur le Maire Gilles NESTEL.
Le Maire,
G. NESTEL