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unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - Cpte rendu sommaire 29 janv 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - Cpte rendu sommaire 29 janv 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
DU JEUDI 29 JANVIER 2026
Le Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale du Grand Autunois Morvan s’est réuni à la salle de réunion du parc des Expositions l’Eduen à Autun, le jeudi 29 janvier 2026 à 17 heures.
**********
ETAIENT PRESENTS : Madame Marie-Claude BARNAY, Présidente du CIAS du Grand Autunois Morvan, Madame Monique GATIER, Vice-Présidente du CIAS du Grand Autunois Morvan, Madame Céline GOUDIER-POSWA, Madame Micheline DUPREY, Monsieur Jean-François ALUZE, Monsieur Michel SEBASTIEN, Madame Danièle CARRY, Monsieur François DE GUELIS, Madame Anne-Marie DUCREUX, Madame Régine DEVOUCOUX, Monsieur Alain DICHANT, Monsieur Patrick CAYEUX, Monsieur Jean-Louis PORCHERET, Madame Laetitia PERRIER, Monsieur Dominique HUMBERT, Monsieur Michel GARNIER, Madame Françoise HACKER, Monsieur Robert GRAS, Monsieur Michel BELHOMME, Madame Anita DENIZOT, Madame Carole BOURGEOIS, Monsieur Jean-François NICOLAS, Madame Anne-Marie MARILLER, Monsieur Jean-Luc MICHELOT, Monsieur Gérard POIGNANT, Administrateurs, Madame Carole MONGOUACHON, Directrice du Centre Intercommunal d’Action Sociale du Grand Autunois Morvan, Madame Sophie RENAUD, Responsable du service des Ressources Humaines de la CCGAM, Monsieur Adel KARMOUS, Directeur Général des services de la CCGAM, Madame Christine GAUTHEY, Coordinatrice des services Petite Enfance, Madame Sylvie DEVOUARD, Coordinatrice Soutien aux Aînés.
ETAIENT EXCUSES : Madame Odile JOLY, Madame Isabelle LE BLAVEC, Madame Florence FONTAINE GARNIER, Monsieur Louis BASDEVANT, administrateurs.
AVAIENT DONNE POUVOIR : Monsieur Guillaume GRILLON à Monsieur R. GRAS, Monsieur Eric MARCHAND à Monsieur A. DICHANT, Madame Marie-Jo GUERIN à Madame D. CARRY, Monsieur Olivier DE GUELIS à Monsieur G. POIGNANT.
***************
Madame BARNAY ouvre la séance à dix sept heures et cinq minutes, le quorum étant atteint. Le Conseil d’Administration a pris les décisions suivantes :
1°) – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR ANNUELLE DOCUMENT UNIQUE DU CIAS ET PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2026 (PAPRIPACT)
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels du CIAS et le nouveau PAPRIPACT 2026.
2°) - ADMINISTRATION GENERALE – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 DECEMBRE 2025
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé le procès-verbal de la séance du 2 décembre 2025 du CIAS du Grand Autunois Morvan.
3°) - ADMINISTRATION GENERALE – COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LA PRESIDENTE ET LA VICE-PRESIDENTE, EN VERTU DE LEURS DELEGATIONS
Les administrateurs ont entendu le compte rendu des actes accomplis par la Présidente et la Vice-Présidente, en vertu de leurs délégations.
4°) - FINANCES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Les administrateurs ont débattu des orientations budgétaires du CIAS du Grand Autunois Morvan pour le budget principal de l’exercice 2026 avant le vote du budget.
5°) – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION N°2 DU RIFSEEP
Les administrateurs, après délibération, ont approuvé la modification n°2 du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel concernant le versement annuel pour le CIA à compter du 1er mars 2026.
6°) ENTERINEMENT DES DEMANDES DE SECOURS
Les administrateurs ont entériné les aides accordées lors de la dernière commission permanente.
AUTUN, le
Marie-Claude BARNAY
Présidente du CIAS
du Grand Autunois Morvan