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Procès Verbal - 2022 12 05 pv cm vf Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune d'Aouste-sur-Sye. Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 12 05 pv cm vf)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Travail et emploi, Page 1 sur 7

PROCES-VERBAL DE SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 05 décembre 2022 à 19h

Date de convocation du Conseil Municipal : 

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23

Nombre de membres présents : 19

Nombre de membres qui ont pris part au vote : 20

Secrétaire de séance : Sylvie CAUMETTE

Présents : M. BENOIT Denis, M. SYLVAIN Fabien, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, M. CHENIER David, M. CHOUPAS Sébastien, Mme AUDINOT Sylvie, M. BARNIER Éric, Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHAZALETTE Vincent, Mme DEGALLAIX-GIRAUD Sylviane, Mme ETROY Muriel, Mme FAURE Sylvie, M. HUYGUE Philippe, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry, M. TRON Frédéric.

Absents excusés : Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, Mme BODIN-CASALIS Rodène, Mme DE MEYER Justine, Mme FURNON Sandrine.

Pouvoirs : Mme BODIN-CASALIS Rodène à M. Sébastien CHOUPAS.

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 novembre 2022 transmis à l’ensemble des membres est approuvé à l’unanimité.

La prochaine permanence des élus aura lieu le samedi 28 janvier 2022 de 10h à 12h en présence de Denis BENOIT et Thierry MERIEAU.

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le mardi 10 janvier 202 à 19h à la salle des fêtes, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.

Infos diverses

1. Evènements passés :

o Restitution de l’étude Bilan des besoins ressources en eau potable par le SCOT de la Vallée de la Drôme le mercredi 9 novembre à partir de 18h à l’Amphithéâtre – Biovallée le Campus à l’Ecosite du val de Drôme à Eurre (Inscription avant le mardi 1er novembre)

o Répétition chorale le jeudi 10 novembre à 18h30 à l’école de musique de Crest

o Cérémonie 11 novembre à 12h15 avec les enfants

o Fermeture du carrefour du Centre-bourg devant l’église durant 6 semaines 1/2, soit du mercredi 2 novembre au vendredi 16 décembre

o Goûter et spectacle « La guerre des boutons » gratuits pour les enfants le mardi 15 novembre à partir de 16h45 à la salle des fêtes organisés par la commission « Culture-Associations »

o Du 21 au 26 novembre la MJC centre social Nini Chaize participe à la Semaine Européenne de Réduction des Déchets

o Collecte banque alimentaire les 25 et 26 novembre

Marie-Jo PIEYRE remercie l’ensemble des bénévoles qui ont soutenu l’action en participant à la collecte nationale des Banques Alimentaires et pour leur dévouement. Grâce à la présence des bénévoles et la générosité des donateurs, la collecte sur Aouste est plus importante que l’an passé.Page 2 sur 7

Laurent JEGOU a apprécié ce moment de partage agréable avec les enfants et les parents.

o Samedi 26 novembre à la salle des fêtes film sur les libellules organisé par le groupe biodiversité- transition

o Stage d’auto-défense pour les femmes les dimanche 27 novembre et samedi 3 décembre à la MJC centre social Nini Chaize

o Téléthon le samedi 3 décembre de 10h à 16h la commission culture association organise avec les Amis

du Four et le groupe des « Tricotines » pour le TELETHON des animations diverses autour du four

avec participation en dons pour l’écharpe qui sera déroulée dans le village – Exposition à la médiathèque

o Projection de la version 55mn du film La Part des Autres réalisé par le CIVAM, suivie d'une discussion le samedi 3 décembre à partir de 18h30 (salle Gaston Buis)

o Marché de Noël le dimanche 4 décembre de 10h à 17h organisé par une association de bénévoles à la salle des fêtes

o Atelier collaboratif pour faire émerger des solutions concrètes sur notre commune le vendredi 9 décembre à partir de 18h30 (salle Gaston Buis) :

2. Evènements à venir :

• COPIL CANAL avec le BE HYDRETUDES et les membres du COPIL Canal le mercredi 07 décembre de 10h à 12h en mairie de Mirabel et Blacons

• Réunion Technique de présentation des dossiers de déclaration pour la continuité écologique porté par le SMRD et d’autorisation pour le prélèvement porté par les communes de Mirabel et Blacons et Aouste-sur-Sye avec les Services Police de l’Eau DDT26, M. Olivier CARSANA, l’OFB, le SMRD et les membres du COPIL Canal et du BE HYDRETUDES le mercredi 07 décembre de 14h30 à 16h30 en mairie de Mirabel et Blacons

• Réunion « Participation citoyenne » avec la gendarmerie le vendredi 9 décembre à 18h à l’annexe de la salle des fêtes

• Atelier « Comment manger mieux à un prix abordable ? » le vendredi 9 décembre à 18h30 à la salle « Gaston Buis ». Entrée libre

• Réunion « Mise à jour de l’étude d’avant-projet réalisée en 2021 » de la Route de Cobonne le lundi 19 décembre à 16h à l’annexe de la Salle des Fêtes en présence de la société SED et la Direction départementale des Déplacements

• Goûter des anciens le mercredi 21 décembre à 14h30 à la salle des fêtes

• Remise des colis de Noël aux bénéficiaires de la banque alimentaire le jeudi 22 décembre à 14 h

• Vœux du maire et de son conseil le samedi 07 janvier 2023 à 11h avec son arbre à vœux

• Vœux du Département le lundi 09 janvier 2023 à 18h30 au gymnase Rif de Blanc à Piégros-la- Clastre

• Répétition chorale le jeudi 19 janvier 2023 à 18h30 à l’annexe de la Salle des Fêtes

• Exercice du Plan Communal de Sauvegarde de Livron-sur-Drôme le jeudi 26 janvier 2023 à 9h, 4 à 5 élus sont invités à y assister

•

3. Commissions à venir : lieu habituel à la salle annexe de la Salle des Fêtes (autre lieu, à préciser)

• « Transition » : le mardi 13 décembre à 14h (biodiversité) et à 18h30 (Plénière) à la salle bleu- saumonPage 3 sur 7

• « Culture – associations » : le mardi 13 décembre à 18h30

• « Travaux » : le lundi 19 décembre à 18h

• « Centre-bourg » : le mardi 20 décembre à 11h (rendez-vous dans le centre-bourg)

• « CCAS » : le vendredi 20 janvier 2023 à 18h

RAPPEL : Les réunions techniques de chantiers se déroulent les mardis : chantier « Aménagement du Centre-bourg » de 14h à 16h, et chantier « Rénovation de la mairie » de 16h à 18h

Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour

1. Intervention de l’équipe de Prevention spécialisée Sauvegarde 26

Alexis COURTIN et Géraldine PAJEOT, éducateurs de rue, font la présentation et le bilan de leurs actions menées dans le cadre de la prévention spécialisée à l’aide d’un cout métrage en première partie. L’objectif étant de prévenir toute discontinuité (scolaire, familiale,....) dans la vie des jeunes de 10 à 21 ans. (Powerpoint joint en annexe du présent procès-verbal)

* Arrivée de Philippe HUYGHE à 20h15

2. Affaires foncières : Examen de DIA

Pas de DIA reçue.

3. Centre-bourg : Indemnisation des commerces pendant les travaux

Vu la délibération n° 2022_11_09 en date du 28 novembre 2022 approuvant la création d’une commission amiable d’indemnisation des commerces du Centre-bourg, le règlement intérieur et la désignation de 2 représentants,

Vu le procès-verbal de la commission amiable d’indemnisation réunie le 29 novembre 2022 pour l’étude du dossier de la boulangerie du Centre-bourg,

Monsieur le Maire rappelle qu’au dernier conseil municipal du 28 novembre 2022, une commission d’indemnisation à l’amiable a été validée dans sa composition et son règlement. Cette commission permet de proposer au conseil municipal une indemnité, après examen du dossier du requérant. Il s’agit, d’une part, d’éviter tout risque de contentieux, et d’autre part, de maintenir ces commerces en activité au-delà des travaux et des nouveaux aménagements en cours. Le lien de causalité doit être directe et certain entre la perte de chiffre d’affaires et les contraintes liées aux travaux.

Une première commission d’indemnisation s’est tenue le mardi 29 novembre afin d’examiner en urgence la demande de la boulangerie du centre-bourg. Le compte-rendu de cette commission est joint à la note de synthèse. Le calcul de l’indemnité est fondé sur la baisse du chiffre d’affaires lié à la fermeture du mois d’octobre, période à laquelle ont été effectué d’important travaux devant l’entrée du magasin. Il est proposé au conseil municipal de valider la somme de 5 000 € conformément au règlement de la commission.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’UNANIMITE,

VALIDE la somme de 5 000 € (Cinq mille euros) à verser à la boulangerie du centre-bourg (SCI LEROY HERNAN), en guise de dédommagement pour sa perte de chiffre d’affaires due aux travaux, pour la période du début des travaux jusque fin octobre 2022, DECIDE D’IMPUTER les dépenses correspondantes au chapitre 67, compte 678, Et AUTORISE le maire à signer ou « en cas d'absence, ou de tout autre empêchement » un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération. Les crédits correspondants étant inscrits au budget principal de l’exercice en cours.

4. Centre-bourg : Convention de mise à disposition d’une façade pour la réalisation d’une fresquePage 4 sur 7

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors du conseil municipal du 03/05/2021 le projet de fresques en Centre-bourg présentés par la Cie Vincent DUCAROY, avait été validé afin d’embellir le centre-bourg de la commune.

M. DUCAROY va réaliser une fresque sur la façade Est du mur de la propriété située sur la parcelle AD 173, sise Place de la Poste à Aouste-sur-Sye, propriété de Monsieur TAULEIGNE Jean-Louis,

Une convention doit être conclue entre la commune d’Aouste-sur-Sye, la Cie Vincent DUCAROY et le propriétaire afin d’encadrer les droits et devoirs de chacun.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’accepter la signature de ladite convention avec le propriétaire dont le projet est joint en annexe de la présente délibération.

Après avoir entendu, l’exposé de M. le Maire,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’UNANIMITE,

APPROUVE la convention à signer avec la Cie Vincent DUCAROY domiciliée à BOURGOIN- JALLIEU 38300 et le propriétaire évoqué ci-dessus,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Les crédits correspondants étant inscrits au budget principal de l’exercice en cours.

5. Bâtiment du petit parc : Convention de mise à disposition d’un local à titre gratuit

Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-22, Vu la délibération n° 2020_05_03 du Conseil Municipal du 25/05/2020 qui a chargé Monsieur le Maire, par délégation, de la conclusion de louage de choses pour une durée n‘excédant pas 12 ans, Vu la demande écrite de l’association « Les Amis des Chantiers Citoyens » en date du 13/10/2022 relative à la mise à disposition du local du bâtiment du Petit Parc situé Rue de Charencon à Aouste- sur-Sye pour le stockage de ces matériaux et matériels,

Denis MARLHENS précise qu’il ne participe au vote.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’UNANIMITE,

APPROUVE la convention à signer avec l’Association « Les Amis des Chantiers Citoyens » annexée à la présente délibération,

DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

6. Recensement de la population 2023 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Monsieur le maire rappelle à l’assemblée la nécessité de créer des emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles R. 2151-1 à R. 2151-4 ; Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L. 332-23, Vu la loi 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ; Vu le décret 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins du recensement de la population ;

Sur le rapport du maire,

Considérant qu’en raison de l’organisation du recensement de la population, il y a lieu de recruter 6 agents recenseurs vacataires, Page 5 sur 7

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’UNANIMITE,

DÉCIDE

Article 1er. - La création d’emploi(s) d’agent(s) vacataire(s), à raison de 6 emplois d’agents recenseurs, pour la période allant du 04 janvier au 24 février 2023.

Article 2. - Les agents seront payés à raison de 6,00 € (six euros) par feuille de logement complétée. ET DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

7. Infos et questions diverses

* Départ de Muriel ETROY à 21h

➢ Recensement de la population 2023 : recrutement agents recenseurs

Un avis de recrutement a été diffusé sur le site internet de la commune, dans la presse locale, auprès de Pôle Emploi et sur emploi.territorial.fr. Surtout n’hésitez pas à en parler autour de vous ! (Famille, amis, voisins, ...)

Leurs missions :

• Se former aux concepts et aux règles du recensement (2 demi-journées de formation début janvier)

• Effectuer un itinéraire selon un secteur géographique déterminé par le coordonnateur • Déposer les questionnaires chez les habitants puis venir les récupérer • Informer les habitants qu’ils ont la possibilité de se faire recenser sur le site de l’INSEE • Tenir à jour un carnet de tournée

• Rendre compte régulièrement de l’avancement et faire état des situations particulières auprès du coordonnateur

Profil recherché :

• Être libre de tout engagement pendant cette période

• Avoir une grande disponibilité et ténacité

• Être en capacité de s’organiser et d’organiser les tournées de façon optimale • Avoir de fortes aptitudes relationnelles

• Faire preuve de discrétion, de confidentialité et de neutralité

• Maîtriser Internet

Ce poste est accessible si :

• Vous êtes un agent du secteur public, vous pouvez exercer cette activité à titre accessoire. • Vous êtes un agent de droit privé, vous pouvez cumuler votre emploi avec cette autre activité, sous réserve de respecter les prescriptions minimales du temps de travail (pas plus de 10h par jour, de 48h sur une même semaine et de 44h par semaine en moyenne sur toute période de 12 semaines consécutives).

• Vous pourrez exercer cette activité à titre accessoire.

• Vous êtes une personne retraitée ou préretraitée.

• Vous êtes demandeur d’emploi ;

• Vous pourrez cumuler le bénéfice du revenu de remplacement avec l’activité rémunérée d’agent recenseur, dans la limite de votre salaire journalier de référence

• Vous êtes bénéficiaires du RSA, les revenus perçus en qualité d’agent recenseur seront pris en compte dans le calcul de la prestation.

• Vous êtes mineur (au moins 16 ans et avec l’accord parental)

• Vous êtes de nationalité étrangère.

➢ Concours photos (David CHENIER)

David CHENIER précise que le concours photos s’est terminé le 30 septembre. Ce concours portait sur 2 thèmes : "La beauté du village, et dans les détails" et "Mon quotidien à Aouste, à hauteur d'enfant", pour toute personne de moins de 12 ans. 76 personnes ont participé à ce concours.

Les photos reçues feront l'objet d'une sélection, qui sera exposée, assortie d'un jeu et d'un système de vote par les visiteurs de l'exposition.Page 6 sur 7

➢ Service Nationale Universel (Marie-Jo PIEYRE)

Marie-Jo PIEYRE rappelle la mise en place du Service National Universel (SNU) qui constitue, depuis 2020, une fantastique opportunité pour les jeunes de 15 à 17 ans de participer à la construction d’une société de l’engagement, bâtie autour de la cohésion nationale. Depuis 2 ans, des jeunes Drômois ont participé aux différents séjours de cohésion du SNU qui marquent le début de leur parcours d’engagement. Ils sont désormais à la recherche d’une Mission d’Intérêt Général (MIG) pour finaliser la phase 2 de leur parcours.

Ces missions peuvent être réalisées dans les « corps en uniforme », les collectivités, les services de l’Etat, mais également les associations de tous les secteurs (sportif, culturel, solidaire, social, sanitaire...) ;

C’est pourquoi la commune a proposé des missions par l’intermédiaire du CCAS et de la commission « Culture & Associations » à raison de 84 heures d’ici juin 2023 afin de permettre aux jeunes volontaires d’accomplir leur phase d’engagement au profit des adhérents, projets, événementiels...

Les missions peuvent être réalisées dans les domaines suivants : accueil du public, activités citoyennes, animation enfants/jeunes, aide aux personnes vulnérables, événementiel et cérémonies diverses...

1 candidature a été reçue et retenue : une jeune fille de Aouste, en classe de 1ère qui a commencé sa mission en participant à la journée organisée en faveur du Téléthon et aux activités du CCAS. Marie- Jo PIEYRE et Monique GIRARD apprécient l’aide de cette jeune efficace, sympathique et souriante.

➢ Lancement du projet d’autopartage (Sébastien CHOUPAS)

Sébastien CHOUPAS indique que l’amorçage de la phase test de la station d’autopartage avec 2 véhicules électriques de marque Renault Zoé est lancée sur la commune depuis début décembre, sur le parking de l’esplanade devant la Mairie et à la station Arbre de la Liberté, sur le parking situé rue St François (en face de la pharmacie). Un emplacement y est réservé. Les véhicules sont marqués du logo « Libelul ».

25 personnes se sont déjà manifestées pour essayer l’autopartage avec Libelul.

➢ Journée du Téléthon (Monique GIRARD)

Monique GIRARD informe que les Tricopines étaient présentes avec d’1,389 km d’écharpe tricotée et ont défilé dans le village au profit du Téléthon, ce qui a permis d’apporter un gain de 1.000 €.

Avec la vente de vins chaud, brioches, chocolats, et cartes de vœux, la totalité des dons s’élèvent à 1.950 € pour cette année sur la commune malgré le temps pluvieux.

Elle remercie tous les bénévoles pour leur présence, la commission « Sport », Sylvie FAURE qui a su se faire entendre pour l’appel à la générosité, et Mme Michon pour le prêt de tables.

Denis BENOIT remercie Monique GIRARD pour son investissement et son engagement dans cette action, car il est important d’avoir un pilote.

➢ Plan Communal de Sauvegarde (Sylvie AUDINOT)

Sylvie AUDINOT propose de réfléchir à l’accueil d’un stagiaire dans le cadre du l’élaboration du PCS.

Denis BENOIT ajoute qu’il faudra attendre le retour des services administratifs dans les locaux de la mairie afin de pouvoir accueillir le stagiaire, d’ici la rentrée de septembre 2023.

➢ Réflexion sur le contexte actuel (Frédéric TRON)

Frédéric TRON propose aux membres du conseil de poser le contexte actuel et ainsi d’engager une réflexion sur l’avenir de la commune, de l’impact sur les finances, de l’inflation, ...

Vincent CHAZALETTE propose que le conseil se réunisse au cours du 1er trimestre 2023 pour prendre le temps d’un échange long, de discussions et d’échanges.

Denis BENOIT ajoute que certains dossiers devront être évoqués et notamment la rénovation énergétique.

Philippe HUYGHE ajoute également que la commune devra engager une réflexion sur des scénarios d’investissements qui génèrent des recettes et non des dépenses.Page 7 sur 7

➢ Ecole maternelle (Vincent CHAZALETTE)

Vincent CHAZALETTE diffuse des photos des fresques réalisées par les Frères Lansade sur le sol de la cour d’école maternelle, et tient à exprimer qu’il s’agit d’un travail remarquable menée par Laurent JEGOU. Bravo !

Laurent JEGOU ajoute qu’il s’agit d’un travail de collaboration entre les enseignants, les parents et la commission.

Il indique également que les enfants sont ravis.

Il proposé d’en faire une communication.

Fin à 21h45

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