Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Vente au deballage
Arrêté - Associations declaration de vente au deballage 202
Arrêté - PM202405119 Vente au deballage
Arrêté - vente au deballage GOLDSON tampon
Arrêté - Arrete PM202503033 Vente au deballage
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Arrêté - VENTE AU DEBALLAGE RCBB
Arrêté - VENTE AU DEBALLAGE AFDAS
Arrêté - VENTE AU DEBALLAGE RCBB
Arrêté - VENTE DEBALLAGE RCBB
unknown - Attestation sur lhonneur vente au deballage 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tour-du-Parc.
Lien du pdf (unknown - Attestation sur lhonneur vente au deballage 2024)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Aménagement du territoire,
Vente au déballage organisée par la commune du Tour du Parc le 14 décembre 2024 à l’espace Pierre Derennes Attestation sur l'honneur Je soussigné(e) [Prénom, Nom] né(e) le à et domicilié(e) , participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus, déclare sur l'honneur : • N'avoir participé dans l'année à aucune autre vente de même nature, • Ou avoir participé à une seule autre vente dans l'année de même nature à le . Je déclare également sur l'honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés. Fait à , le . Signature