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Conseil Municipal - 6 designation des representants du cm aux associat
Déliberation - 2026 060del designation representants a divers organismes et associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 060del designation representants a divers organismes et associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur D42-2 14203028-20260402-DEL2026-060-DE Accusé certifié exécutoire Réception
par le préfet : 10/04/2026]
Publication : 10/04/2026
COMMUNE DE SORBIERS
DELIBERATION
...
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 1% avril 2026 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de SORBIERS s'est réuni en session ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de M. Olivier VILLETELLE, Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 29 Date de convocation : 26 mars 2026 PRESENTS : Mmes et MM Olivier VILLETELLE — Nadine SAURA - Dominique BERNAT
-
Ludivine
VIOLOT - Sylvain DUPLAY — Séverine ALLEGRA -— Jérôme ALLAIN — Farida SEFSAF -— Stéphane DESPINASSE - Viviane NEEL — Christophe FARA - Gérard ROUCHOUSE - Franck PATRACONE - Mireille
GILBERTAS
—
Michel
JACOB
-
Nathalie
COUCHOT
-—
Cherif
BOUIMA
-—
Delphine
AUROUZE - Marlène DI PIAZZA-TALLON -— Patrice CHAUD - Marine BILLARD - Edmond HUBE — Serge SIMON - Christophe BERGERAC - Héléna HUBE - Karina CHAUDIER - Clara MOSNIER ABSENTS EXCUSES :
M. Jean-Baptiste MERLEY - Mme Agathe CARROT
PROCURATIONS :
M. Jean-Baptiste MERLEY à M. Jérôme ALLAIN Mme Agathe CARROT à M. Olivier VILLETELLE
SECRETAIRE DE SEANCE:
Mme Viviane NEEL
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE - DESIGNATION
DE REPRESENTANTS
: DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
A
DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS
Il est proposé d’élire les délégués de la commune au sein des divers organismes suivants :
Commission extra-municipale d'animation : 10 représentant-e-s Office municipal des sports : 6 représentant:e:s Comité de jumelages : 5 représentant-e:s Centre social LOISO: 2 titulaires, 2 suppléant-e-s Lycée régional d'enseignement adapté (LREA) Nelson Mandela : 2 représentant-e:s Collège Pierre et Marie Curie : 2 titulaires, 2 suppléant-e-s Cap musique : 1 titulaire, 1 suppléant-e Cap danse : 1 titulaire, 1 suppléant-e Crèche associative les Petits Filous : 1 titulaire, 1 suppléant-e Association du relais d’assistantes maternelles La Ribambelle : 1 titulaire, 1 suppléant-e Tiers-lieu : 2 titulaires, 1 suppléant.e Epures : 1 titulaire, 1 suppléant-e
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SD/IM/BC 2026-060Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur D42-2 14203028-20260402-DEL2026-060-DE Accusé certifié exécutoire Réception
par le préfet : 10/04/2026]
Publication : 10/04/2026
-
CNAS
(Comité
national
d'action
sociale,
sorte
de
comité
d’entreprise
pour
les
municipaux) : 1 représentante.
-
Jardins familiaux : 1 titulaire, 1 suppléant.e
A l’unanimité, le conseil municipal décide de procéder au vote à main levée.
agents
Nombre de
Listes
Détail du scrutin
suffrages obtenus
Sylvain DUPLAY
Delphine AUROUZE
Patrice CHAUD Christophe FARA
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Commisson
Séverine ALLEGRA
représentés n'ayant pas pris part au vote :
o
extra-
Mireille GILBERTAS
b- Nombre de votants
Le.
29
Liste unique
municipales
halie
COUCHOT
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
o
29 voix
d'animation
Nat alle
d- Nombre de suffrages exprimés [b -c]
29
Gérard ROUCHOUSE
|. Majorité absolue :
15
Clara MOSNIER Karina CHAUDIER
Titulaires
Jérôme ALLAIN
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
.
Patrice CHAUD
représentés n'ayant pas pris part au vote :
o
Siice
Viviane NEEL
b- Nombre de votants
29 | Liste unique
municipal des
Nathalie COUCHOT
|
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
sports
Cherif BOUIMA
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Edmond HUBE
e- Majorité absolue :
15
Pas de suppléant
Titulaires
Farida SEFSAF
Dominique
BERNAT
|
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Viviane NEEL
représentés n'ayant pas pris part au vote :
0
Comité de
Marlène DI
PIAZZA-
b- Nombre de votants
Le.
29
Liste unique
jumelage
TALLON
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
Héléna
HUBE
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
SIEnA
e- Majorité absolue :
15
Pas de suppléant
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SD/IM/BC 2026-060Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur D42-2 14203028-20260402-DEL2026-060-DE Accusé certifié exécutoire Réception
par le préfet : 10/04/2026]
Publication : 10/04/2026
Titulaires
Ludivine VIOLOT
Delphine AUROUZE
a- Nombre de conseillers présents à l'appel où
représentés
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
Centre social
b- Nombre de votants
29
Liste unique
Loiso
Suppléants
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
.
d- Nombre de suffrages exprimés [b -c]
29
Dominique BERNAT
| &. Majorité absolue :
15
Nadine SAURA
Titulaire
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
.
représentés n'ayant pas pris part au vote :
o]
LREA Nelson
Farida SEFSAF
b- Nombre de votants
29
Liste unique
Mandela
Suppléante
c- Nombre de suffrages déclarés planes par
le bureau
0
29 voix
d- Nombre de suffrages exprimés [b -c]
29
Mireille GILBERTAS
e- Majorité absolue :
15
Titulaires
Farida SEFSAF
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
|
.
Marlène DI PIAZZA-
représentés n'ayant pas pris part au vote :
0
Collège Pierre
TALLON
b- Nombre de votants
29 |
Liste unique
et
Marie
Curie
2
c-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
29
voix
Suppléants
x
qi
d- Nombre de suffrages exprimés [b -c]
29
Ludivine VIOLOT
e- Majorité absolue :
15
Delphine AUROUZE
.
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Titulaire
représentés n'ayant pas pris part au vote :
o
Cap musique
Nadine SAURA
b- Nombre de votants
29
Liste tinique
Suppléante
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
:
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Nathalie COUCHOT
| e- Majorité absolue :
15
Titulaire
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
.
représentés n’ayant pas pris part au vote :
0
:
|
Cap danse
Nadine SAURA
b- Nombre de votants
29
Liste unique
Suppléante
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29VOIK
.
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Ludivine VIOLOT
e- Majorité absolue :
15
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SD/IM/BC
2026-060Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur D42-2 14203028-20260402-DEL2026-060-DE Accusé certifié exécutoire Réception
par le préfet : 10/04/2026]
Publication : 10/04/2026
|
Titulaire
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Crèche
.
représentés n'ayant pas pris part au vote :
0
associative
Delphine AUROUZE
|}. Nombre de votants
29
|
Liste unique
les Petits
Suppléante
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
Filous
.
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Ludivine VIOLOT
e- Majorité absolue :
15
Association
Titulaire
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
du relais
Delphine
représentés n'ayant pas pris part au vote :
0
.
.
d’assistantes
AUROUZE
b- Nombre de votants
29 |
Liste unique
maternelles
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
La Ribambelle
Suppléante
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Ludivine VIOLOT
e- Majorité absolue :
15
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Titulaire
représentés n'ayant pas pris part au vote :
0
;
;
Epures
Olivier VILLETELLE
| b- Nombre de votants
29 |
Hsteunique
g
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
0
29 voix
Suppléante
Re
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Séverine ALLEGRA
e- Majorité absolue :
15
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Titulaire
représentés n'ayant pas pris part au vote :
o
CNAS
Viviane NEEL
b- Nombre de votants
29
Liste unique
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
o
29 voix
Pas de suppléant
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
e- Majorité absolue :
15
Titulaires
a- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
Farida SEFSAF
représentés n'ayant pas pris part au vote :
o
|
|
Tiers-Lieu
Nadine SAURA
b- Nombre de votants
29
Liste unique
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
Q
29 voix
Suppléant
d- Nombre de suffrages exprimés [b - c]
29
Dominique BERNAT
e- Majorité absolue :
15
Titulaires
- Nombre de conseillers présents à l’appel ou
représentés n'ayant pas pris part au vote :
0
Jardins
Séverine ALLEGRA
b- Nombre de votants
29
|
Liste unique
familiaux
Suppléant
c- Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau
o
29 voix
d- Nombre de suffrages exprimés [b -c]
29
Gérard ROUCHOUSE
| &. Majorité absolue :
15
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SD/IM/BC 2026-060Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-214203028-20260402-DEL2026-060-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 10/04/2026] Publication :
10/04/2026
Sorbiers , le 2 avril 2026
La secrétaire de séance,
Olivier VILLETELLE
Viviane NEEL
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excés de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification.
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SD/IM/BC 2026-060Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-214203028-20260402-DEL2026-060-DE] Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 10/04/2026] Publication :
10/04/2026