Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibérations CM 22.06.2023
Procès Verbal - PV CM 22.06.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 30.03.2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 20.03.2026
Conseil Municipal - Délibérations CM 19.12.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 13.04.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10.04.2025
Conseil Municipal - Délibérations CM 28.05.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 23.11.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.12.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 22.06.2023 1
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Dormans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 22.06.2023 1)
Thèmes du document : Banque, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
N° d'ordre
Objet des délibérations
Décision
23-061
Mise en œuvre du Compte Epargne Temps
approuvée
23-062
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
approuvée
23-063
Adoption de la convention cadre "Petites Villes de Demain"
approuvée
23-064
Modification de la délibération fixant les tarifs des emplacements et des prestations du complexe touristique Sous le Clocher - saison 2023
approuvée
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 27 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE