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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - CR 11 10 2018
Document publié le Jeudi 11 octobre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - CR 11 10 2018)
Thèmes du document : Données personnelles, Aménagement du territoire, Éducation,
AGGLOMERATION
DE
CHAUMONT
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
Conseil
d'Agglomération
du
11
octobre
2018
Le
onze
octobre
deux
mille
dix
huit,
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
d'Agglomération,
régulièrement
convoqués
le
quatre
octobre
deux
mille
dix
huit,
se
sont
réunis,
au
centre
socio
culturel
de
Froncles,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
GUILLEMY,
Présidente.
Monsieur
Pierre
ETIENNE,
conseiller
communautaire,
prend
place
en
qualité
de
secrétaire. Membres
du
Conseil
d'Agglomération
:
103
Membres
du
Conseil
d'Agglomération
en
exercice
:
103
PRESENTS
:
56
Christine
GUILLEMY,
Michel
ANDRE,
Olivier
BILLIARD,
Jacky
BOICHOT,
Roger
BRAUX,
Gilles
CASSERT,
Jean-Yves
CHAGNET,
Joël
CLEMENT,
Johann
CLERC,
Didier
COGNON,
Karine
COLOMBO,
Michel
COURAGEOT,
Patricia
CUCCHI,
Pierre
DELAITRE,
Michel
DERAMOND,
Jean-Pierre
DERREZ,
Marie-Thérèse
DORE,
Michel
DRIOUT,
Stéphan
EMERAUX,
Pierre
ETIENNE,
Isabelle
FENAUX,
Jacky
GILLET,
Anne-Marie
GORSE,
Gérard
GROSLAMBERT,
François
GUYOT,
Hélène
HALTZ,
Christine
HENRY,
Marie-Noélle
HUBERT,
Béatrice
JEHLE,
Jean-François
LAMONTRE,
Arnaud
LAMOTTE,
Patrice
LOGEROT,
Francis
MAJORKIEWIEZ,
Stéphane
MARTINELLI,
Yolande
MARTINOT,
Michel
MENET,
Fanny
MISA,
Frédéric
MUTZ,
Anne-Marie
NEDELEC,
Michel
PAULIN,
Patrick
POINSOT,
Patrick
PRODHON,
Claude
REMY,
Sylvie
ROUX,
Jean-Yves
ROY,
Catherine
SFEIR,
Guy
URSCHEL,
Bernard
VIALLETEL,
Daniel
VOILLEQUIN,
Patrice
VOIRIN,
Jean-Marie
WATREMETZ,
Christian
DESPREZ
est
représenté
par
Hugues
FISCHER,
Anne-Marie
LALLEMAND
est
représentée
par
Anne
STAFINIAK,
Jean-Michel
PASQUIER
est
représenté
par
François
BUSOLINI,
Jean-Luc
RAILLARD
est
représenté
par
Norbert
AHLRICHS,
Jacky
RUBINI
représenté
par
Arlette
BAUSSMAYER
EXCUSES
:
35
Laurence
AÏDAN,
Pascal
BABOUOT,
dJean-Louis
BENOIT,
Philippe
BERTRAND,
Gérard
BOCQUILLON,
Damien
BONHOMME,
Céline
BRASSEUR,
Dominique
COMBRAY,
Fabien
CONTAL,
Abbès
DJANTI,
Alain
DOUILLOT,
Paul
FOURNIE,
Delphine
GAUTIER-SDIGHA,
Gilbert
GEORGEMEL,
Claude
GEORGES,
France
GUITREAU,
Christophe
GUYOT,
Michèle
LEMAIRE,
Philippe
LESEUR,
Denis
MAILLOT,
Laurence
MEUNIER,
Daniel
MICHEL,
Cyril
MOUSSU,
Marie-Christine
MURGIDA,
Valérie
NEDELEC,
Véronique
NICKELS,
Sophie
NOEL,
Catherine
PAZDZIOR,
Laurent
PELLOUARD,
Frédéric
PERRIN,
Daniel
RENARD,
André-Xavier
RESLINGER,
Frédéric
ROUSSEL,
Patrick
VIARD,
Philip
VIEL
ABSENTS
:
12
Patricia
ALBAR,
Axel
CAUSIN,
Florence
DELFOUR,
Jean-Paul
DIEUDONNE,
Jessica
GOULIN,
Patrice
HUMBLOT,
Jean-Michel
KONARSKI,
Nicolas
PIERRE,
Bernard
SIMON,
Marielle
THIBOUT,
Patrick
TILLAND,
Franck
TROMPETTE
PROCURATIONS
:
16
Laurence
AÏDAN
à
Béatrice
JEHLE,
Jean-Louis
BENOIT
à
Michel
ANDRE,
Céline
BRASSEUR
à
Isabelle
FENAUX,
Fabien
CONTAL
à
Jean-Yves
ROY,
Gilbert
GEORGEMEL
à
Anne-Marie
NEDELEC,
Claude
GEORGES
à
Gérard
GROSLAMBERT,
France
GUITREAU
à
Stéphane
MARTINELLI,
Christophe
GUYOT
à
Bernard
VIALLETEL,
Michèle
LEMAIRE
à
Pierre
ETIENNE, Philippe
LESEUR
à
Christine
GUILLEMY,
Laurence
MEUNIER
à
Hélène
HALTZ,
Cyril
MOUSSU
à
Stéphan
EMERAUX,
Catherine
PAZDZIOR
à
Didier
COGNON,
Laurent
PELLOUARD
à
Michel
DRIOUT,
Frédéric
PERRIN
à
Johann
CLERC,
Frédéric
ROUSSEL
à
Jacky
BOICHOT
Le
procès-verbal
des
conseils
communautaires
du
05
juillet
2018
et
du
13
septembre
2018
sont
adoptés
à
l'unanimité.
FINANCES N°2018/172
-
Autorisation
de
programme
-
Création
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'approuver
la
création
de
l'autorisation
de
programme
«
PIG
2017
»
pour
un
montant
total
de
170
000
€
en
dépenses
et
123
000
€
en
recettes,
sur
deux
ans.
N°2018/173
-
Attribution
de
subventions
Le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
d'attribuer
des
subventions
aux
associations
comme
suit
:
Association
du
Personnel
de
l'Agglomération
de
Chaumont
-
160
€
(inscription
équipe
Marathon
du
Der)
;
NOGENTECH
-
8
000
€
(compétence
Développement
économique);
Les
Silos
(ville
de
Chaumont)
-
2
500
€
(accueil
des
classes
de
l’agglomération
pour
le
Salon
du
Livre).
N°2018/174
=
Groupement
de
commandes
+
Achats
groupés
»
Ville
de
Chaumont
/Agglomération
de
Chaumont
-
Extension
de
l'objet
-
Modification
de
la
convention
constitutive
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'approuver
la
convention
constitutive
modifiée,
entre
la
Ville
de
Chaumont
et
la
Communauté
d'agglomération,
concernant
un
groupement
de
commandes
pour
différents
secteurs
d'achats.
Il
est
décidé
d'ajouter
les
prestations
d'assurances
à
l’objet
de
ce
groupement.
RESSOURCES
HUMAINES
N°2018/175
-
Tableau
des
postes
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'approuver
la
transformation
de
5
postes,
la
création
de
2
postes
à
temps
non
complet
et
l'ajustement
du
poste
de
conservateur
en
chef
des
bibliothèques.
N°2018/176
-
Avenant
à
la
convention
référent
déontologue
avec
le
Centre
de
Gestion
de
Haute-Marne
Le
conseil
communautaire
décide
à
l‘’unanimité
(étant
précisé
que
Monsieur
Jean
Marie
WATREMETZ
ne
prend
pas
part
au
vote)
d'approuver
l'avenant
à
la
convention
signée
avec
le
CDG52,
permettant
à
l'’Agglomération
de
Chaumont
de
répondre
à
ses
obligations
réglementaires
concernant
le
référent
déontologue.
N°2018/177
-
Avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
avec
le
Groupement
d’Employeurs
pour
le
Développement
Associatif
(GEDA)
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
Madame
la
Présidente
à
signer
l'avenant
n°1,
à
la
convention
initiale
avec
le
GEDA,
permettant
d'acter
l'augmentation
du
temps
de
travail
d’un
agent.
N°2018/178
-
Convention
relative
au
compte-épargne
temps
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'approuver
les
conventions
de
transfert
de
compte
épargne
temps
liées
aux
mouvements
de
personnels,
et
autorise
Madame
la
Présidente
à
signer
une
convention
cadre
s'y
rapportant. N°2018/179
-
Convention
de
partenariat
CNFPT
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'approuver
la
convention
de
partenariat
avec
le
CNFPT
2018-2020,
prenant
en
compte
les
priorités
de
chacun
axes
de
formation
repérés
comme
nécessaires
pour
l'Agglomération
et
amélioration
continue
de
son
offre
de
formation,
pour
le
CNFPT.
ECONOMIE
-
DEVELOPPEMENT
DES
ENTREPRISES
N°2018/180
-
Signature
d'un
Pacte
Offensive
Croissance
Emploi
avec
la
Région
Grand
Est Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'approuver
le
Pacte
Offensive
Croissance
Emploi
(POCE),
entre
la
Région
Grand
Est,
l'Agglomération
de
Chaumont
et
la
Communauté
de
Communes
Meuse
Rognon.
N°2018/181
-
Mission
de
prospection
-
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
Haute-Marne
Expansion
Le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
de
valider
la
participation
au
programme
de
prospection
collective
2018-2019
et
de
confier
le
portage
de
l'opération
collective,
la
coordination
du
programme
et
l'animation
des
différents
partenaires,
au
service
Haute-Marne
Expansion
de
la
CCI
Haute-Marne.
De
même,
le
conseil
communautaire
décide
de
valider
le
versement
à
la
CCI
Haute-Marne
d'une
participation
annuelle,
à
cette
opération,
de
6
125
€
hors
taxe
par
an,
soit
12
250
€
hors
taxe
pour
les
deux
ans
du
programme.
ENVIRONNEMENT
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
N°2018/182
-
Consultation
institutionnelle
locale
du
projet
de
charte
du
11**
parc
national Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
d'émettre
un
avis
favorable
à
l'avant-projet
de
charte
du
Parc
national
des
forêts
de
Champagne
et
Bourgogne
en
reconnaissant
qu’il
constitue
un
atout
fort
pour
le
territoire
mais
demande
la
poursuite
du
dialogue
pour
rendre
plus
lisibles
en
termes
de
réalité
de
développement
économique,
les
projets
de
développement
à
initier
pour
les
filières
forestières
et
agricoles,
dans
l'objectif
de
les
faire
bénéficier
d'un
accompagnement
adapté,
efficace
et
pragmatique,
valorisant
ainsi
une
agriculture
locale
qui
à
largement
contribué
au
caractère
exceptionnel
de
ce
territoire.
N°2018/183
-
GEMAPI
-
Assistance
SATER
2019
Le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
de
solliciter
l'assistance
du
SATER
pour
l'année
2019,
d'un
montant
de
2
168,74
€,
pour
accompagner
l'Agglomération
de
Chaumont
dans
l'engagement
d'une
étude
de
diagnostic
et
de
définition
d'un
programme
d'actions
GEMA,
sur
les
rivières
des
zones
blanches,
et
d'un
programme
PI,
sur
l'ensemble
des
rivières
de
l'agglomération.
N°2018/184
-
Désignation
des
représentants
de
l’Agglomération
de
Chaumont
à
l’association
AMORCE
Le
conseil
communautaire
désigne
à
l'unanimité
les
représentants
de
l'Agglomération
de
Chaumont
au
sein
du
conseil
d'administration
de
l'association
AMORCE
comme
suit
Monsieur
Jacky
GILLET
en
qualité
de
titulaire,
Monsieur
Michel
MENET
en
qualité
de
suppléant. SCOLAIRE
PERISCOLAIRE
ET
EXTRASCOLAIRE
N°2018/185
-
Projet
Educatif
des
accueils
collectifs
de
mineurs
de
l’Agglomération
de
Chaumont
-
Année
scolaire
2018-2019
Le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
de
valider
le
projet
éducatif
des
accueils
collectifs
de
mineurs
de
l'’Agglomération
de
Chaumont,
pour
l’année
scolaire
2018-2019.
N°2018/186
-
Etudes
surveillées
-
Année
scolaire
2018-2019
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
de
mettre
en
place
les
études
surveillées
quatre
fois
par
semaine
pour
les
écoles
de
Chaumont
et
deux
fois
par
semaine
pour
l'Ecole
de
Villiers
le
Sec,
pour
l'année
scolaire
2018-2019
N°2018/187
-
Plan
mercredi
Le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
d'autoriser
Madame
La
Présidente
de
l'Agglomération
à
signer
un
projet
éducatif
territorial
labellisé
Plan
mercredi
pour
les
accueils,
formalisé
par
la
signature
d’une
convention
entre
la
Présidente
de
l'Agglomération,
le
Préfet
du
Département
et
le
Directeur
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale
(DASEN),
répondant
aux
critères
de
la
charte
qualité. COMMERCE N°2018/188
-
Mon
Centre-Ville
a
un
Incroyable
Commerce
-
Demande
de
financements
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
de
lancer
l'opération
«
Mon
Centre-
Ville
à
un
Incroyable
Commerce
(MCVAIC)
»
et
d'autoriser
Madame
la
Présidente
à
rechercher
des
financements
auprès
de
partenaires
publics
et
privés
(sponsors).
Le
conseil
communautaire
décide
en
outre,
de
fixer
le
prix
de
participation
au
concours
à
30
€
pour
les
actifs
et
10
€
pour
les
étudiants
et
demandeurs
d'emploi
et
d'octroyer
le
premier
prix
pour
un
montant
de
1
500
€
permettant
de
financer,
entre
autres,
les
premiers
mois
de
loyer.
ACTION
SOCIALE
N°2018/189
-
Convention
de
partenariat
entre
l’Agglomération
de
Chaumont
et
la
Mission
Locale
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
(étant
précisé
que
Joél
CLEMENT,
Didier
COGNON,
Karine
COLOMBO,
Jean-Pierre
DERREZ,
Anne-Marie
GORSE,
Stéphane
MARTINELLI
et
Catherine
PAZDZIOR
ne
prennent
pas
part
au
vote)
d'approuver
le
renouvellement
de
la
convention
avec
la
Mission
Locale,
signée
pour
trois
années,
à
compter
du
1%
janvier
2019.
ADMINISTRATION
GENERALE
N°2018/190
-
Commission
Départementale
d'Aménagement
Commercial
{CDAC)
-
modification
de
la
représentation
Le
conseil
communautaire
désigne
à
l'unanimité
les
représentants
de
l'Agglomération
de
Chaumont
au
sein
de
la
Commission
départementale
d'aménagement
commercial
(CDAC)
comme
suit
:
Monsieur
Patrick
PRODHON
en
qualité
de
titulaire
et
Monsieur
Jean-
Marie
WATREMETZ
en
qualité
de
suppléant. N°2018/191
-
Adhésion
au
service
mis
à
disposition
par
le
CDG
et
nomination
d’un
Délégué
à
la
Protection
des
Données
Le
conseil
communautaire
décide
à
l'unanimité
(étant
précisé
que
Jean-Marie
WATREMETZ
ne
prend
pas
part
au
vote)
de
mutualiser
le
service,
avec
le
CDG52,
permettant
une
mise
en
conformité
des
dispositions
prises,
en
matière
de
sécurité
des
données
à
caractère
personnel,
conformément
au
règlement
général
sur
Ja
protection
des
données
(RGPD).
Le
conseil
communautaire
autorise
Madame
La
Présidente
à
signer
une
convention
de
mutualisation
et
désigne
le
Délégué
à
la
Protection
des
Données
(DPD)
du
CDG54
comme
étant
le
DPD
de
la
collectivité.
N°2018/192
-
Commissions
communautaires
-
modification
Le
conseil
communautaire
décide,
à
raison
de
70
voix
POUR
et
2
ABSTENTIONS,
d'approuver
le
regroupement
des
deux
commissions
«
Action
sociale
»
ét
«
Economie
sociale
et
solidaire
»,
et
que
ces
commissions
se
réuniront,
désormais,
de
façon
conjointe. N°2018/193
-
Compte
rendu
des
actes
passés
par
la
Présidente
Le
conseil
communautaire
prend
acte
à
l'unanimité
des
actes
passés
par
la
Présidente. N°2018/194
-
Compte
rendu
des
actes
passés
par
le
bureau
Le
conseil
communautaire
prend
acte
à
l'unanimité
des
actes
passés
par
le
bureau.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h15.
La
Présidente,
Christine
GUIÉLEMY.