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Arrêté - Préfecture - Eure-et-Loir - arrete ddt sgreb bers 2016 08 02 du 11 aout 2016 avec annexe
Document publié le Vendredi 12 août 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Eure-et-Loir - arrete ddt sgreb bers 2016 08 02 du 11 aout 2016 avec annexe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Éxabeé » traterntts
IQUF FRANÇAISE
PREFET D'EURE- ET- LOIR
Arrêté n ° DDT-SGREB-BERS 2016-08/02
signé par
Carole PUIG-CHEVRIER, La Secrétaire Générale
le 11 Août 2015
28 - Direction Départementale des Territoires - DDT
Service de la Gestion des Risques, de l'Eau et de la Biodiversité
Bureau eaux/ risques secteur sud
MESURES DE LIMITATION PROGRESSIVE DES USAGES DE L'EAU SUR LES RIVIÈRES DU DEPARTEMENT Liberté» Égalt Fraternié
Répui FRANÇAISE
PREFET D'EURE ET LOIR
LE PREFET D'EURE ET LOIR,
OFFICIER DE LA LEGION D'HONNEUR
CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le Code de l'Environnement et notamment ses articles L.211-1, L.211-3, L.214-1 à L.214-6 pour
sa partie législative, R.211-66 à R.211-70 et R.214-1 à R.214-60 pour sa partie réglementaire ;
Vu les arrêtés du 11 septembre 2003 fixant les prescriptions générales applicables aux
prélèvements soumis à déclaration ou autorisation en application des articles L.214-1 à L.214-6 du
Code de l'Environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0., 1.2.1.0. 1.2.2.0. ou 1.3.1.0. de la
nomenclature annexée à l'article R.214-1;
Vu l'arrêté n° 2015103-0014 en date du 13 avril 2015 pris par Le Préfet de la Région d'Ile-de-
France, Préfet de Paris, Préfet Coordonnateur du Bassin Seine-Normandie, préconisant des mesures coordonnées de gestion de l'eau sur le réseau hydrographique du bassin Seine-Normandie en période de sécheresse et définissant des seuils sur certaines rivières du bassin, entraînant des mesures coordonnées de limitation provisoire des usages de l'eau et de surveillance sur ces rivières et leur nappe d'accompagnement ;
Vu le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.) du Bassin Loire-
Bretagne, approuvé par arrêté du Préfet Coordonnateur de Bassin en date du 18 novembre 2015 et le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.AG.E. du Bassin Seine-
Normandie approuvé le 1° décembre 2015 ;
Vu le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.AG-E.) de la Nappe de Beauce et des milieux aquatiques associés, approuvé par arrêté inter-préfectoral en date du 11 juin 2013 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2010-0692 du 6 août 2010 portant création de la mission inter-services de
l'eau et de la biodiversité (MISEB) ;
Vu l'arrêté préfectoral n° DDT-SGREB-BERS 2015-07/4 du 16 juillet 2015 définissant un cadre pour
les mesures de limitation progressive des usages de l'eau sur les bassins hydrographiques des
rivières d'Eure-et-Loir en période de sécheresse ;
Considérant le niveau satisfaisant des nappes (cénomanien, craie, calcaire de Beauce) ;
Considérant le déficit pluviométrique enregistré au mois de juillet 2016 (-28,6mm) ;
Considérant les valeurs des débits des rivières observées lors de la campagne de mesures des débits des cours d'eau du 2 août 2016 ;
Considérant que ces valeurs font apparaître une chute importante des débits de certains cours
d'eau pour la période :
Considérant que les seuils d'alerte, d'alerte renforcée et de crise sont dépassés pour certains cours
d'eau ;
Considérant que cette situation risque de se poursuivre, voire de s'aggraver, sur la base des dernières valeurs constatées de débit instantané disponibles ;
Considérant qu'il est donc nécessaire d'assurer une surveillance accrue des conditions
hydrologiques et de prendre dès à présent des mesures appropriées et actualisées ;
Considérant qu'il y a aussi nécessité de mettre en cohérence les mesures effectives de restriction des usages de l'eau sur les rivières du département avec l'évolution de la situation hydrologique constatée ; Sur proposition de la Secrétaire Générale de la Préfecture d'Eure-et-Loir ;
Article 1
Atticle 2
ARRETE :
Les mesures de limitation définies par le présent arrêté sont applicables :
Dans les bassins hydrologiques mentionnées aux articles 2, 3 et 4 ci-dessous, qui
regroupent les communes mentionnées en annexe 1;
«A l'ensemble des usagers de l'eau prélevée dans les cours d'eau et dans les
plans d'eau avec lesquels is communiquent, et dans leur nappe
d'accompagnement assimilée à la nappe alluviale;
Elles ne s'appliquent pas à l'imigation des pépinières, des cultures fruitières,
maraïchères, florales, des plantes aromatiques ou médicinales, des potagers des
particuliers, ni à l'abreuvage des animaux.
Les mesures suivantes sont applicables dans les bassins hydrographiques placés en
Situation d'alerte :
- La Cloche,
- La Drouette,
- L'Eure de l'entrée du département (Manou) à Saint-Luperce inclus, - La Foussarde,
- Le Lo, de la source à Saumeraÿ inclus,
= Le Loir, de Saint-Maur sur Loir à la sortie du département, - Le Ruisseau des Vacheresses,
- La Thironne,
- La Vesgre, -
La Vinetie.
Mesures de Restrictions
© _lrrigation
Les prélèvements pour l'irigation sont autorisés trois jours par semaine
conformément au calendrier joint aux arrêtés d'autorisation lorsqu'ils existent, ou
adressé par courrier dans le cas contraire. À défaut de calendrier, ils sont autorisés les
lundis, mercredis et vendredis.
Autres usages (consommation des particuliers, collectivités et entreprises) :
“Le lavage des véhicules est interdit en dehors des stations professionnelles de lavage, sauf pour les véhicules dont le lavage corespond à une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou technique (bétonnières) et pour les organismes chargés de la sécurité des populations et des biens.
“Le lavage des voiries et trottoirs, le nettoyage des terrasses et façades sont
interdits les week-end et jours fériés et sont autorisés uniquement de 7h00 à 11h00 les autres jours, sauf impératifs sanitaires.
arrosage des espaces verts et des terrains de sport est interdit entre
10 heures et 20 heures.
“L'arrosage des golfs est interdit entre 10 heures et 20 heures, à l'exception des « greens et départs ».
-L'arrosage des jardins privés, à l'exception des potagers, est interdit entre
10 heures et 20 heures.
-Le remplissage des piscines privées est interdit sauf si chantier en cours.
“Les vidanges des piscines publiques et des plans d'eau sont interdits sauf dérogation particulière.
“L'écoulement permanent des bassins et fontaines à jet d'eau est interdit, sauf
fonctionnement en circuit fermé. Atticl
L'alimentation des plans d'eau à partir des cours d'eau, y compris par dérivation, est interdite.
“Les stations d'épuration et collecteurs pluviaux sont placés sous surveillance accrue des rejets. Les délestages directs par temps sec sont soumis à autorisation préalable et peuvent être décalés jusqu'au retour d'un débit plus élevé.
“Les établissements industriels et commerciaux, ainsi que les ICPE doivent limiter leur consommation d'eau au strict minimum.
Les mesures suivantes sont applicables dans les bassins hydrographiques placés en
situation d'alerte renforcée:
- L'Ozanne, de sa source jusqu'à Brou inclus,
- La Voise, de la source jusqu'à Oinville-sous-Auneau inclus.
Mesures de Restrictions
© _ Irrigation
Les prélèvements pour l'irrigation sont autorisés un jour par semaine et peuvent être mutualisés conformément au calendrier joint aux arrêtés d'autorisation lorsqu'ils existent, ou adressé par courrier dans le cas contraire. À défaut de calendrier, ils sont autorisés les lundis.
«Autres usages (consommation des particuliers, collectivités et entreprises) :
-Le lavage des véhicules est interdit en dehors des stations professionnelles de
lavage équipées d'un système de recyclage, sauf pour les véhicules dont le
lavage correspond à une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou
alimentaires) ou technique (bétonnières) et pour les organismes chargés de la
sécurité des populations et des biens.
“Le lavage des voiries et trottoirs, le nettoyage des terrasses et façades sont
interdits, sauf impératifs sanitaires.
-L'arrosage des espaces verts et des terrains de sport est interdit.
-L'arrosage des golfs est interdit, à l'exception des « greens et départs » dont l'arrosage est autorisé de 20 heures à 10 heures.
-L'arrosage des jardins privés, à l'exception des potagers, est interdit.
-Le remplissage des piscines privées est interdit sauf si chantier en cours.
“Les vidanges des piscines publiques et des plans d'eau sont interdits sauf dérogation particulière.
-L'écoulement permanent des bassins et fontaines à jet d’eau est interdit, sauf
fonctionnement en circuit fermé.
“L'alimentation des plans d’eau à partir des cours d'eau, y compris par dérivation, est interdite.
“Les stations d'épuration et collecteurs pluviaux sont placés sous surveillance accrue des rejets. Les délestages directs par temps sec sont soumis à autorisation préalable et peuvent être décalés jusqu'au retour d'un débit plus élevé.
“Les établissements industriels et commerciaux, ainsi que les ICPE doivent
limiter leur consommation d'eau au strict minimum.
Les mesures suivantes sont applicables dans les bassins hydrographiques
placés en situation de crise:
L'Aunay,
L'Egvonne,
Le Ruisseau de la Loupe,
La Voise de l'aval de Oinvile-sous-Auneau jusqu'à l'Eure,
L'Yerre de sa source à Arrou inclus. Atticle 9
Mesures de Restrictions
© _lrrigation
Les prélèvements pour l'irrigation sont interdits.
Autres usages (consommation des particuliers, collectivités et entreprises):
-Le lavage des véhicules est interdit en dehors des stations professionnelles de
lavage équipées d'un système de recyclage, sauf pour les véhicules dont le
lavage correspond à une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou
alimentaires) ou technique (bétonnières) et pour les organismes chargés de la
sécurité des populations et des biens.
-L'arrosage des espaces verts et des terrains de sport sont interdits
lavage des voiries et trottoirs, le nettoyage des terrasses et façades sont
interdits, sauf impératifs sanitaires.
-L'arrosage des golfs est interdit, sauf strict nécessaire.
-L'arrosage des jardins privés, hors potager, est interdit.
“Le remplissage des piscines privées est interdit sauf si chantier en cours.
Les vidanges des piscines publiques et des plans d'eau sont interdits sauf
dérogation particulière.
-L'écoulement permanent des bassins et fontaines à jet d'eau est interdit, sauf
fonctionnement en circuit fermé.
imentation des plans d'eau à partir des cours d'eau, y compris par dérivation,
est interdite.
-Les stations d'épuration et collecteurs pluviaux sont placés sous surveillance
accrue des rejets. Les délestages directs par temps sec sont soumis à
autorisation préalable et peuvent être décalés jusqu'au retour d'un débit plus
élevé.
-Les établissements industriels et commerciaux, ainsi que les ICPE doivent
limiter leur consommation d'eau au strict minimum.
Manœuvre d'ouvrage
Dès le franchissement du seull d'alerte, toute manœuvre d'ouvrage (vannage,
barrage) situé sur le cours d'eau et ses affluents naturels ou artificiels (biefs de moulin),
conduisant, en phase de remplissage de la retenue, à limiter le débit écoulé en aval,
est interdite, sauf si elle est nécessaire au non dépassement de la cote légale de
retenue, ou à la lutte contre l'inondation des terrains riverains en amont.
Suivi de la situation hydrologique
L'Observatoire National des Étlages « ONDE » (ex ROCA) est mis en œuvre par les agents de l'ONEMA, responsable de ce suivi.
Les restrictions sont applicables dès le lendemain 8 h qui sui le jour de réception en
mairie du présent arrêté.
Tout contrevenant aux mesures du présent arrêté encourt une peine d'amende
conformément à l'article R.216-9 du Code de l'environnement (contraventions de 5°
classe) d'un montant maximum de 1.500 € ou une peine de substitution.
Les mesures de limitation progressive des usages de l'eau mentionnées à l'article 2 du
présent arrêté prennent fin au plus tard le 31 octobre 2016. Atticle 10
Artice 14
Voies et délais de recours
Conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants du code de justice
administrative, cet arrèté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture, Messieurs les Sous-préfets, Monsieur le Directeur Départemental des Territoires, Mesdames et Messieurs les Maires, le
Colonel Commandant le Groupement de la Gendarmerie d'Eure-et-Loir sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture et affiché dans toutes les communes concernées.
Chartres, le 1 1 AOÛT 2016;
RE cHERER Annexe 1 Liste des communes concernées par un seuil d’alerte
Ca lacées en situatio!
(La Cloche IBRUNELLES
(COUDRECEAU
IFRETIGNY
ILA GAUDAINE
IMAROLLES-LES-BUIS
IMONTLANDON
SAINT-VICTOR-DE-BUTHON
[La Drouette
DROUE-SUR-DROUETTE
[EPERNON
HANCHES
ISAINT-MARTIN-DE-NIGELLES
[(VILLIERS-LE-MORHIER.
[L'Eure de l'entrée du département (Manou) à St-Luperce
inclus
IBELHOMERT-GUEHOUVILLE
BILLANCELLES
“HAMPROND-EN-GATINE
(CHUISNES
ICOURVILLE-SUR-EURE
IFAVIERES
IFONTAINE-LA-GUYON
[FONTAINE-SIMON
[FRIAIZE
ILANDELLES
LE FAVRIL
ILE THIEULIN
IMANOU
[ONTIREAU
PONTGOUIN
SAINT-ARNOULT-DES-BOIS
ISAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD|
SAINT-LUPERCE
SAINT-MAURICE-SAINT-
IGERMAIN
(La Foussarde
lARGENVILLIERS
(FRAZE
LA CROIX-DU-PERCHE
OTTEREAU
IEUVICQ
[Le Loir de la source à Saumeray inclus BULLOU
ICERNAY
[FRUNCE
IHAPPONVILLIERS
ILLIERS-COMBRAY ILES CHATELLIERS-NOTRE-
DAME
ILES CORVEES-LES-YYS
IMARCHEVILLE
IMEZIERES-AU-PERCHE
IONVILLIERS-GRANDHOUX
SAINT-AVIT-LES-GUESPIERES
SAINT-DENIS-DES-PUITS
SAINT-EMAN
[SAUMERAY
[VILLEBON
[Le Loir de St Maur sur le Loir à la limite de département
(Cloyes-sur-le-Loir)
IBOISGASSON
ICHATEAUDUN
ICLOYES-SUR-LE-LOIR
DOUY
FLACEY
ILOGRON
IMARBOUE
[ONTHARVILLE
IMONTIGNY-LE-GANNELON
ISAINT-CHRISTOPHE
ISAINT-DENIS-LES-PONTS
[Le ruisseau de Vacheresse
IBERCHERES-SAINT-GERMAIN
[BOUGLAINVAL
IBRICONVILLE
ICHALLET
ICLEVILLIERS
IFRESNAY-LE-GILMERT
INERON
IOGENT-LE-ROI
IPOISVILLIERS
[SERAZEREUX
ERIGNY
[La Thironne
ICHASSANT
ICOMBRES
IMEREGLISE
IMONTIGNY-LE-CHARTIF
SAINT-DENIS-D'AUTHOU
[THIRON-GARDAIS
LLa Vesgre
JANET
IBERCHERES-SUR-VESGRE
IBONCOURT
IBOUTIGNY-PROUAIS
IBROUE
BU
ICHAMPAGNE
IGOUSSAINVILLE IHAVELU
IMARCHEZAIS
JOULINS
IROUVRES
SAINT-LUBIN-DE-LA-HAYE
SAINT-OUEN-MARCHEFROY
La Vinette I(COUDRECEAU
IMAROLLES-LES-BUIS
ation d’: Communes placées en
[L'Ozanne de la source jusqu'à Brou inclus {JAUTHON-DU-PERCHE
IBEAUMONT-LES-AUTELS
IBROU
(CHARBONNIERES
IDAMPIERRE-SOUS-BROU
LES AUTELS-VILLEVILLON
ILUIGNY
IERMAIGNE
IMOULHARD
[UNVERRE
[La Voise de la source jusqu'à Oinville sous Auneau
inclus
JAUNAY-SOUS-AUNEAU
JAUNEAU
IBEVILLE-LE-COMTE
DENONVILLE
[FRANCOURVILLE
IGARANCIERES-EN-BEAUCE
ILA CHAPELLE-D'AUNAINVILLE
ILETHUIN
JMAISONS
[OINVILLE-LA-JEULIN
IONDONVILLE-SAINT-JEAN
IORAINVILLE
OUARVILLE
IROINVILLE
ISAINT-LEGER-DES-AUBEES
SAINVILLE
ISANTEUIL
OISE
jommunes placées atior
L'Egvonne ICLOYES-SUR-LE-LOIR
[Le ruisseau de la Loupe
ILA LOUPE
IMEAUCE
ISAINT-ELIPH
[VAUPILLON La Voise de l'aval de Oinville sous Auneau jusqu'à
l'Eure
IBAILLEAU-ARMENONVILLE
IBLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
[ECROSNES
IGALLARDON
GAS
IHOUX
LE GUE-DE-LONGROI
ILEVAINVILLE
IMAINTENON
(OINVILLE-SOUS-AUNEAU
ERMENONVILLE
[YMERAY
LL'Yerre de la source jusqu'à Arrou inclus
ICHAPELLE-GUILLAUME
ICHAPELLE-ROYALE
ILA BAZOCHE-GOUET