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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
BASSUSSARRY
«| —)|
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
avril
2015
6410%n
deux
mil
quinze,
et
le
huit
du
mois
d’avril
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Bassussarry
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
03
avril
2015,
conformément
à l’article
L.2121.11
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
Etaient
présents
: M.
Paul
Baudry,
Maire,
Mmes
et MM.
Gallot,
Davril,
Yaouanc,
Bonzon,
Delettre,
Etchegaray,
Bigé,
Gay,
Klisz,
Bigoteau,
Recart,
David,
Sorhaits,
Vigier
et Gony.
Excusés
: Mme
et M.
Lahorgue
(procuration
à M.
Baudry),
Etcheverry
(procuration
à Mme
Gay)
Absente
: Mme
Dallet
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
Davril
APPROBATION
du
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
19
février
2015
Adopté
à l’unanimité
ORDRE
DU
JOUR
Administration
Générale
:
1°/ Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Errobi
Adopté
à l’unanimité
Finances
:
2°/
Comptes
de
gestion
2014
-
Compte
de
Gestion
2014
du
budget
général
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
de
Gestion
du
B.A.
du
lotissement
du
Golf
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
de
Gestion
du
B.A.
du
Lotissement
Ur
Geldi
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
de
Gestion
du
B.A.
du
Cimetière
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
du
B.A.
du
C.L.S.H.
: Adopté
à l’unanimité
3°
/ Comptes
administratifs
2014
M.
Baudry
quitte
la salle
au
moment
du
vote
des
différents
comptes
administratifs
; la séance
est
alors
présidée
par
M.
Yaouanc.
-
Compte
administratif du
budget
général
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
administratif du
B.A.
du
lotissement
du
golf
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
administratif du
B.A.
du
liotissement
Ur
Geldi
: Adopté
à l’unanimité
Allée
de
Bielle
Nave
- 64200
BASSUSSARRY
-
TÉLÉPHONE
: 05
59
43
07
96
- TÉLÉCOPIE
: 05
59
43
13
49 -
Compte
administratif du
B.A.
du
Cimetière
: Adopté
à l’unanimité
-
Compte
administratif du
B.A.
du
C.L.S.H.
: Adopté
à l’unanimité
M.
Baudry
revient
dans
la salle
après
les votes.
4°
/ Affectation
du
résultat
:
-
Budget
Général
: Adopté
à l’unanimité
-
B.A.
du
lotissement
du
Golf
: Adopté
à l’unanimité
5°/
Taux
des
3 taxes
Adopté
à l’unanimité
6°/
Budgets
primitifs
-
Budget
Général
:
o
Fonctionnement
: Adopté
par
18
voix,
M.
Gony
s’abstenant
;
o
Investissement
: Adopté
à l’unanimité
Départ
de
Mme
Dallet
à 20h15.
-
B.A.
du
lotissement
Ur
Geldi
: Adoptionn
des
2 sections
à l’unanimité
-
B.A.
du
lotissement
du
golf
: Adoption
des
2 sections
à l’unanimité
-
B.A.
du
Cimetière
: Adoption
des
2
sections
à l’unanimité
-
B.A.
du
C.L.S.H.
: Adoption
des
2
sections
à l’unanimité
Départ
de
M.
Etchegaray
à 20h
40
7°/
Autorisation
de
vendre
le mobilier
de
l’ancienne
bibliothèque
Adopté
à l’unanimité
8°/ Motion
C.A.F.
Adopté
à l’unanimité
Questions
diverses :
1/ Question
de
Mme
Vigier
: couleurs
de
la crèche
Monsieur
le Maire
précise
que
le permis
délivré
est
conforme,
car,
même
si la couleur
grise
n’était
pas
acceptée
dans
le
règlement
du
PLU
en
cours
au
moment
de
la
délivrance,
l’autorisation
avait
été
délivrée
en
tenant
compte
de
la phrase
suivante
de
l’article
11
dans
le cadre
du
« principe
général
» :
«
des
règles
différentes
peuvent
être
admises
pour
la construction
d’édifices
publics
».
Néanmoins,
il
est
tout-à-fait
d’accord
avec
Mme
Vigier
sur
la
rupture
de
l’harmonisation
et
il
ajoute
qu’il
ne
trouve
pas
cela joli,
comme
d’autres
membres
du
conseil
municipal
qui
lui
en
avaient
déjà
fait
la remarque. Il propose
de
faire
peindre
en
blanc
ces
boiseries,
ce
qui
est
approuvé
par
le conseil
municipal
2/
Question
de
M.
Sorhaits
: Huile
Le
Maire
est
tout-à-fait
d'accord
avec
M.
Sorhaits
et
avoue
ne
pas comprendre
que
cette
pollution
perdure. Il
va
prendre
contact
avec
le
Maire
d’Anglet
pour
lui
proposer
de
cosigner
un
courrier
qui
serait
adressé
à Monsieur
le Préfet
pour
dénoncer
cette
pollution. 3/
Questions
de
M.
Gonïi
: horaires
des
réunions
Le
Maire
demande
aux
deux
adjoints
en
charge
des
commissions
dont
M.
Gony
est
membre
de
répondre. M.
Davril,
adjoint
aux
travaux,
dit ne
pas
comprendre
la question
car
il a toujours
été
soucieux
de
tenir
compte
des
horaires
de
travail,
et
notamment
de
ceux
de
M.
Gony,
et
celui-ci
l’avait
informé
tout
récemment
de
son
changement
d’activité
professionnelle
et
que
cela
l’empêcherait
d’assister
à
des
réunions
avant
18h,
M.
Davril
lui
ayant
répondu
qu’il
en
tiendrait
compte.
M.
Gony,
après
avoir
écouté
M.
Davril,
confirme
ses
propos
et dit
que
ce
n’est
pas
à cette
commission
qu’il
faisait
allusion
dans
sa question.
Mme
Bonzon,
comprenant
que
la
question
concernait
donc
la commission
Communication
dont
elle
a
la
charge,
est
intervenue
pour
rappeler
à M.
Gony
les
entretiens
qu’ils
ont
eus
en
début
de
mandat
et
elle
avait
retenu
que
ce
dernier
n’était
pas
trop
intéressé
par
cette
commission,
mais
que
néanmoins,
il
souhaitait
avoir
les
comptes-rendus,
ce
qui a
été
fait.
Le
Maire
répond
par
ailleurs
aux
deux
autres
questions
posées,
à savoir
:
-
Qu'il
n’y
avait
pas
à
sa
connaissance
d’agrandissement
du
trinquet
prévu
sur
la
place
publique,
et
que
la
question
concerne
peut-être
l’autorisation
qu’il
a
donnée
à
M.
Parmentier
d’installer
un
plancher
bois,
amovible
au
besoin,
sur
le
domaine
public
afin
d’y
mettre
quelques
tables
avec
parasols.
-
Qu'il
n’avait
pas
entendu
parler
de
Pierre
et
Vacances
au
Golf,
maïs
que,
néanmoins,
la
SEM
propriétaire
des
terrains
et
du
golf
souhaite
relancer
le
projet
de
para
hôtellerie
dans
la
zone
classée
UY
au
PLU
(projet
qui
avait
obtenu
tous
les
accords,
mais
qui
avait
été
abandonné
du
fait
de
la
crise
économique)
et
qu’elle
a
pris
des
contacts
pour
avancer
sur
ce
dossier
; bien
évidemment,
si ce projet
évolue,
la SEM
se rapprochera
de
la mairie.
Le
Maire
ajoute
qu’il
est
très
favorable
au
développement
économique
du
territoire
et que,
concernant
la
question
posée
«ne
pensez-vous
pas
que
la
démocratie
mériterait
que
ces
réunions
se
tiennent
désormais
à partir
de
18h
»,
il aurait
préféré
« je
souhaite,
compte
tenu
de
mon
changement
d’horaires
dans
mon
activité
professionnelle,
que
les
réunions
se
tiennent
désormais
à
partir
de
18h
».
C’est
beaucoup
plus
clair.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la séance
à 21h00
Bassussarry,
le
14
avril
2015
Le
Maire