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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20091109 oj
Document publié le Lundi 20 juillet 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20091109 oj)
Thèmes du document : Logement, Transports, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
1. → TRAITEMENT DES DECHETS - PROJETS SITUES AU LIEU DIT "LA VALLASSE" A MONTBLANC : avis du Conseil communautaire
2. → PROJET D'EXPLOITATION D'UN POLE MULTI-FILIERES DE VALORISATION, DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET DE STOCKAGE DES DECHETS ULTIMES SUR LE SITE DE "MIRABEAU" A FABREGUES : motion du Conseil communautaire
POLE PROJETS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3.→ PAEHM « LA CROUZETTE » A SAINT THIBERY : modification de la grille tarifaire
4.→ PARTENARIAT ENTRE LA POSTE, EXPLOITANT PUBLIC ET LA CAHM : convention relative à l'organisation de l'Agence postale intercommunale d'Aumes
5.→ PROJET PILOTE SUR LE PAEHM LE PUECH A PORTIRAGNES : Bâtiments basse Consommation – Partenariat avec l'ADEME et la Région
6.→ PAEHM « LES RODETTES » A PEZENAS – CESSION DE TERRAIN A CONSTRUCTEURS – AGREMENT DE CANDIDATURE : vente du lot B2 d'une superficie de 3 100 m² à M. Bernard MAGNIER
METIERS D'ART
7.→ ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE A USAGE COMMERCIAL SITUES DANS UN IMMEUBLE 25 RUE DE LA FOIRE A PEZENAS - confirmation de la délibération du 18/10/2007
HABITAT
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9.→ ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE – PASS FONCIER : validation de nouvelles clauses de mise en ouvre du dispositif PASS FONCIER
10.→ OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX – AVENANTS A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES AIDES A LA PIERRE: rétrocession à l'Etat des autorisations d'engagement (AE)
URBANISME
11.→ REVISIONS SIMPLIFIEES DU POS DE NEZIGNAN L'EVEQUE : avis du Conseil communautaire de la CAHM
a) SECTEUR DE « CASTANIÉ
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12. → PROJET DE REVISION SIMPLIFIEE N°1 DU POS D'ADISSAN : avis du Conseil communautaire de la CAHM
Ordre du Jour Conseil communautaire du 9 novembre 2009 1/2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 9 NOVEMBRE 2009 à 18 heures
salle des Fêtes – 6 Place de la mairie à AUMES EMPLOI & FORMATION
13. → PLIE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2009 A L'UNION REGIONALE DES PLIE
POLE FONCTIONNEMENT
14. → SICTOM DE PEZENAS-AGDE :
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TRANSPORTS
15.→ TRANSPORT DES VOYAGEURS ET SCOLAIRES SUR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE LA CAHM : approbation du règlement interne
FINANCES
16. → DECISION MODIFICATIVE N°2 : Budget principal de la CAHM
17. → CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE SUR AGDE : Fonds de concours à verser par la ville
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18. → CENTRE AQUATIQUE – AMENAGEMENT PAYSAGER : demande de subvention
19. → SYNDICAT MIXTE « POLE AEROPORT PORTUAIRE BEZIERS-CAP D'AGDE EN LANGUEDOC » : reversement intégral de la Taxe Professionnelle et des compensations perçues par la CAHM - adoption d'une convention cadre relative aux modalités
20.→ AEROPORT DE BEZIERS CAP D'AGDE EN LANGUEDOC : promotion commerciale et touristique de la destination : convention de financement avec la CCI Béziers Saint Pons (période d'octobre 2008 jusqu'au 31 mars 2009)
21.→ RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX : autorisation préalable des poursuites
22.→ ASSOCIATION « LOS AMICS DE L'ESCOLA OCCITANA » : attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de 6 000 €
MARCHES PUBLICS
23.→ TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DE PORTIRAGNES : lancement de la consultation des entreprises pour la réalisation des travaux
POLITIQUE DE LA VILLE
24. → CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) : reversement à la ville d'Agde des subventions accordées par l'Etat
RESSOURCES HUMAINES
25. → MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
26. → INSTAURATION D'UN REGIME INDEMNITAIRE POUR LES AGENTS RELEVANT DU GRADE DE CONSERVATEUR DE BIBLIOTHEQUES DE 2ème CLASSE
27.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Ordre du Jour Conseil communautaire du 9 novembre 2009 2/2