Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique
Document publié le Jeudi 10 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
mms DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 22.010
L'an deux mille vingt-deux, le 10 février, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 04 février 2022 Le 04 février 2022
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SiIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Christophe PLASSARD, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Sandrine BEUVELET-HUBERT représentée par M. Gérard FILOCHE Mme Odile CHOLLET représentée par M. Jean-Luc CHAPOULIE
. Julien DURESSAY représenté par Mme Eliane CIRAUD-LANOUE
. Bruno JARROIR représenté par M. Philippe CUSSAC
. Thomas LAFARIE représenté par M. Christophe PLASSARD
. Denis MOALLIC représenté par M. Philippe CAU
. Yannick PAVON représenté par Mme Dominique BERGEROT
. Raynald RIMBAULT représenté par M. Didier SIMONNET
. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU SSES
ÉTAIT EXCUSÉE : Mme Madeline TANTIN
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 23
Nombre de votants : 32
Mme Christine DELPECH-SOULET a été élue secrétaire de séance.
OBJET : DÉSIGNATION DE MADAME ISENDICK-MALTERRE AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE SCOLAIRE ET FORMATION EN REMPLACEMENT DE MADAME BEUVELET-HUBERT
RAPPORTEUR : M. MARENGO
VOTE : 2 abstentions |
UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMES
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220210-DCM22-010-DE
Date de télétransmission : 11/02/2022
Date de réception préfecture : 11/02/2022 Par une délibération n° 22.001 du 14 janvier 2022, Madame TERRE a été élue neuvième Adjointe au Maire chargée des affaires Seelaires.-de Fenfanee.-de la petite-enfance et des Messagers des aînés.
Il vous est proposé de remplacer Madame Sandrine BEUVELET-HUBERT par Madame Liliane ISENDICK-MALTERRE en tant que membre de la commission « Scolaire et formation ».
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Vu la délibération n°22.001 du 14 janvier 2022,
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- de remplacer Madame Sandrine BEUVELET-HUBERT par Madame Liliane ISENDICK- MALTERRE en qualité de membre de la commission « Scolaire et formation ».
Fait et délil
Ont signé &
é les jour, mois et an susdits,
Registre les Membres présents,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick
Certifié exécutoire Le Maire, Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales Patrick MARENGO
le 11 février 2022
Certifié Conforme
Mairie de Royan le
Par délégation du Maire,
Le Directeur Général des Services
Hubert THOMAS
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220210-DCM22-010-DE
Date de télétransmission : 11/02/2022
Date de réception préfecture : 11/02/2022
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)