Compte-Rendu - CR seance du 17022016

Documents similaires

Compte-Rendu - CR seance du 12122018

Compte-Rendu - CR seance du 07032019

Compte-Rendu - CR seance du 06022017

Compte-Rendu - CR seance du 09072019

Compte-Rendu - CR seance du 26032018

Compte-Rendu - CR seance du 12072018

Compte-Rendu - CR seance du 11102018

Compte-Rendu - CR seance du 26052020

Compte-Rendu - CR seance du 23052019

Compte-Rendu - CR seance du 12042018

Compte-Rendu - CR seance du 17022016 Document publié le Mercredi 17 février 2016 par la commune de Montastruc. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance du 17022016)Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Économie et finances, DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE

COMMUNE DE MONTASTRUC

Compte rendu de la séance du 17 février 2016

L’an deux mil SEIZE et le 17 février à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué par Ch.MALMON, Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Charles MALMON, Maire

Nombre de membres : Afférents au conseil municipal : 11 - En exercice : 11 – Qui ont pris part à la délibération : 10

Présents : Mesdames JP IVERSENC, J. KÜHN et M MARCADAL et Messieurs SILOT, TURELLA, VERGNES, BERTRAND, QUERCY et LABARTHE

Excusé : M. LACROUX

Secrétaire : JP IVERSENC

Date de convocation : 10/02/2016 Date d’affichage : 10/02/2016

1) Approbation du compte rendu du 1er décembre 2015

Le Conseil Municipal a approuvé le compte rendu du conseil municipal du 1er décembre 2015

2) Suppression du poste de rédacteur de 1ère classe

Le Conseil Municipal décide de supprimer le poste de rédacteur 1ère classe.

3) Création du poste d’adjoint administratif de 1ère classe

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal qu’en raison des besoins de la

collectivité il conviendrait de créer un emploi permanent à temps non complet d’adjoint

administratif et de voter un crédit au chapitre du budget correspondant à cet emploi.

Les membres du conseil après avoir délibéré à l’unanimité :

AUTORISENT le Maire, à créer un emploi d’adjoint administratif 1ère classe à compter du

21/03/2016 et le cas échéant à recourir à un agent contractuel dans les conditions précitées ;

CHARGENT le Maire, de procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de(s)

l’agent(s) contractuel conformément à l’article 3-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 ;

DISENT que les crédits nécessaires à la rémunération et les charges afférentes de l’agent

nommé dans l’emploi sont disponibles et inscrits au budget de la collectivité aux articles et

chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.4) Devis Electricité Bertelli pour Appartement Delfau

Le devis pour l’électricité est à préciser car on ne sait pas si c’est posé en apparent ou en encastré.

Le Conseil Municipal demande donc plus de précision pour le Devis concernant l’électricité

5) Devis frigo pour la Salle des Fêtes

Deux options s’offrent au Conseil Municipal : acheter un frigo neuf (même modèle que le précédent) ou faire réparer le frigo actuel.

En attente du devis pour la réparation

6) Dossier Accessibilité

Monsieur le Maire a rencontré Madame Mélanie Chilié la semaine avant le Conseil. Elle doit nous tenir au courant concernant l’accessibilité

7) Aménagement du nouvel espace communal

Monsieur le Maire interroge le Conseil sur l’utilisation du nouvel espace communal. Le Conseil Municipal s’oriente sur 3 pistes :

- Un atelier technique

- Une salle des fêtes

- Un terrain multisports pour les jeunes

Monsieur le Maire, préalablement le Conseil, a demandé l’avis au Conseil

d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) pour l’aménagement de ce nouvel espace communal.

Le Conseil Municipal réfléchit toujours à l’utilisation de cet espace et attend la réponse du CAUE.

8) Bail Palulos qui arrive à terme

Monsieur le Maire indique que le bail qui était géré par la Communauté de Communes arrive à terme en juin prochain.

Il existe deux choix : soit le Conseil décide de toujours le laisser à la Communauté de Communes, soit la mairie prend en charge le bail.

Le Conseil Municipal se donne le temps de la réflexion pour la décision finale9) Délégation de signature pour Avenant à la convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du CDG 82

Monsieur le Maire rappelle que la commune est adhérente au pôle santé du CDG82 afin de répondre aux obligations en matière de surveillance médicale et de prévention des risques professionnels des agents de la collectivité. Jusqu’à présent ce service est assuré dans le cadre d’une convention d’adhésion et donne lieu à une facturation forfaitaire annuelle, basée sur le nombre d’agents suivis.

Par courrier en date du 16/11/2015, Monsieur le Président du CDG 82 nous fait savoir qu’à compter du 1/01/2016 une augmentation du forfait sera appliquée et que le tarif forfaitaire sera de 47 € par an (33 € par an, actuellement).Un avenant à la convention est proposée.

Le Conseil Municipal ouï l’exposé et après en avoir délibéré :

- autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail avec Monsieur le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 82.

10) Questions diverses

- La Commission des Impôts se réunit le 9 Mars 2016.

- Défibrillateur : La Commune va commander un défibrillateur.

- Le Conseil Municipal se penche sur la création d’un site web.

- Le repas de la Chasse aura lieu le 9 avril 2016.