Compte-Rendu - 01 CR CM du 21 01 2015

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Compte-Rendu - 01 CR CM du 21 01 2015 Document publié le Mercredi 21 janvier 2015 par la commune de Vauthiermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR CM du 21 01 2015)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Logement, Compte rendu

du Conseil municipal

Mairie

8, rue du Lavoir

90150 VAUTHIERMONT

Tél. : 03 84 23 83 92

Fax.: 03 84 23 86 65

mairie.vauthiermont@neuf.fr

Séance ordinaire du 21 janvier 2015 à 19 h

• Présents : GIRARDIN Philippe - SCHMITT Elisabeth - DONADEL Dominique – Patrick MACHWIRTH - KOENIG Christelle - BITSCH Didier - CAULET Laurent - REINSCH Jean-Claude - AUBRY Valéry.

• Excusée : FRITZ Dominique

• Habitants assistants à la séance : Gilbert FULHABER, Céline KOENIG, Michel BIDOIRE

1. Election d’un(e) secrétaire de séance.

Mme SCHMITT Elisabeth a été désignée à l’unanimité

2. Parole donnée aux administrés

Monsieur le Maire donne la parole aux administrés présents :

Madame KOENIG Céline demande si la question des passages piétons provisoires est toujours d’actualité.

3. Présentation des dossiers d’urbanisme

PC 090 100 14 A0003 : Monsieur le Maire rappelle le projet de permis de construire de M et Mme BIDOIRE pour une maison individuelle d’environ 125 m², rue Principale.

Monsieur BIDOIRE, ayant répondu à l’invitation de Monsieur le Maire, a présenté son projet au conseil et le remercie d’ainsi lui permettre de faire connaissance avec l’assemblée.

Le conseil municipal donne un avis favorable à ce dossier.

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

4. Approbation du dernier compte rendu

Compte rendu du 19 décembre 2014

Le conseil valide le compte rendu à l’unanimité

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

5. Budget : décision modificatives

Ce point n’a pas été abordé.

6. CCAS

Le Maire rappelle à l’assemblée que le CCAS est désormais ouvert aux habitants volontaires. Il fait part de la candidature de Monsieur MANÇANET Alexandre. Une rencontre a eu lieu le lundi 19 janvier 2015 à 10 h en mairie.

Madame Elisabeth SCHMITT annonce qu’une rencontre avec les habitants de plus de 50 ans est prévue le 19 février prochain dans l’après-midi, autour d’un goûter convivial à la salle « La Charberette ».

7. Bois et forêts

• La commission forêt se réunie le vendredi 23 janvier 2015 à 16 h.

• Les lots d’affouage ont été attribués le mercredi 14 janvier 2015.

• Monsieur Patrick MACHWIRTH propose d’améliorer l’organisation des demandes d’affouages 2015. Afin d’éviter tout oubli de candidature, dorénavant, toutes les demandes se feront uniquement par écrit adressé à la mairie (mail, coupon-réponse).

8. Logements communaux

Contrairement à la délibération n° 082-14 du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2015, le versement de la caution de Monsieur THELRIN pour le logement n° 2 « école » ne se fera pas à Maître DECIEN à MULHOUSE (68), Notaire en charge de la succession, mais sur le compte-joint de Monsieur ou Madame THELRIN.2/3

Délibération n°001-15 Le Conseil à l’unanimité décide la restitution de la caution de Monsieur THELRIN Patrick sur le compte-joint

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

Concernant le logement n°2 « école », après avis favorable du Maire, notre nouveau locataire a entrepris, à ses frais, des travaux de rafraîchissement. Un point sera fait après l’achèvement Délibération n°002-15 Le conseil, à l’unanimité décide le remboursement de ces frais d’un montant de 353.80 euros, sur présentation des factures.

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

9. Régisseur photocopies

Suite au renouvellement de l’assemblée délibérante, il convient de nommer un nouveau régisseur suppléant pour la photocopie. En remplacement de Madame Anne-Marie FRITZ, à l’unanimité, le conseil a voté pour la candidature de Madame Christelle KOENIG.

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

Afin de remplacer Madame Maryline MULLER, régisseur titulaire, lors de son congé de maternité, le conseil, à l’unanimité à voter pour la nomination de Madame Stéphanie WILLIG.

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

10. Bail à ferme terrains communaux (plus ceux de l’ancienne AF)

Point abordé au prochain conseil municipal.

11. Personnel communal : remplacement agent administratif – délibération n° 003-15 Considérant qu’il est nécessaire de recruter temporairement un agent administratif pour le remplacement de Madame Maryline MULLER durant son congé de maternité,

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité pour le recrutement de Madame Stéphanie WILLIG.

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

12. Sécurité routière

Le Maire informe les membres du conseil de la prochaine réunion de la commission des routes qui se tiendra à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, le lundi 2 février à 18 h 30. Messieurs Dominique DONADEL et Patrick MACHWIRTH accompagneront le Maire.

Les points concernant la commune seront donc abordés au prochain conseil municipal.

13. Salle « La Charberette »

• La commission sécurité a eu lieu le jeudi 22 janvier 2015.

• Aux vues des demandes croissantes des associations extérieures pour la location de la salle communale, une proposition de nouvelle tarification sera abordée au prochain conseil municipal. • Une modification du règlement de la salle est en projet

• Le Maire adresse ses remerciements à Messieurs Dominique DONADEL et Jean-Claude REINSCH pour leur volontariat concernant les travaux effectués sur l’extension de « La Charberette ».

14. CIAF : biens sans maître

Suite à la visite de Monsieur PERRIN, géomètre, Monsieur le Maire informe qu’une reprise des biens n’ayant pas eu de mutation depuis 1956 va être entreprise.

15. Compte-rendu d’activités des gardes-nature

Rien de particulier à signaler

16. Compte-rendu d’activités des délégués représentants la commune et du Maire Rien de particulier à signaler3/3

17. Date de la prochaine réunion du conseil Municipal

Le prochain conseil municipal est prévu le lundi 02 mars 2015 à 19 h 00

Lundi 30 mars 2015 à 19 h 00 (vote du budget)

18. Questions diverses

• Tarif déneigement de la commune

Les tarifs 2015 concernant le déneigement de la commune réalisé par le « GAEC DU BREUIL » seront de 80 euros la tournée et de 20 € pour le parking de « la Charberette ».

Pour 9 Contre 0 Abstention 0

• Groupement des commandes CCTB

Dans l’objectif de diminuer les frais liés à l’achat de fourniture administratives et de papeterie, le Conseil Municipal décide d’adhérer au service de regroupement des commandes de la CCTB. Pour 9 Contre 0 Abstention 0

• Madame Christelle KOENIG informe l’assemblée des difficultés liées au transport scolaire assuré par OPTYMO (modification des horaires, annulation de bus).

• Monsieur le Maire fait lecture d’un arrêté préfectoral règlementant la destruction administrative des renards par tirs de nuit. Vauthiermont faisant partie de la 3eme circonscription, nous aurons pour lieutenant de louveterie Monsieur Jacques BAUMANN.

• Un repas dansant organisé par l’AGARPIF aura lieu le samedi 07 février 2015 à la salle « La Charberette » dès 19 h 00.

• Parking cimetière : Délibération n° 006-15

Concernant la mise en accessibilité du cimetière aux personnes à mobilité réduite, Le Conseil Municipal :

- Décide de désigner Mme Elisabeth SCHMITT pour signer l’acte administratif dans le cadre de l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée C 348, propriété de M. et Mme BRODY. - Précise que le bornage sera réalisé par le cabinet de géomètre PUCHE. Pour 9 Contre 0 Abstention 0

• Le Maire informe que les travaux ERDF rue du Château d’eau ont été réalisés.

• Prochainement, l’arrêt de bus devant l’école sera équipé d’une poubelle et d’un banc. Monsieur le Maire remercie les habitants d’en faire bon usage.

• L’équipe municipale remercie vivement les habitants pour leur participation aux illuminations de fin d’année.

• Monsieur le Maire informe les habitants du changement de la trésorerie de Montreux-Château vers Delle, 28 rue Scherer.

En l’absence de questions supplémentaires, et l’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 20 h 30 Le 26 janvier 2015

La Secrétaire de séance ;

Elisabeth SCHMITT