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Procès Verbal - b99922
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - b99922)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Logement,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 02 JUILLET 2024
Nombre de conseillers : L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE, LE 02 JUILLET, à 20h35, le Conseil Municipal de la
En exercice : 12 Commune de CHANEINS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous
Présents : 9 la présidence de Monsieur Patrice FLAMAND, Maire.
Absents : 2 Date de convocation du Conseil Municipal : 25 Juin 2024 Pouvoirs : 1
PRESENTS : Mmes BONNAT, DESIGAUD
Votants : 10 Mrs ALVES, CHENE, COURTIAL, DESCOMBES, DURAND, FLAMAND, PENEL.
ABSENTS EXCUSES : A. TAMAIN (pv V. DESIGAUD)
ABSENTS : JM. CORMORECHE, L. DELUNEL
Secrétaire de séance : Jérôme DESCOMBES
ORDRE DU JOUR :
I. DELIBERATIONS
1- Construction nouvelle salle des fêtes : Validation de l’avant-projet définitif
II. AUTRES DECISIONS ET AVIS
III. COMPTE-RENDU DES REUNIONS, TRAVAUX ET DOSSIERS EN COURS IV. INFORMATIONS & DIVERS
I. DÉLIBÉRATIONS
➢ CONSTRUCTION NOUVELLE SALLE DES FETES : VALIDATION DE L’AVNT-PROJET DEFINITIF (N°2024-46)
VU les délibérations n°2022-39 et 2023-40, approuvant le plan de financement et autorisant Monsieur le Maire à déposer les demandes de subventions.
VU la délibération n°2024-05-1, attribuant le marché de maîtrise d’œuvre au groupement représenté par Laurent CHASSAGNE, pour un montant provisoire de rémunération de 107 338 € HT. VU la délibération n°2024-38, approuvant le nouveau plan de financement et autorisant Monsieur le Maire à redéposer les demandes de subventions
CONSIDERANT l’avant-projet définitif présenté par la maîtrise d’œuvre, le cabinet Laurent Chassagne, dont le montant estimatif des travaux s’élève à 909 812 € HT avec une option pour les luminaires suspendus estimée à 4000 € HT.
Monsieur le Maire sollicite le conseil afin d’approuver l’avant-projet définitif de la construction de la nouvelle salle des fêtes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants
➢ APPROUVE l’avant-projet définitif tel que présenté pour un montant estimatif des travaux à 909 812€ HT avec une option pour les luminaires suspendus estimée à 4000 € HT.
➢ AUTORISE Monsieur le maire à signer tout document relatif à cette opération et déposer notamment le permis de construire au nom de la commune II. AUTRES DÉCISIONS ET AVIS
NEANT
Commission Affaires Scolaires et Périscolaires : NEANT
Commission Animations, Associations, Jeunesse et Sports : NEANT
Commission Affaires Sociales : NEANT
Commission Information Communale : NEANT
Commission Bâtiments – Patrimoine : NEANT
Commission Développement Economique-Commerce-Agriculture : NEANT
Commission Finances-Fiscalité-Personnel: NEANT
Commission Intercommunalité : NEANT
Commission Urbanisme & Environnement : NEANT.
Commission Voirie – Assainissement – Energie – Eau : NEANT
IV – INFORMATIONS & DIVERS
LE MAIRE SIGNATURE LE SECRETAIRE DE
SEANCE
SIGNATURE
M. Patrice
FLAMAND
M. Jérôme
DESCOMBES
La séance est levée à 21H26.
III-COMPTE RENDU DES REUNIONS, TRAVAUX ET DOSSIERS EN COURS