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Compte-Rendu - 2021 29 CR delegations au maire
Compte-Rendu - 2021 16 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 16 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2021
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2021
Affiché le 29/08/2021
lement
ID
: 038-213802374-20210326-DEL_2021_16-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
vingt-six
mars
à
17
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 19
mars
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION :
11
PRESENTS
: 10
VOTANTS
: 10
CONTRE :
0
ABSENTION
: 0
POUR :
10
Était absent
: VENERA
Christophe
JOUANNY
Michèle
a
été
nommé(e)
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/16
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions prisesypar
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Décision
du
26
février 2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ABC
EQUIPEMENTS
COLLECTIVITES
pour
la fourniture
de
distributeurs
et de
sacs
pour
déjections
canines.
Montant
du
devis
: 930,04
€ TTC.
Décision
du
26
février
2021:
souscription
au
livre
«
À
la
recherche
des
patois
de
l'Oisans
»
auprès
de
l'association
Coutumes
et
Traditions
de
l'Oisans.
Montant
de
la
souscription
: 630
€
(35
exemplaires
pour
le
colis
des
anciens
2021).
Décision
du
26
février
2021:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ELECTRICITÉ
TROUILLOUX
pour
l'alimentation
électrique
des
locaux
communaux
dans
les
hameaux
abritant
les
défibrillateurs
semi-
automatiques.
Montant
du
devis
: 3
711,60
€
TTC
Décision
du
8 mars
2021
: acceptation
du
devis
de
FIRMONT
Arnaud
pour
l'abattage
d’un
merisier
aux
Aymes.
Montant
du
devis
: 1
600,00
€
TTC.
Décision
du
11
mars
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
PROXIMARK
pour
la prestation
de
marquage
au
sol
de
la
signalisation.
Montant
du
devis
: 1
345,20
€
TTC.
Décision
du
11
mars
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
CHARTREUSE
PL
pour
la
fourniture
de
ridelles
pour
la
benne
de
l'IZUSU.
Montant
du
devis
: 2
007,60
€
TTC.
Décision
du
18
mars
2021
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
SIRA38
pour
la
fourniture
de
deux
PC
portables
(secrétariat
et
maire)
et de
matériel
informatique.
Montant
du
devis
: 4 443,72
€ TTC.
Décision
du
18
mars
2021
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
JVS
MAIRISTEM
pour
le
paramétrage
et
l'accompagnement
au
passage
à
la
nomenclature
comptable
M57
et
au
Compte
Financier
Unique
(CFU).
Montant
du
devis
: 1
140,00
€
TTC.
Décision
du
18 mars
2021
: renouvellement
des
adhésions
pour
2021
à l'Association
Nationale
des
Elus
de
la
Montagne
(ANEM)
104,48
€
TTC
et
l'Association
des
Maires
de
l'Isère
(AMI)
264,63
€TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage
: