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Compte-Rendu - 2024 09 CR delegations au maire tampon
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 CR delegations au maire tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240223-DEL_
2024 09-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-trois
février,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 16
février
2024
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
BERARD
Guy
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS::
1
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 9
VOTANTS
: 9
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
POUR
:9
Était excusé
: SAUNIER
Jean-Marc
Était absent
: PINATEL
François
GONON
Florence
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/09
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l'article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Renouvellement
des
adhésions
pour
2024
:
-
Fédération
des
Alpages
de
l'Isère
: 500
€
-
Fondation
du
patrimoine
: 100
€
-
Association
des
Maires
Ruraux
de
France
: 394,97
€
(y
compris
la maintenance
su
site
internet)
Engagement
du
personnel
temporaire
(remplacement
congé
de
maladie
ordinaire)
pendant
le
temps
scolaire
:
-
DOUERIN
Vanessa
:du
4
mars
au
31
mai
2024
à
temps
non
complet
le
matin,
- _
RANNOU
Sylvie
:du
4
mars
au
31
mai
2024
à
temps
non
complet
l'après-midi.
Décision
du
12
janvier
2024
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
ROC
AVENTURE
pour
l'entretien
annuel
de
la
via
ferrata
comprenant
2
visites
en
2024.
Montant
du
devis
:2
760,00
€
TTC.
Décision
du
17
janvier
2024
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
HYDROKARST
pour
la
purge
des
ouvrages
de
protection
de
falaise
de
la
route
d'Emparis
au
niveau
des
tunnels.
Montant
du
devis
:11
149,20
€
TTC.
Décision
du
18
janvier
2024
:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
ATMO
pour
la
réalisation
de
relevés
topographiques
complémentaires
pour
le
REP.
Montant
du
devis
:2
160,00
€
TTC.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication :
26 février 2024