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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 25 CR delegations au Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Ruralité,
Envoyé
en
préfecture
le
02/05/2022
Reçu
en
préfecture
le
02/05/2022
Affiché le 02/05/2022
lement
ID
: 038-213802374-20220429-DEL
2022
_25-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
29
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 22
avril
2022
Etaient
présents :
(formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
|
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
VINCENT
ELUS
: 11
Denise,
SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS : 8
é:
i
ir à
i
ichè
0
”
Excusé
: VENERA
Christophe,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
JOUANNY
Michèle
VOTANTS
:
10
{pouvoir
à GONON
Florence)
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
BERARD
Guy a été nommé
secrétaire
de séance.
POUR
: 10
Délibération
n°
2022/25
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Renouvellement
des
adhésions
pour
2022
:
-
Association
Nationale
des
Elus
de
la
Montagne
ANEM
: 106,67
€
-__
Fondation
du
Patrimoine
: 55
€
-
Maires
Ruraux
de
l'Isère
: 106
€
Décision
du
28
mars
2022:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
HORTICULTURE
CHOUVET
pour
le
fleurissement
communal.
Montant
du
devis
:3
144,82
€
TTC.
Décision
du
31
mars
2022
:acceptation
du
devis
de
l'entreprise
VEDIF
pour
la
fourniture
de
matelas
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
:2
111,90
€
TTC.
Décision
du
31
mars
2022
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
FND
la
fourniture
d'un
défibrillateur
semi-
automatique
pour
le
refuge
des
Clots.
Montant
du
devis
:1
320,00
€
TTC.
Décision
du
4
avril
2022
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
EGSOL
pour
la
réalisation
d'une
étude
géotechnique
à
la
Combe
suite
aux
désordres
constatés
sur
le
bâtiment
communal.
Montant
du
devis
:
5
748,00
€
TTC.
Décision
du
15
avril
2022
:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
EGSOL
pour
la
réalisation
d’une
étude
géotechnique
à
Serre
Pélissier
pour
la
création
d'un
parking.
Montant
du
devis
:2
028,00
€
TTC.
Décision
du
21
avril
2022
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
HORTICULTURE
CHOUVET
pour
la
fourniture
de
fleurs
pour
les
habitants.
Montant
du
devis
:1
369,72
€
TTC.
Décision
du
29
avril
2022
:
acceptation
du
devis
de
l’entreprise
ROC
AVENTURE
pour
la
réalisation
des
travaux
de
réparation
de
la
via
ferrata.
Montant
du
devis
:2
760,00
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
f
Bernard
MICHE}
Date
de
dépôt
en
Préfecture :
Date
d'affichage
:
{j
9
MAI
2027