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Procès Verbal - PV du CM 16092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM 16092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
du
Bas-Rhin
- Eurométropole
de
Strasbourg
Village
fleuri
#8
46
Commune
nature
x
»
Lu
Village
étoilé
7
Culture
et
langue
régionales
Ÿ
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
16
septembre
2024
19h
à
la
Mairie-Annexe
Le
seize
septembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
du
bâtiment
annexe
de
la
mairie,
suite
à
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
le 9 septembre
2024
par
Madame
le
Maire,
conformément
aux
articles
L2122-
7 et
L2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Membres
présents
: 20
Mesdames
et
Messieurs
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Chantal
LEONARD,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER
(à
partir
du
point
2}.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Patricia
CHAVATTE
Procuration
à
Philippe
HARTER
Denis
JUNG
Procuration
à
Guy
HORNECKER
Catherine
LAVERGNE
Procuration
à
Fabienne
UHLMANN
Mathieu
RAEDEL
Procuration
à Sylvie
STEIMER
Dominique
SUILLEROT
Procuration
à
Bruno
MICHEL
Absent
non-excusé
:
Nathalie
MEYER
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer. POINTS
A
L'ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
8
juillet
2024
Augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
d’adjoint
du
patrimoine
Autorisation
de
signer
une
convention
avec
l'EMS
relative
à
l’organisation
de
la
fête
de
Noël
des
enfants
cles
agents
communaux
Autorisation
de
signer
une
convention
d'accompagnement
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhinrelative
à
j'actualisation
du
RIFSEEP
Opérations
budgétaires
:DBM
3
Octobre
Rose
:octroi
d’une
subvention
au
Comité
Départemental
67
de
la
FFESSM
Communication
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
relatif
à
l'adaptation
au
changement
climatique
de
l'Eurométropole
de
Strasbourg
et
de
la
Ville
de
Strasbourg
Divers 1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Il est
proposé
de
nommer
Dany
KUNTZ
pour
remplir
les
fonctions
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à
l'unanimité
de
procéder
à cette
désignation
par
un
vote
à main
levée
et
DESIGNE
Dany
KUNTZ
pour
remplir
cette
fonction.
| A'ananimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
|X
|
Non
adoptée
|
|
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2024
Il s'agit
d'approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8
juillet
2024.
unanime
Pour
23
|
Contre
2 |
Abstention
|
|ASoptée
|*
Non
adoptée
|
3,
Augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
d’adjoint
du
patrimoine
(retrait
de
ce
point
le
8 juillet
2024)
Par
délibération
du
28
novembre
2022,
le
Conseil
Municipal
a
créé
un
emploi
permanent
d’Adjoint
du
patrimoine
à temps
non-complet
24/35È"€
pour
la
Médiathèque,
pour
exercer
les
fonctions
suivantes
:
-
Accueil
du
public
-__
Accueil
des
classes
maternelle
et
élémentaire
-
Conception,
mise
place
et
suivi
des
animations
à
destination
des
enfants
-_
Collaborer
avec
l’équipe
pour
la
programmation
culturelle
___
Communications
au
niveau
de
la
médiathèque
: flyers,
Facebook,
Instagram -
Gestion
du
portail
de
la
médiathèque
-
Gestion
et
suivi
du
Contrat
Global
Territorial
conclu
avec
la
CAF
du
Bas-Rhin.
En
raison
de
la
charge
de
travail
engendrée
par
le
Contrat
de
Territoire
au
niveau
de
la
Médiathèque,
il
est
demandé
aux
élus
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
ce
poste
et
de
la
passer
de
24/35"
à 28/35èe,
Ce
poste
est
en
partie
subventionné
par
la
Caisse
d’Allocations
Familiales.
Le
Comité
Social
Territoriai
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
a
donné
un
avis
favorable
en
date
du
8 juillet
2024.
Ce
point
est
présenté
par
la
Directrice
Générale
des
Services.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
MODIFIE
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
d'Adjoint
du
patrimoine
et
de
la
passer
de
24/3596
à 28/35°e,
A
Funanimité
X
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X
Non
adaptée
4.
Autorisation
de
signer
une
convention
avec
l’EMS
relative
à
l’organisation
de
la
fête
de
Noël
des
enfants
des
agents
communaux
Dans
le cadre
de
la
politique
d’action
sociale
développée
et financée
par
l’Eurométropole
de
Strasbourg
au
profit
de
ses
agents,
l’Amicale
de
l’Eurométropole
organise
chaque
année
une
fête
de
Noël
pour
les
enfants
du
personnel,
de
0
à
13
ans.
Quelques
communes
partenaires
sont
associées
à
cette
manifestation.
L’Amicale
de
l'Eurométropole
propose
à
la
commune
de
Holtzheim
un
partenariat
en
souscrivant
une
convention
définissant
les
modalités
pratiques
et financières.
Pour
2024,
un
spectacle
sera
organisé
au
Palais
de
la
Musique
et
des
Congrès
le
14
décembre
2024
et
un
cadeau
(ou
bon
d'achat)
sera
offert
à chaque
enfant.
Le
coût
du
spectacle
est
de
16
€
par
enfant
et
par
accompagnant.
Pour
le cadeau
on
distingue
deux
tranches
d'âge :
-
De
à
4
ans
: valeur
du
cadeau
35
€
-
De
à
13
ans
: valeur
du
cadeau
45
€.
La
commune
prendrait
en
charge :
-
la
participation
au
spectacle
pour
chaque
enfant
de
moins
de
13
ans
et
pour
UN
accompagnant
;
-__etle
coût
du
cadeau
offert
à chaque
enfant.
Ce
point
est
présenté
par
la
Directrice
Générale
des
Services.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
relative
à
l'organisation
de
la
fête
de
Noël
des
enfants
des
agents
communaux
avec
l'Eurométropole
de
Strasbourg,
ainsi
que
tout
document
y
afférent.
A
l'unanimité
x
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X
Non
adoptée 5.
Autorisation
de
signer
une
convention
d'accompagnement
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-
Rhin
relative
à
l’actualisation
du
RIFSEEP
Depuis
la
mise
en
place
du
RIFSEEP
par
délibération
du
1*
juin
2018,
la
réglementation
a
évolué
concernant
le
sort
de
l'IFSE
et
du
CIA
en
cas
d’indisponibilité
physique
(congé
de
maladie
ordinaire,
congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service,
congé
longue
maladie,
congé
grave
maladie,
congé
de
longue
durée).
°
Ainsi,
en
se
référant
à a
jurisprudence,
le
versement
du
CIA
dépendrait
de
la
manière
de
servir
et
non
pas
de
l’indisponibilité
physique.
+
Concernant
l'IFSE,
la
réglementation
a évolué
pour
:
>
Les
congés
de
maternité,
de
paternité
et
d'adoption
:
alignement
de
la
fonction
publique
territoriale
avec
la
fonction
publique
de
l'Etat
a été
opérée
via
la
loi
du
6 août
2019
de
transformation
de
la
fonction
publique
créant
l’article
L.714-6
du
CGFP
suscité).
>
Le
temps
partiel
thérapeutique
:le
décret
n°2021-1462
du
28
juillet
2021
prévoit
le
maintien
du
versement
de
l’IFSE
en
totalité
pour
les
fonctionnaires
de
l'Etat
en
cas
de
temps
partiel
thérapeutique.
Par
conséquent
en
application
du
principe
de
parité,
les
collectivités
peuvent
décider
de
verser
une
IFSE
ou
de
ne
pas
la
verser
où
de
la
verser
à
quotité
du
temps
de
travail
effectif.
>
La
période
préparatoire
au
reclassement
(PPR)
:le
décret
n°2022-632
du
22
avril
2022
prévoit
le
maintien
du
versement
de
l'IFSE
en
totalité
pour
les
fonctionnaires
de
l'Etat
en
cas
de
période
préparatoire
au
reclassement.
Par
conséquent
en
application
du
principe
de
parité,
les
collectivités
peuvent
décider
de
verser
une
IFSE
ou
de
ne
pas
le
verser.
Le
congé
de
longue
maladie
et
le
congé
de
grave
maladie
:À
compter
du
1%
septembre
2024,
suivant
le
décret
n°2024-641
du
27
juin
2024,
dans
la
fonction
publique
de
l'Etat,
les
fonctionnaires
placés
en
CLM
et
les
agents
publics
placés
en
CGM
(fonctionnaires
et
agents
contractuels
relevant
du
régime
général)
vont
bénéficier
des
primes
et
indemnités
à
hauteur
de
33
%
la
1°"
année
et
de
60
%
les
2°7e
et
3°"
année.
Par
conséquent,
par
application
du
principe
de
parité,
et
uniquement
pour
ces
2 congés
(CLM
et
CGM),
les
employeurs
territoriaux
peuvent
à
nouveau
décider
de
verser
l'IFSE,
sans
dépasser
les
33
%
la
1°
année
de
congé
et
les
60
%
les
27°
et
3"
année
de
congé.
En
raison
de
l’évolution
de
la
réglementation,
il y
a lieu
de
revoir
ie
fonctionnement
du
RIFSEEP
pour
la
commune
de
Holtzheim
et
de
soumettre,
le
moment
venu,
une
nouvelle
délibération
au
Conseil
Municipal.
Par
ailleurs,
l’actualisation
du
RIFSEEP
est
également
prévue
dans
les
Lignes
Directrices
de
Gestion,
présentées
au
Conseil
Municipal
en
date
du
5 juillet
2021.
Le
Centre
de
Gestion
propose
un
accompagnement
à la
commune
afin
de
mettre
à jour
le
RIFSEEP,
pour
un
montant
de
2
600
€
TTC.
Les
modalités
pratiques
et
financières
de
cet
accompagnement
seront
définies
dans
une
convention.
Ce
point
est
présenté
par
la
Directrice
Générale
des
Services.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d'accompagnement
relative
à
l’actualisation
du
RIFSEEP
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin.
À
l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adaptée
X |
Non
adoptée 6.
Opérations
budgétaires
: DBM
n°3
Ce
point
est
présenté
par
Michèle
HOUILLON,
Adjointe
au
Maire
en
charge
de
la Gestion
Financière.
Vu Vu
le
budget
primitif
2024,
les
DBM
n°1
et
2,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
MODIFIE
comme
suit
le
budget
2024 :
Fonctionnement
dépenses :
DIMINUE VOTE
le compte
6583/212
«
Pénalités
sur
marché
» de
9
700
€
(neuf
mille
sept
cents
euros)
une
dépense
de
9
700
€
(neuf
mille
sept
cents
euros)
au
compte
023/01
«
Virement
à
la
section
d'investissement
».
Investissement
dépenses
:
DIMINUE VOTE VOTE DIMINUE DIMINUE DIMINUE VOTE VOTE VOTE VOTE DIMINUE VOTE VOTE
le compte
21838/020
« Autre
matériel
informatique
Mairie
» de
2 730
€ (deux
mille
sept
cent
trente
euros)
une
dépense
de
230
€
(deux
cent
trente
euros)
au
compte
21841/212
« Mobilier
scolaire
»
une
dépense
de
2
750
€
(deux
mille
sept
cent
cinquante
euros)
au
compte
21311/020
«
Travaux
bureau
comptable
»
le compte
21838/020
«
informatique
mairie
» de
1 000
€
(mille
euros)
le
compte
21318/020
«
Annexe
mairie
travaux
»
de
1 000
€
{mille
euros)
le
compte
21318/020
«
Travaux
ateliers
municipaux
»
de
750
€
(sept
cent
cinquante
euros) une
dépense
de
7
300
€
(sept
mille
trois
cents
euros)
au
compte
21312/212
« Travaux
bâtiments
scolaire
(portail)
»
une
dépense
de
3
600
€
(trois
mille
six
cents
euros)
au
compte
21318/322
« Travaux
vestiaires
foot
(carrelage)
»
une
dépense
de
4
300
€
(quatre
mille
trois
cents
euros}
au
compte
2138/020
« Autres
constructions
{chalets
de
pêche
et
pétanque
— mise
en
conformité
électrique
»
une
dépense
de
1
300
€
(mille
trois
cents
euros)
au
compte
2188/025
«
Autres
immobilisations
corporelles
(Columbarium)
»
le compte
2313/212
«
Constructions
en
cours
» de
39
300
€
(trente-neuf
mille
trois
cents
euros) une
dépense
de
25
000
€
(vingt-cinq
mille
euros)
au
compte
2031/212
«
Frais
d’études
{ancien
projet
école)
»
une
dépense
de
10
000
€
{dix
mille
euros)
au
compte
2031/212
«
Frais
d'études
{nouveau
projet
école)
»
Investissement
recettes
:
VOTE
une
recette
de
9
700
€
{neuf
mille
sept
cents
euros)
au
compte
021/01
«
Virement
de
la
section
fonctionnement
» 67242
COMMUNE
DE
HOLIZHEIM
|
_
DM
n°3
2044
Code
INSEE
COMMURE
DE
HOLTZHEIM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
OÙ
Conseil
Municipal
MODIFICATIONS
BUDGETAIRES Dépenses
HE
Receties
Désignation
re
:
EE
:
:
3
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
trédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
co
Hi
ir
DGSE
Sreren
5 is
secte
d nvestsserent
Si
S
ES
TOTAL
O
DE
:Virement
à
la
section
d'investissement
DATES
8
700.00
€
0.00
€
DLSS8-2
UD
:
iniérèts
moratoires
et
pénalités
sur
marchés
CE
SE
TOTAL
9
88
:Autres
charges
de
gestion
courante
$
700.00
€
SUTE
06€
‘10
Total
FONCHONNEMENT
a
500!
INVESTISSEMENT
1:
Vrementde
la
section
de
for
5e
TOTAL
K
2:
Virement
dé
la
SéCUbH
de
ce
:
egù
+
0.68
€
fonctionnement
De
GR
à Banc
mn
DRGNRENS
: Frais
TOTAL
D
20
: immobilisations
Incorporelles
érastiéns
bâtiments
ad
SE
TOTAL
O
21:
mobilisations
corporelles
$ 48.00
€
+8
480.00
€
LG
OERÉ
: Car
ë
Cote
TOTAL
©
23
: inmobilisations
en
sours
36
300.00
€
LATE
0.60
€
“Total
INVESTISSEMENT
ë
LICUAETSEOSE
6a 490.00 €
8 700.00 €
otai
Généra
.
970000€
970000€
Au
16
septembre
2024,
le
budget
s'équilibre
à
3
397
296
€
(trois
millions
trois
cent
quatre-vingt-dix-
sept
mille
deux
cent
quatre-vingt-seize
euros)
en
section
de
fonctionnement
en
dépenses
et
en
recettes,
et
à
1
465
438
(un
million
quatre
cent
soixante-cinq
mille
quatre
cent
trente-huit
euros)
en
section
d'investissement
en
dépenses
et
en
recettes
A
l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
||
7.
Octobre
Rose
:octroi
d’une
subvention
au
Comité
Départemental
67
de
la
FFESSM
Dans
le
cadre
de
l'opération
«
Octobre
Rose
»,
le
Comité
Départemental
du
Bas-Rhin
de
la
Fédération
Française
des
Etudes
et
Sports
Sous-Marins
(FFESSM),
propriétaire
de
la
Gravière,
organise
depuis
plusieurs
années
l'évènement
«
La
GRAVIERE
EN
ROSE
»
au
profit
de
la
recherche
contre
le
cancer. La
Commune
de
Holtzheim
intervient
en
tant
que
«
partenaire
»
pour
soutenir
la
cause,
ainsi
que
de
nombreux
autres
partenaires
et
sponsors.
L'ensemble
des
bénéfices
est
reversé
par
le
Comité
à
la
Ligue
contre
le
cancer
du
Bas-Rhin.
Ce
point
est
présenté
par
Pascale
ZEHNER,
Conseillère
Municipale
Déléguée
en
charge
de
l'Accompagnement
et
du
Soutien
aux
projets.
Madame
le
Maire
propose
un
montant
de
1
000
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’aflouer
une
subvention
de
1
000
€
(mille
euros)
en
faveur
du
Comité
Départemental
67
de
la
FFESSM
au
titre
de
participation
à Octobre
Rose
2024.
Cette
somme
sera
imputée
sur
le compte
65748
du
budget.
A
l'unanimité
X
|
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
8.
Communication
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
relatif
à l'adaptation
au
changement
climatique
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg
et
de
la
Ville
de
Strasbourg
La
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
a
procédé
à
un
contrôle
conjoint
des
comptes
de
l'Eurométropole
et
de
la
ville
de
Strasbourg
à
compter
de
l'exercice
2018
jusqu'à
la
période
la
plus
récente
qui
a
porté
exclusivement
sur
l'adaptation
de
la ville
et
de
l'Eurométropole
de
Strasbourg
aux
changements
climatiques.
Ce
contrôle
s'est
par
ailleurs
inscrit
dans
le
cadre
d'une
enquête
commune
à
la
Cour
des
comptes
et
à
plusieurs
chambres
régionales
des
comptes
qui
a
permis
la
rédaction
d’un
rapport
national
sur
ce
sujet
afin
de
comparer
l'efficience
de
politiques
publiques
menées
par différents
territoires
et par
l’État.
Le
rapport
d'observations
définitives
a été
adressé
à la
présidente
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg
le
10
avril
2024.
Aux
termes
de
l’article
L243-6
du
Code
des
juridictions
financières,
ce
rapport
a
été
communiqué
par
l'exécutif
de
la
collectivité
au
Conseil
de
l’Eurométropole
du
31
mai
2024.
Le
rapport
d'observations
définitives
est
également
transmis
par
la chambre
régionale
des
comptes
aux
maires
des
communes
membres
de
cet
établissement
public,
immédiatement
après
la
présentation
qui
en
est faite
à l'organe
délibérant
de
ce
dernier.
Ce
rapport
doit
être
présenté
par
le maire
de
chaque
commune
au
plus
proche
conseil
municipal
et
donner
lieu
à
un
débat.
En
annexe
la
délibération
prise
par
le
conseil
de
l’Eurométropole
du
31
mai
2024,
accompagné
du
rapport
d'observations
de
la chambre
Régionale
des
comptes.
Une
synthèse
de
ce
document
figure
en
pages
7
et
8
du
rapport.
Ce
point
est
présenté
par
Madame
le
Maire.
Le
rapport
revient
sur
différents
sujets
: végétalisation,
eau,
canicule...
Les
choix
budgétaires
qui
répondent
à
cette
thématique
seront
mis
en
avant
à
l'avenir.
Le
Conseil
Municipal,
PREND
ACTE
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
Grand
Est
relatif
à
l'adaptation
au
changement
climatique
de
l’Eurométropole
de
Strasbourg
et
de
la Ville
de
Strasbourg. Divers
Hélène
FLEURIVAL
indique
que
la
collecte
pour
la
banque
alimentaire
ne
sera
pas
organisée
comme
habituellement
car
le
magasin
Leclerc
Holtzheim
sera
fermé
pour
travaux
(du
10-11
novembre
jusqu'au
25
novembre)
sur
cette
période.
Pia
IMBS
annonce
aux
élus
qu’une
réunion
aura
lieu
le
7
octobre
pour
préparer
la
cérémonie
d'inauguration
de
la
borne
Koufra.
Cette
réunion
est
destinée
à
la
commission
Patrimoine
mais
sera
également
ouverte
à
l'ensemble
des
élus.
Philippe
HARTER
énonce
les
dates
suivantes
:
-
Un
arbre
une
naissance
le
22
février
2025
-
Hoïltze
Putz
le
29
mars
2025.
Dany
KUNTZ
indique
qu’une
réunion
avec
les
associations
a eu
lieu
ce
samedi,
et
que
le
calendrier
des
fêtes
sera
transmis
aux
élus
dans
la
semaine.
I
indique
également
que
la
fête
d'Halloween
aura
lieu
le
31
octobre
à
la
salle
de
la
Bruche.
Hélène
FLEURIVAL
rappelle
qu'il
faudra
de
la
main
d'œuvre
pour
aider
à la
préparation
et
au
rangement.
Christian
SUDERMANN
indique
que
l’enrobé
va
être
renforcé
rue
d'Achenheim.
La
séance
est
clôturée
à
20h15.
Holtzheim,
le
19
novembre
2024
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Le
secrétaire
dà
séance
Dany RONTZ
ar,