Compte-Rendu - Compte rendu sommaire Conseil juin 2020

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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire Conseil juin 2020 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Saint-Grégoire. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire Conseil juin 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Banque, Secrétaire de séance : Myriam DELAUNAY

N° Rapporteur Classification Préfecture Objet de la délibération VOTE

P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2020 Le conseil prend acte

P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Rappel des Arrêtés du Maire pris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Le conseil prend acte

020/011 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Rapport d'Orientation Budgétaire 2020 Le conseil prend acte

020/012 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget principal ville - Exercice budgétaire 2019 - Compte de Gestion Le conseil prend acte

020/013 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2019 - Compte Administratif et affectation de résultat

Le Maire ne prend pas

part au vote -

UNANIMITE

020/014 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget Annexe Zac du Champ Daguet – Exercice budgétaire 2019 - Compte de Gestion Le conseil prend acte

020/015 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget Annexe Zac du Champ Daguet – Exercice budgétaire 2019 - Compte Administratif et Affectation de Résultat

Le Maire ne prend pas

part au vote -

UNANIMITE

020/016 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget Annexe "Centre Ville" – Exercice budgétaire 2019 - Compte de Gestion Le conseil prend acte

020/017 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget Annexe "Centre Ville" – Exercice budgétaire 2019 - Compte Administratif et Affectation de Résultat

Le Maire ne prend pas

part au vote -

UNANIMITE

020/018 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe Bout du monde – Exercice budgétaire 2019 - Compte de Gestion Le conseil prend acte

020/019 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe Bout du monde – Exercice budgétaire 2019 - Compte Administratif et Affectation de Résultat

Le Maire ne prend pas

part au vote -

UNANIMITE

020/020 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget Annexe "Gestion du Patrimoine Commercial Communal" – Exercice budgétaire 2019 - Compte de Gestion Le conseil prend acte

020/021 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget Annexe "Gestion du Patrimoine Commercial Communal" – Exercice budgétaire 2019 - Compte Administratif et Affectation de Résultat

Le Maire ne prend pas

part au vote -

UNANIMITE

020/022 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Onze journaux" - Exercice budgétaire 2019 - Compte de Gestion Le conseil prend acte

020/023 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Onze journaux" - Exercice budgétaire 2019 - Compte Administratif et affectation de résultat

Le Maire ne prend pas

part au vote -

UNANIMITE

020/024 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget principal – Exercice budgetaire 2020 - Budget primitif UNANIMITE

020/025 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget principal – Exercice budgetaire 2020 - Vote des taux d’imposition communaux UNANIMITE

020/026 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" – Exercice budgetaire 2020 - Budget primitif UNANIMITE

020/027 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Centre Ville" – Exercice budgetaire 2020 - Budget primitif UNANIMITE

020/028 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Bout du Monde" – Exercice budgetaire 2020 - Budget primitif UNANIMITE

020/029 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion de Patrimoine Communal Commercial" – Exercice budgetaire 2020 - Budget primitif UNANIMITE

020/030 L. Remoissenet FINANCES LOCALES Budget annexe "Onze journaux" – Exercice budgetaire 2020 - Budget primitif UNANIMITE

020/031 J.-Y. Guyot COMMANDE PUBLIQUE Equipement aquatique - Concession Spadium - Présentation du Rapport Annuel du Délégataire 2018- 2019 Le conseil prend acte

020/032 D. Amelot FINANCES LOCALES Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Actualisation des tarifs pour 2021 UNANIMITE

020/033 P. Breteau FINANCES LOCALES Retiré de l'ordre du jour Retiré de l'ordre du jour

020/034 C. Morel FINANCES LOCALES Association de Gestion du Foyer-Logement Bellevue - Attribution d'une subvention d'investissement UNANIMITE

020/035 N. Pasquet FINANCES LOCALES Attribution aide financière - Dispositif " Un jeune- Un projet " UNANIMITE

020/036 J.-L. Bataillé INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Protocole transactionnel - Sinistre groupe scolaire Paul-Emile Victor - UNANIMITE

020/037 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Indemnité pour Frais de représentation du Maire UNANIMITE

020/038 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Droit à la formation des élus UNANIMITE

020/039 E. du Mottay DOMAINE et PATRIMOINE Boulevard Belle Epine – Acquisition d’emprise foncière pour réalisation d’un aménagement de voirie (AR 105) UNANIMITE

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2020 (19H00)

Compte-rendu sommaire affiché en mairie le 07 juillet 2020

Conseil Municipal du 29 JUIN 2020

compte-rendu sommaire

1/2N° Rapporteur Classification Préfecture Objet de la délibération VOTE

020/040 E. du Mottay DOMAINE et PATRIMOINE Quartier des Melliers – Délimitation des chemins piétons UNANIMITE

020/041 E. du Mottay DOMAINE et PATRIMOINE Rue Jacques Quartier - Vente BE 654P au profit de riverains UNANIMITE

020/042 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Service Patrimoine Communal : Poste Référent Propreté - Modification du grade au 01/04/2020 UNANIMITE

020/043 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Service Restauration municipale : transformation d'un poste de Cuisinier en Poste Responsable de Production au 01/07/2020 UNANIMITE

020/044 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Service Education/Jeunesse/sport : création de deux postes d'animateur scolaire/périscolaire à temps complet à compter du 01/09/2020 UNANIMITE

020/045 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Service Espaces Publics : transformation du poste de Référent Espaces Publics sur les cadres d'emplois d'Adjoints Techniques et Agents de maitrise au 01/09/2020 UNANIMITE

020/046 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Service Projets - Evolution des missions du poste de Directeur Général délégué aux projets à compter du 01/07/2020 UNANIMITE

020/047 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Modification de l'emploi de vacataire pour la fermeture et l'ouverture du cimetière rue de l’Abbé Pierre et du parc de Ker Maria à compter du 01/07/2020 UNANIMITE

020/048 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Service Finances - Evolution des missions du poste de Rédacteur au 1er aout 2020 UNANIMITE

020/049 M. Gallier FONCTION PUBLIQUE Cabinet du Maire - Transformation du poste de Chargé de Mission Gestion de la Relation Citoyenne à compter du 29 juin 2020 UNANIMITE

020/050 J.-Y. Guyot DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES Dérogation partielle de compétences de Rennes Métropole au profit de la commune – Navette scolaire « Grégobus » - Autorisation à signer la convention UNANIMITE

020/051 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Syndicats et associations intercommunales - Désignation des représentants du Conseil Municipal UNANIMITE

020/052 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Commissions et organismes locaux - Désignation des représentants du Conseil Municipal UNANIMITE

020/053 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration et désignation des conseillers UNANIMITE

020/054 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Foyer Logement grégorien et Conseil d'Etablissement de la Résidence Bellevue - Désignation des représentants de la commune UNANIMITE

020/055 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Commission d'Appel d'Offres - Composition et désignation des membres UNANIMITE

020/056 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Société Publique Locale NOS - Désignation des représentants UNANIMITE

020/057 P. Breteau INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE Société Publique Locale NOA - Désignation des représentants UNANIMITE

Conseil Municipal du 29 JUIN 2020

compte-rendu sommaire

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