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unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC 140324 signée
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC 140324 signée)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Affichage :
du 19 mars 2024
au 19 mai 2024
BOURGES
RUES
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
LISTE DES DÉLIBERATIONS
(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 14 MARS 2024 A 18H00
Le Conseil Communautaire s’est réuni, sous la présidence de Mme irène FELIX, Présidente, le jeudi 14 mars 2024, à 18 heures, Salle du Conseil Municipal, à l'Hôtel de Ville de Bourges, sur convocation préalable de Mme la Présidente, adressée à domicile par envoi dématérialisé, le vendredi 8 mars 2024 et affichée le vendredi 8 mars 2024.
Présents : Irène FELIX, Yann GALUT, Richard BOUDET, Jean-Louis SALAK, Marie-Chistine BAUDOUIN, Gérard SANTOSUOSSO, Jean-Marie VOLLOT, Bernard DUPERAT, Bruno FOUCHET, Alain MAZE, Corinne LÉFÉBVRE, Evelyne SEGUIN, Catherine PALLOT, Marc STOQUERT, Christine CHEZE-DHO, Fabrice ARCHAMBAULT, Olivier CABRERA, Céline MADROLLES, Hugo LEFELLE, Renaud METTRE, Nadia NEZLIOUI, Alex CHARPENTIER, Frédérique SOULAT, Corinne TRUSSARDI, Jean-Pierre PIERRON, Sakina ROBINSON, France LABRO, Régis MAUTRE, Jean-Marc BARDI, Philippe MERCIER, Alexia FRANQUES, Martial REBEYROL, Ludwig SPETER-LEJEUNE, Marcella MICHEL, Valérie CHAPAT, Dominique GILLET, Pierre GUILLET, Béatrice FOURNIER, Christian JOLY, Nicole HBERT (à partir de la délibération n° 10), Eric LE PAVOUX, Didier PRUDENT, Franck BRETEAU, Nadine MOREAU, Christine DAGAUD, Yvonne KUCEJ
Suppléants :
Excusés : Bernadette GOIN-DEMAY, Denis POYET, Stéphane HAMELIN, Valérie CHANTEFORT
Absents: Stéphane GARCIA, Philippe MOUSNY, Thibaut RENAUD, Nicole HUBERT (jusqu'à la délibération n° 6), Philippe DEBROYE
Absents excusés avec pouvoir :
Patrick BARNIER donne pouvoir à Yvonne KUCEJ
Constance BONDUELLE donne pouvoir à Hugo LEFELLE
Pierre-Henri JEANNIN donne pouvoir à Céline MADROLLES
Magali BESSARD donne pouvoir à Frédérique SOULAT
Yannick BEDIN donne pouvoir à Corinne TRUSSARDI
Catherine MENGUY donne pouvoir à France LABRO
Alain BOUQUIN donne pouvoir à Catherine PALLOT
Mustapha MOUSALLI donne pouvoir à Nadia NEZLIOUI
Joël ALLAIN donne pouvoir à Olivier CABRERA
Marie-Hélène BIGUIER donne pouvoir à Renaud METTRE
Justine SINGEOT donne pouvoir à Marcella MICHEL
Elisabeth POL donne pouvoir à Ludwig SPETER-LEJEUNE
Urbain NTARUDENGA donne pouvoir à Valérie CHAPAT
Mélanie CELEGATO donne pouvoir à Richard BOUDET
Gaëlle FLEURIER-LEFORT donne pouvoir à Marie-Christine BAUDOUIN Annie JACQUET donne pouvoir à Bernard DUPERAT
Marc STOQUERT est désigné secrétaire de séance.
Mme la Présidente ouvre la séance à 18 heures. Délibérations présentées par Mme la Présidente :
1. Approbation du projet de territoire PETR Centre-Cher : approuvé
2. Convention de partenariat entre le Printemps de Bourges et Bourges Plus pour l'édition 2024 : approuvé
3. Procédure interne de recueil et de traitement des signalements et désignation des personnes en charge de ce recueil et traitement : approuvé
4. Délibérations du Bureau Communautaire agissant par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu depuis le Conseil Communautaire du 8 février 2024 : approuvé
5. Décisions de la Présidente agissant par délégation du Conseil Communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du Conseil
Communautaire : approuvé
Délibérations présentées par M. BOUDET : Finances et solidarités communautaires
6. Reprise anticipée des résultats 2023 : approuvé
7. Vote des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), de la Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB), de la Taxe sur le Foncier Bâti (TFPB) et de la Taxe d'Habitation sur les Résidences
Secondaires (THRS) pour 2024 : approuvé
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 : approuvé
Autorisations de Programmes/Crédits de Paiements (AP/CP) - Ajustements au titre de l'exercice 2024 : approuvé
10. Budget Primitif 2024 - Budget Principal et annexes : approuvé
Délibérations présentées par M. DUPERAT : Eaux pluviales, Rivières et GEMAPI
11. Etablissement Public Loire - Adhésion d'Orléans Métropole - Approbation du Conseil Communautaire : approuvé
12. Syndicat d'Aménagement des Bassins de l'Auron, l'Airain et leurs Affluents (SIAB3A) - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais et modification des statuts - Approbation du Conseil Communautaire : approuvé
Délibération présentée par M. MAZE : Conférence des Maires, Collecte et gestion des déchets
ménagers et assimilés, incendie
13. Mise à disposition de couches lavables auprès des communes et du CCAS : approuvé
Délibération présentée par Mme FELIX en l’absence de M. GARCIA : Plan Vélo Intercommunal
14. Convention de partenariat relative à la réalisation et au financement des travaux d'aménagement de la Véloroute n° 48 « de la Cathédrale de Bourges à l'Etang du Puits à Argent-sur-Sauldre » : approuvé
Délibération présentée par M. MAZE en l’absence de M. POYET : Aménagement de l'espace et
Urbanisme intercommunal
15. Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : Le Subdray, ouverture à l'urbanisation d'une zone 2 Au : approuvé
Délibération présentée par Mme PALLOT : Animation et cohésion communautaire, Action sociale,
Politique Ville, Participation citoyenne, Conseil Développement
16. Rapport annuel du Médiateur - Année 2023 : approuvé Délibérations présentées par M. STOQUERT: Eau potable, Transitions agro-écologique et agro- alimentaire, Energies renouvelables, Ressources Humaines
17. Direction des Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Créations et modifications de
postes : approuvé
18. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale - Autorisation de recrutement de contrats de projets : approuvé
19. Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le Périmètre de Protection Rapprochée (PPR) de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) du Porche : approuvé
20. Remise gracieuse facture eau et assainissement — concession n° 03317611 : approuvé
21. Remise gracieuse facture eau et assainissement — concession n° 03312722 : approuvé
BOURGES, le 1.9 MARS 2024
La Présidente,