Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv conseil municipal st victor malescours 11 decem
Procès Verbal - pv conseil municipal st victor malescours 30 octob
Procès Verbal - pv conseil municipal st victor malescours 28 aout
Procès Verbal - pv conseil municipal st victor malescours 19 fevri
Procès Verbal - pv conseil municipal st victor malescours 2 avril
Procès Verbal - pv conseil municipal st victor malescours 25 06 20
Déliberation - delib. 2024 06 17 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2024 06 15 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2024 06 16 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2024 07 02 saint victor malesours
Procès Verbal - pv conseil municipal st victo malescours 29 mai 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Saint-Victor-Malescours.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal st victo malescours 29 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Guerre en Ukraine,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-VICTOR
MALESCOURS
Séance
du
29
mai
2024
à
20h30
Date
de
la
convocation
:23
mai
2024
Nombre
de
membres
:afférents
au
Conseil
Municipal
:15
- _
Enexercice
: 15
-
Présents:
-
Excusés:
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
29
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-VICTOR
MALESCOURS,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Yves
BOMPUIS,
Maire.
Présents
:Yves
BOMPUIS,
Maire
—
Elisabeth
ROYON,
Frédéric
TEYSSIER,
adjoints
Norbert
SABOT
—
Edwige
ODIN
— Jacques
FAVARON
-— Philippe
SOUQUE
— Philippe
VALOUR
—
Carole
DEVUN
—
Emilie
PATOUILLARD
—
Emilie
FAURE
-
Michèle
VIAL-GAUVRIT
—
Béatrice
BROCARD
—Nicolas
MELLADO Excusés
: Daniel
BLACHON
1.
Déclaration
d'intention
d’aliéner
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
Déclaration
d'intention
d’Aliéner
(DIA}
transmise
par
Maître
Daniel
Fournel,
Notaire
au
41
rue
des
Acieries
—
42000
St-Etienne
et
portant
sur
l'immeuble
bâti
suivant
:
-
Propriétaire
:BERTOIS
Auguste
-
Situation
du
bien
:30
Chemin
de
Chazotte
-
Nature
du
bien
:maison
+ terrain
-__
Superficie
du
bien
:27
a
60
ca
-
Montant
:215
000,00
€
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
l'immeuble
bâti
désigné
ci-dessus.
2.
Budget
lotissement
—
décision
modificative
n°
1
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
proposition
de
modification
du
budget
annexe
Lotissement.
La
Commune
doit
s’atquitter
de
la
taxe
d'aménagement
concernant
l'extension
du
Lotissement
les
Pins
:
cette
taxe
s'élève
à 2
052,00€.
Proposition
de
décision
modificative
:transfert
de
2
100,00€
sur
la
ligne
63513
depuis
la
ligne
65
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à l'unanimité
la
décision
modificative
n°1
telle
que
présentée
ci-dessus.
3.
Rénovation
monument
aux
morts
:demande
de
subvention
à
l'ONACVG
43 Le
monument
aux
morts
situé
sur
le
mur
de
l'église
nécessite
une
réhabilitation
du
fait
de
l'effacement
des
noms
portés
sur
la
plaque.
Monsieur
le
Maire
propose
de
déposer
le
monument
actuel
pour
le
remplacer
par
une
nouvelle
plaque.
Ce
remplacement
représente
un
coût
estimatif
de
6
127,90
€
TTC.
L'Office
national
des
combattants
et
des
victimes
de
guerre
de
la
Haute-Loire
peut
participer
au
coût
de
l'opération
pour
un
montant
de
20%
du
coût
total
plafonné
à
1 600,00€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:.
-
Accepte
le
remplacement
du
monument
aux
morts
-__
Sollicite
une
subvention
auprès
de
lONACVG
43
4.
Syndicat
Départemental
d’Energie
43
—
groupement
d'achat
énergie
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Commune
de
SAINT-VICTOR
MALESCOURS
adhère
depuis
2017
au
groupement
d'achat
d'énergie
avec
le
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
la
Haute-Loire.
Cette
adhésion
arrive
à échéance
au
31
décembre
2025.
Ce
groupement
engage
dès
à
présent
une
démarche
de
renouvellement
des
marchés
d’achat
d'électricité
et
de
gaz
naturel.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
renouvellement
de
l'adhésion
de
la
Commune
au
groupement
d'achat
d'énergie
avec
le
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la
Haute-Loire,
approuve
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion.
5.
Devis
débroussaillage
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
concernant
le
débroussaillage
des
voiries
communales
ainsi
que
certaines
zones
spécifiques.
Pour
rappel,
les
voiries
communales
représentent
un
linéaire
de
30
km,
les
zones
spécifiques
une
surface
de
9000
m°
environ.
Le
tarif
proposé
est
de
8
190,00€
HT
pour
cette
prestation,
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
devis
de
l'entreprise
Hervé
Moine
TP
pour
un
montant
de
8
190,00
€
HT.
6.
Devis
bancs
publics
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
concernant
l'ajout
de
3
bancs
supplémentaires
aux
bancs
déjà
installés
dans
le
cadre
de
réaménagement
du
centre-bourg.
Ces
bancs
seraient
installés
sur
la
place
Blaise
Royon.
Le
tarif
proposé
est
de
1 035,00€
HT
le
banc
linéaire,
soit
un
coût
total
de
3
105,00
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
l’acquisition
des
3
bancs
suivant
le
devis
de
l'entreprise
EIFFAGE
pour
un
montant
de
3
105,00€
HT.
7.
SICCDE
—
adhésion
communes
St
Romain
Les
Atheux,
St
Régis
du
Coin
et
Jonzieux
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Commune
de
SAINT-VICTOR
MALESCOURS
adhère
au
Syndicat
Intercommunal
de
Capture
des
Carnivores
Domestiques
Errants
qui
gère
la
fourrière
locale
et
qui
traite
principalement
de
la
capture
des
chiens
errants.
Ce
syndicat
regroupe
43
communes
des
départements
de
la
Haute-Loire,
mais
également
de
la
Loire
et
de
l'Ardèche.
Les
communes
de
St- Romain
les
Atheux,
St-Régis
du
Coin
et
Jonzieux
souhaitent
rejoindre
le
syndicat.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'adhésion
de
ces
communes
au
SICCDE.
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'adhésion
des
communes
de
St-Romain
les
Atheux,
St-Régis
du
Coin
et
Jonzieux
au
SICCDE
et
autorise
le
Maire
à signer
la
demande
d'adhésion.
Vote:
-
POUR
:15
-
CONTRE:
0
-
ABSTENTION
: O
8.
Renouvellement
abribus
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour,
le
point
concernant
le
renouvellement
de
l’abribus
situé
au
Trève
le
long
de
la
route
départementale
n°23.
Ces
équipements
sont
proposés
par
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
et
doivent
être
situés
à 3
men
retrait
de
la
route,
posés
sur
une
dalle
béton.
L'abribus
est
fourni
gratuitement
par
la
Région,
la
commune
se
charge
de
réaliser
la
dalle
béton
dont
80
%
du
prix
est
pris
en
charge
par
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
et
20%
par
la
Commune.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
démarche
de
remplacement
de
l’abribus
qui
sera
à choisir
entre
les
3
modèles
proposés
par
la
Région.
9.
Divers
=
Les
travaux
du
chemin
du
lagunage
sont
en
cours
et
devraient
se
terminer
la
1°°
semaine
de
juin.
=
MAM
: une
démarche
d'homologation
de
la
MAM
pour
accueillir
une
3
maternelle
est
en
cours,
ce
qui
nécessitera
quelques
travaux
complémentaires.
=
Le
renouvellement
du
site
Internet
de
la Commune
est
en
cours
en
lien
avec
Loire
Semène
en
lien
avec
la commission
communication,
pour
une
mise
en
ligne
envisagée
en
septembre
—
octobre.
-
Un
chantier
jeune
organisé
par
Loire
Semène
se
déroulera
sur
la
Commune
les
15
et
16
juillets
2024
(nettoyage
du
grillage
du City-stade)
Culture
: la programmation
du
2è"e
semestre
2024
a été
présentée
en
séance. ème assistante
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
aucune
question
n'étant
soulevée,
la
séance
est
levée
à 22h00.
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Yves
BOMPUIS
Edwige
ODIN
A