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Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20140404 cr)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
La séance a été ouverte sous la présidence de madame Claudine BRU, maire d’Arvieu, qui, après l’appel nominatif a déclaré installer :
Hélène BOUNHOL, Cécile COSTES-MARTY, Monique PUECHGRIMAL, Catherine SOULIE, Mrs Jean-Michel ALBOUY, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Pierre BLANCHYS, Gilles BOUNHOL, Robert CLOT, Charles FIRTION, Guy LACAN, Joël SERIN, Laurent WILFRID.
La séance a été ensuite présidée par monsieur Jean-Michel ALBOUY, le plus âgé des membres du conseil.
Mr Laurent WILFRID a été nommé secrétaire.
Madame COSTES-MARTY Cécile et monsieur Charles FIRTION ont été nommés assesseurs.
ELECTION DU MAIRE
Le Président a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du maire.
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………..………… 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 05 Nombre de suffrages exprimés ……………………………………………… 10 Majorité Absolue ……………………………………………………………. 08 A obtenu : Monsieur Gilles BOUNHOL…………….………………….… 10 voix Monsieur Gilles BOUNHOL ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire d’Arvieu.
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune d’ARVIEU
L’an deux mille quatorze le quatre avril, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle des délibérations, en séance ordinaire.
Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des 23 et 30 mars 2014 se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation qui leur a été adressé par le Maire, conformément aux articles L.2121- 7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est publique.
Etaient présents : Mmes Claudine BRU, Hélène BOUNHOL, Cécile COSTES-MARTY, Monique PUECHGUIRAL, Catherine SOULIE, Mrs Jean-Michel ALBOUY, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Pierre BLANCHYS, Gilles BOUNHOL, Robert CLOT, Charles FIRTION, Guy LACAN, Joël SERIN, Laurent WILFRID.
République Française
---
Département
Aveyron
---
Commune d’Arvieu
Séance du 4 avril 2014
Date de convocation : 31 mars 2014
Date d’affichage : 31 mars 2014
Nombre de conseillers :
- en exercice : 15 - présents : 15
- votants : 15 - absents : 0 ELECTION DES ADJOINTS
Le nombre de quatre adjoints étant approuvé, il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de monsieur Gilles BOUNHOL, élu Maire, à l’élection de quatre adjoints.
ELECTION DU 1ER ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) …………………….…..………… 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 01 Nombre de suffrages exprimés ……………………………………………….. 14 Majorité Absolue ……………………………………………………..……….. 08 A obtenu : Monsieur Jean-Michel ALBOUY ……………………………… 14 voix Monsieur Jean-Michel ALBOUY ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 1ER Adjoint.
ELECTION DU 2ième ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………..………….…. 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral).... 01 Nombre de suffrages exprimés ………………………………………………...... 14 Majorité Absolue ………………………………………………………….…...... 08 A obtenu : Monsieur Robert CLOT ……………………...………………...… 14 voix Monsieur Robert CLOT ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 2ième Adjoint.
ELECTION DU 3ième ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………...………. 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) .. 01 Nombre de suffrages exprimés ……………………………………………... 14 Majorité Absolue ……………………………………………………….…... 08 Ont obtenu : Monsieur Charles FIRTION …….……………………...…… 10 voix Monsieur Joël SERIN …………… ………………………... 04 voix
Monsieur Charles FIRTION ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 3ième Adjoint.
ELECTION DU 4ième ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………..……..…… 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral).. 01 Nombre de suffrages exprimés …….………………………………………….. 14 Majorité Absolue …………………………………………………………….... 08 Ont obtenu : Monsieur Guy LACAN ………...………………………………. 09 voix Monsieur Joël SERIN …………………………………………… 05 voix
Monsieur Guy LACAN ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 4ième Adjoint.
Monsieur le maire informe l’assemblée que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 10 avril 2014.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30.