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Procès Verbal - PV CM 22 MARS 2018
Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Rivarennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 22 MARS 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Éducation,
Commune de RIVARENNES
Séance du JEUDI 22 MARS 2018
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JEUDI 22 MARS 2018
L’an deux mille dix-huit, le vingt-deux mars, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de RIVARENNES, légalement convoqués le quinze, se sont réunis en séance publique ordinaire sous la présidence de Madame Agnès BUREAU, Maire.
Etaient présents (es) MMES et MMS les Conseiller (es) Municipaux :
Agnès BUREAU Michel ALLARD Roger BOYER Sylviane DUBOIS Philippe RÉAL Gérard BAZIN Nadine BLOTTIN Gérald SALMON Sophie BUSSEREAU Arnaud ROUSSEAU Eric PACILLY Virginie DUVAULT
Absents excusés : Mesdames, Messieurs LE TARNEC Maëlle, LE BAS Marie, PERREAU Nicolas. Madame Marie LE BAS donne procuration à Madame Sophie BUSSEREAU.
Secrétaire de séance : Sophie BUSSEREAU.
Le compte-rendu de la dernière réunion est lu, approuvé et signé.
---------------------------
Délibération n° 03/2018/03 : Vote des taux d’impositions 2018
Madame le Maire présente l’état 1259 de notification des taux d’imposition 2018. Elle donne ensuite lecture du rapport du comité de finances. L’avis des membres de ce comité est partagé : 50% pour une légère augmentation des taux et 50 % pour ne pas augmenter ceux- ci. Madame le Maire propose une augmentation de 1,5 % du taux de la Taxe d’Habitation et de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties et de ne pas augmenter le taux de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties.
Le Conseil Municipal prend connaissance du tableau établi avec des simulations de taux et les produits ainsi obtenus.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, par 7 voix de voter les taux d’impositions 2018 comme suit :
➢ Taxe d’Habitation : + 1.5 % soit 13.73 % ➢ Taxe Foncière sur les propriétés bâties : + 1.5 % soit 20.81 % ➢ Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : sans augmentation soit 49.27 %
2 voix pour ne pas augmenter les taux,
1 voix pour une augmentation de 0.5%
3 voix pour une augmentation de 1%.
Délibération n° 03/2018/04 : Vote du Compte de Gestion 2017 Commune
Madame le Maire présente le Compte de Gestion 2017 établi par le Receveur Municipal, qui présente un montant des titres à recouvrer et des mandats émis conforme aux écritures de sa comptabilité administrative.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité le Compte de Gestion 2017. Commune de RIVARENNES
Séance du JEUDI 22 MARS 2018
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Délibération n° 03/2018/05 : Vote du Compte de Gestion 2017 Assainissement
Madame le Maire présente le Compte de Gestion Assainissement 2017 établi par le Receveur Municipal, qui présente un montant des titres à recouvrer et des mandats émis conforme aux écritures de sa comptabilité administrative.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité le Compte de Gestion Assainissement 2017.
Délibération n° 03/2018/06 : Vote du Compte-Administratif 2017 Commune
Madame le Maire quitte la salle.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Michel ALLARD, adjoint, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2017 dressé par Madame Agnès BUREAU, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Fonctionnement Investissement Ensemble
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Résultats 2016 reportés 0,00 € 95 692.83 € 0.00 € 50 732.41 € 0,00 € 146 425.24 €
Réalisations 2017 549 455.67 € 614 696.34 € 199 217.62 € 134 945.55 € 748 673.29 € 749 641.89 €
TOTAUX 549 455.67 € 710 389.17 € 199 217.62 € 185 677.96 € 748 673.29 € 896 067.13 €
Résultats de clôture 160 933.50 € 13 539.66 € 147 393.84 €
Restes à réaliser 2017 11 378.00 € 11 378.00 €
Totaux cumulés 24 917.66 € 11 378.00 € 147 393.84 €
Résultats définitifs 160 933.50 € 24 917.66 € 136 015.84 €
• Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
• Reconnaît la sincérité des restes à réaliser
• Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus à l’unanimité.
Délibération n° 03/2018/07 : Vote du Compte Administratif 2017 Assainissement
Madame le Maire quitte la salle.
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Michel ALLARD, adjoint, délibérant sur le compte administratif assainissement de l’exercice 2017 dressé par Madame Agnès BUREAU, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : Commune de RIVARENNES
Séance du JEUDI 22 MARS 2018
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• Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
• Reconnaît la sincérité des restes à réaliser
• Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus à l’unanimité.
Délibération n° 03/2018/08 : Affectation des résultats 2017 Commune
Le Conseil Municipal,
▪ Après avoir voté le Compte Administratif 2017 qui fait apparaître un excédent d’exploitation de 160 933.50 €
▪ Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2017,
Décide d’affecter à l’unanimité le résultat d’exploitation comme suit :
Pour mémoire prévision budgétaire
(virement à la section de d’investissement) : 39 400.00 €
Déficit d’investissement 2017 : 13 539.66 €
Restes à réaliser en dépenses : 11 378.00 €
Restes à réaliser en recettes : 0.00 €
---------------
= part minimum à affecter à l’investissement : 24 917.66 €
Reprise du solde de clôture en fonctionnement : 160 933.50 €
----------------
SOLDE DE CLOTURE DISPONIBLE : 136 015.84 €
A inscrire au Budget Primitif 2018 :
001 : solde d’investissement reporté : 13 539.66 €
en dépenses d’investissement
002 : résultat de fonctionnement reporté : 136 015.84 €
en recette de fonctionnement
1068 : affectation : 24 917.66 €
en recette d’investissement.
Fonctionnement Investissement Ensemble
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Résultats 2016 reportés 0,00 € 2 559.83 € 0.00 € 48 503.99 € 0,00 € 51 063.82 €
Réalisations 2017 43 690.09 € 75 052.68 €
31 168.74
€ 11 018.00 € 74 858.83 € 86 070.68 €
TOTAUX 43 690.09 € 77 612.51 €
31 168.74
€ 59 521.99 € 74 858.83 € 137 134.50 €
Résultats de clôture 33 922.42 € 28 353.25 € 62 275.67 €
Restes à réaliser 2017
Totaux cumulés 33 922.42 € 28 353.25 € 62 275.67 €
Résultats définitifs 33 922.42 € 28 353.25 € 62 275.67 € Commune de RIVARENNES
Séance du JEUDI 22 MARS 2018
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Délibération n° 03/2018/09 : Affectation des résultats 2017 Assainissement
Le Conseil Municipal,
▪ Après avoir voté le Compte Administratif Assainissement 2017 qui fait apparaître un excédent d’exploitation de 33 922.42 €
▪ Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2017,
Décide d’affecter à l’unanimité le résultat d’exploitation comme suit :
Pour mémoire prévision budgétaire
(virement à la section de d’investissement) : 00.00 €
Excédent d’investissement 2017 : 28 353.25 €
Restes à réaliser en dépenses : 00.00 €
Restes à réaliser en recettes : 00.00 €
---------------
= part minimum à affecter à l’investissement : 00.00 €
Reprise du solde de clôture en fonctionnement : 33 922.42 €
----------------
SOLDE DE CLOTURE DISPONIBLE : 62 275.67 €
A inscrire au Budget Primitif Assainissement 2018 :
001 : solde d’investissement reporté : 28 353.25 €
en recettes d’investissement
002 : résultat de fonctionnement reporté : 33 922.42 €
en recette de fonctionnement
1068 : affectation : 00.00 €
en recette d’investissement.
Délibération n° 03/2018/10 : Vote du Budget Primitif 2018 Commune
Madame le Maire présente la proposition de budget primitif 2018 étudiée par le comité consultatif des finances.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, procède au vote à main levée et :
Vote par 12 voix « pour » et 1 voix « contre » la section de fonctionnement du Budget Primitif Communal 2018 qui s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement à la somme de 689 566.84 €.
Vote à l’unanimité la section d’investissement du Budget Primitif Communal qui s’équilibre en dépenses et recettes d’investissement à la somme de 227 517.66 €.
Délibération n° 03/2018/11 : Vote du Budget Primitif 2018 Assainissement
Madame le Maire présente la proposition de budget primitif Assainissement 2018 étudiée par le comité consultatif des finances.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, procède au vote à main levée et vote à l’unanimité le Budget Primitif Assainissement 2018 : Commune de RIVARENNES
Séance du JEUDI 22 MARS 2018
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Qui s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement à la somme de 108 272.00 €.
Qui s’équilibre en dépenses et recettes d’investissement à la somme de 61 055.25 €.
Délibération n° 03/2018/12 : Demande de subvention du BTP CFA de St Pierre des Corps
Madame le Maire donne lecture d’un courrier du BTP CFA d’Indre et Loire de Saint- Pierre-des-Corps sollicitant l’obtention d’une subvention pour le développement de projets pédagogiques.
Deux apprentis scolarisés au CFA sont domiciliés sur la Commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Refuse à l’unanimité l’attribution d’une subvention.
Comptes-rendus de réunions
Commune Nouvelle : Agnès BUREAU
Le Procès-Verbal de la dernière réunion a été envoyé à chacun. Il est exposé que les médias commencent à diffuser de l’information sur le projet de regroupement, que les administrés réagissent et que la commune ne peut les renseigner faute d’avancement du projet.
RPI : Agnès BUREAU
Vote du budget, détermination des prix des repas de cantine (pas d’augmentation), dettes de cantine. En ce qui concerne la garderie, la commune a indiqué qu’elle était disposée à recevoir les enfants des communes de Rigny-Ussé et St Benoit sur demandes des parents. Le règlement intérieur sera révisé.
SMICTOM : Gérard BAZIN
Vote des budgets. Quelques chiffres :
326 000 € de frais de personnel, 110 000 € de prestations extérieures (cabinets extérieurs …). Collecte des ordures ménagères : 310 kgs par habitant et par an.
Dépenses de fonctionnement pour la collecte : 2 800 000 € dont 254 000 € pour la fourniture des sacs.
1 000 000 € pour la conteneurisation.
60 € par habitant de contribution pour Rivarennes.
L’optimisation de la collecte coûtera 2 100 000 €.
SATESE : Roger BOYER
Vote des budgets.
Comité assainissement CCTVI : Roger BOYER
La CCTVI veut récupérer la compétence assainissement au 1er janvier 2019. Il semblerait que la Loi permettrait le transfert au 1er janvier 2020. Les Communes de l’ancienne CCVI semblent être favorables à un transfert au 1er janvier 2019 alors que les communes de l’ancienne CCPAR demandent un transfert au 1er janvier 2020. Commune de RIVARENNES
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En ce qui concerne l’assainissement non collectif, cela poserait problème si le SATESE n’était plus sollicité par la CCTVI. En effet actuellement celui-ci peut obtenir de l’Agence de l’Eau des subventions pour le SPANC qui ne pourraient être versées si le SATESE n’était plus sollicité. Un courrier sera envoyé à la Communauté de Communes, toutes les communes seront sollicitées.
Opération talents et savoirs faire : Philippe REAL
L’opération est renouvelée et aura lieu les 15 et 16 septembre prochains. Elle sera jumelée avec les journées du patrimoine. La poire tapée et l’église seront les thèmes de Rivarennes. Trop peu de retours ont été constatés l’an dernier et il a donc été difficile de mettre en place cette opération cette année. Pour pallier il a fallu nommer 1 responsable par commune, Monsieur REAL a été désigné.
PNR : Philippe RÉAL
Deux réunions préparatoires au vote des budgets ont eu lieu faute de quorum. Les financeurs historiques (Etat, Région et Département) bougent et ne financent plus autant. Le résultat 2017 est en déficit mais il existe heureusement un matelas derrière.
Le budget 2018 consolidé s’équilibre à près de 4 millions d’euros.
Le Parc a récupéré une subvention de 120 000 € de la Région. Monsieur RÉAL participera au comité finances et jouera le rôle de « gardien du temple ».
SCOT : Philippe REAL
Les orientations et les objectifs ont été sont définis. Il est maintenant nécessaire de passer dans la phase active et les divergences commencent à apparaître. Le SCOT ne sera pas spécialement contraignant mais un document d’indication. Un débat a eu lieu avec des personnes extérieures (maîtres d’œuvre dans le domaine de la mobilité par exemple). Intervention du CODEV (Conseil Développement qui réfléchit sur les objectifs du SCOT).
Prochaines réunions :
▪ Conseil Municipal le jeudi 26 avril à 20 Heures.
▪ Comité de voirie le jeudi 05 avril à 09 heures à la mairie pour les travaux d’aménagement de l’espace de la Buronnière.
Questions diverses
Travaux d’aménagement de l’espace de la Buronnière :
Monsieur ROUSSEAU s’exprime sur la réalisation des travaux d’aménagement de l’espace de la Buronnière. L’aménagement est agréable mais le stationnement est problématique. Il n’y a pas assez de places et les personnes expriment leur mécontentement.
Il a été constaté un réel danger pour les enfants qui arrivent à l’école, lorsque des véhicules avancent jusqu’aux barrières et effectuent une marche arrière lorsqu’ils prennent conscience qu’ils ne peuvent accéder au plus près de l’école.
Madame BUSSEREAU confirme qu’il existe un manque de places et constate que les véhicules stationnent devant la pharmacie, l’école et l’église.
Monsieur ROUSSEAU ajoute que le parking est sale et que le sol est inadapté. Commune de RIVARENNES
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Monsieur ALLARD apporte les précisions suivantes : les barrières ont été installées afin que les véhicules ne circulent pas auprès de l’école pour palier au problème de sécurité. D’autre part la réception des travaux n’a pas encore été faite. L’entreprise a terminé aujourd’hui ce qu’elle devait refaire suite à la demande de la commune et devra revenir si la commune constate des anomalies par rapport au marché avant la réception des travaux. En ce qui concerne la place, il est impossible de réaliser des places supplémentaires. Le comité voirie se réunira le 5 avril prochain pour ce dossier.
Monsieur PACILLY demande si une arrivée « électricité » a été prévue à l’occasion de la tranchée réalisée pour l’éclairage public.
Monsieur ALLARD s’est renseigné auprès du SIEIL qui lui indique qu’il n’y a pas de subvention pour ce genre d’installation, il faudrait mettre en place une borne de recharge. Autre solution se raccorder sur un point de comptage existant (l’école par exemple). Un devis peut être demandé à la société CITEOS.
La séance est levée à 22 H 45
N°
délibération
Objet Nomenclature N°
03/2018/03 Vote des taux d’impositions 2018 Finances 722
03/2018/04 Vote du Compte de Gestion 2017
Commune
Finances 713
03/2018/05 Vote du Compte de Gestion 2017
Assainissement
Finances 713
03/2018/06 Vote du Compte Administratif 2017
Commune
Finances 7122
03/2018/07 Vote du Compte Administratif 2017
Assainissement
Finances 7122
03/2018/08 Affectation des résultats 2017 Commune Finances 713 03/2018/09 Affectation des résultats 2017
Assainissement
Finances 713
03/2018/10 Vote du Budget Primitif 2018 Commune Finances 7121 03/2018/11 Vote du Budget Primitif 2018
Assainissement
Finances 7121
03/2018/12 Demande de subvention du BTP CFA de St
Pierre des Corps
Subventions aux Ets
d’enseignement
754 Commune de RIVARENNES
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Noms et Prénoms Signatures Noms et Prénoms Signatures
Agnès BUREAU Gérald SALMON
Michel ALLARD Sophie BUSSEREAU
Roger BOYER Maëlle LE TARNEC Absente
Sylviane DUBOIS Arnaud ROUSSEAU
Gérard BAZIN Eric PACILLY
Philippe RÉAL Virginie DUVAULT
Nadine BLOTTIN Nicolas PERREAU Absent
Marie LE BAS Absente