Compte-Rendu - Comptes rendus du conseil Municipal Reunion du 13 avril 2018 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 – Commune de Barisis aux Bois

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Compte-Rendu - Comptes rendus du conseil Municipal Reunion du 13 avril 2018 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 – Commune de Barisis aux Bois Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Barisis-aux-Bois. Lien du pdf (Compte-Rendu - Comptes rendus du conseil Municipal Reunion du 13 avril 2018 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 – Commune de Barisis aux Bois)Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit, PROCES-VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du Vendredi 13 Avril 2018 à 19 heures

Date de Convocation : 09 avril 2018 Nombre de Membres en exercice : 15 Date d’Affichage : 09 avril 2018 Nombre de présents : 13 Nombre de votants : 15

L’an deux mil dix-huit, le vendredi treize avril à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

Etaient présents : M. Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Claude HENTZÉ, M. Wilfrid PERDU (à partir de 19h10), Mme Isabelle HOUSSET, M. Arnaud MUSIAL, M. Christophe GOSSEAU, M. Avelino GOMES, M. Michel CARRARA, M. Florian COUCHET, M. Jean-Michel MYSKO, Mme Françoise BRUNI, Mme Stéphanie LUC (à partir de 19h15).

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

Mme Valérie BRAILLON Représentée par M. Claude HENTZÉ M. Cédric BÉNARD Représenté par M. Arnaud MUSIAL

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 16 février 2018. 2. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 06 avril 2018. 3. Présentation du Compte de Gestion de l’exercice 2017.

4. Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2017.

5. Affectation du Résultat.

6. Vote des Taux des Taxes Locales Directes.

7. Travaux d’Investissement.

8. Vote des Subventions.

9. Vote du Budget Primitif de l’exercice 2018.

10. Carrière de Bernagousse – Convention concernant l’Implantation d’une Station Sismologique. 11. SIDEN-SIAN – Consultation sur les Modifications Statutaires.

12. Informations.

13. Questions Diverses.

Il est procédé à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil. Monsieur Michel CARRARA, à l’unanimité, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

16 FÉVRIER 2018.

Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 16 février 2018.

APPROUVÉ à L’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

2) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

06 AVRIL 2018.

Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 06 avril 2018.

APPROUVÉ à L’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

3) PRÉSENTATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2017. Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2017, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,Le compte de gestion du trésorier municipal, Mme Philippe, pour l’exercice 2017, visé et certifié conforme à l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve sur la tenue des comptes.

19h10 : Arrivée de M. Wilfrid PERDU.

4) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2017. Monsieur le Maire sort de la salle de réunion.

Monsieur Claude HENTZÉ, doyen d’âge de l’assemblée, prend la parole et présente le compte administratif 2017 de la Commune, qui s’établit de la manière suivante :

Fonctionnement

Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent

Résultats reportés 242 986.63

Part affectée à l’investissement

Opérations de l’exercice 484 073.40 601 628.61

Totaux 484 073.40 844 615.24

Résultat de clôture 360 541.84

Investissement

Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent

Résultats reportés 57 089.26

Part affectée à l’investissement 116 755.55 Opérations de l’exercice 355 710.70 399 349.32 Totaux 412 799.96 516 104.87 Résultat de clôture 103 304.91

Ensemble

Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent

Résultats reportés 57 089.26 242 986.63 Part affectée à

l’investissement

116 755.55

Opérations de l’exercice 839 784.10 1 000 977.93 Totaux 896 873.36 1 360 720.11 Résultat de clôture 463 846.75

19h15 : Arrivée de Mme Stéphanie LUC.

Hors de la présence de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à la majorité : - VOTE le compte administratif 2017.

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à la MAJORITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

1 Abstention : M. Wilfrid PERDU

Monsieur le Maire revient dans la salle de réunion du Conseil Municipal.

5) AFFECTATION DU RÉSULTAT 2018.

Après avoir entendu le compte administratif et le compte de gestion de l’exercice 2017, le Conseil Municipal, à la majorité :

- RECONNAÎT la sincérité des restes à réaliser

- DÉCIDE d’affecter comme suit l’excédent de fonctionnement :Besoin de Financement /

Excédent de Financement 103 304.91€

Restes à Réaliser DÉPENSES 186 149.83€

Restes à Réaliser RECETTES

Besoin Total de Financement 82 844.92€ au compte 1068 recette d’investissement

Excédent de Fonctionnement Reporté 277 696.92€

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à la MAJORITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

1 Abstention : M. Wilfrid PERDU

6) VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES DIRECTES.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DÉCIDE de ne pas changer le taux des taxes et de reconduire ceux de l’année précédente sans augmentation.

- FIXE les taux d’Imposition des Taxes Locales Directes pour 2018, comme suit : (2017) 2018

Taxe d’habitation : (13.70) 13.70

Taxe Foncière (bâti) : (9.24) 9.24

Taxe foncière (non bâti) : (25.75) 25.75

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

7) TRAVAUX D’INVESTISSEMENT.

Monsieur le Maire présente à l’assemblée les travaux d’investissement prévus pour l’année 2018 et retenus lors des Commissions Finances et Travaux.

Après discussion et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :

- APPROUVE les travaux d’investissement prévus pour l’exercice 2018 - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à la MAJORITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

1 Abstention : M. Wilfrid PERDU8) VOTE DES SUBVENTIONS.

Monsieur le Maire détaille les subventions pouvant être allouées aux différentes associations de la commune ou autres associations, retenues par la Commission Finances, et qui se résument comme suit :

CCAS :

Coopérative scolaire :

OCCE Collège de Saint Gobain :

UNSS Collège de Saint Gobain :

Sports et Loisirs :

UNC Section de Barisis :

Pétanque de BARISIS :

Equitation pour tous :

Subventions Ponctuelles :

4 000.00 €

1 650.00 €

150.00 €

260.00 €

700.00 €

150.00 €

320.00 €

100.00 €

200.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ALLOUE les subventions tel que présentées ci-dessus.

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

9) VOTE DU BUDET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2018.

Monsieur le Maire procède à la présentation du Budget Primitif de l’exercice 2018, tel que retenu par la Commission Finances :

Dépenses Fonctionnement Dépenses Investissement Chapitre 011 288 649.59 Chapitre 16 52 000.00 Chapitre 012 269 000.00 Chapitre 20 65 520.00 4 800.00 Chapitre 65 134 073.33 Chapitre 21 3 000.00 18 988.00 Chapitre 66 13 000.00 Chapitre 23 117 629.83 0.00 Chapitre 67 1 000.00 Chapitre 040 1000.00 Chapitre 023 0.00 Chapitre 001 0.00 Chapitre 042 5 000.00

Total Dépenses Fonctionnement 710 722.92 Total Dépenses Investissement 264 097.83

Recettes Fonctionnement Recettes Investissement Chapitre 013 15 000.00 Chapitre 10 122 844.92 Chapitre 70 54 700.00 Chapitre 13 32 948.00 Chapitre 73 216 000.00 Chapitre 16 0.00 Chapitre 74 127 326.00 Chapitre 024 0.00 Chapitre 75 15 000.00 Chapitre 021 0.00 Chapitre 76 0.00 Chapitre 040 5 000.00 Chapitre 042 5 000.00 Chapitre 001 103 304.91 Chapitre 002 277 696.92

Total Recettes Fonctionnement 710 722.92 Total Recettes Investissement 264 097.83

Monsieur Wilfrid PERDU s’étonne que les recettes indiquées à l’article 7022 Coupes de bois ne soient pas reportées en dépenses à l’article 61524 Entretien Bois et Forêt. D’après ce dernier, la forêt communale sera la seule source de recettes dans les années futures ; son entretien est donc primordial.

Monsieur Emmanuel FONTAINE annonce qu’une commission Biens Communaux-Environnement et Coupes de Bois va être réunie pour aborder ce sujet. Un plan de gestion peut être envisagé sur le moyen terme.

Par ailleurs, Monsieur Wilfrid PERDU interpelle Monsieur le Maire sur le montant indiqué à l’article 7411 Dotation Forfaitaire. Il est répondu que le montant inscrit correspond à celui fourni par le Ministère de l’Intérieur et plus particulièrement la Direction Générale des Collectivités Territoriales.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :

- VOTE le Budget Primitif 2018 de la Commune par chapitre tel que présenté ci-dessus. - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à la MAJORITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

1 Contre : M. Wilfrid PERDU (Fonctionnement : chapitres 011, 012, 42, 65, 66, 67) 2 Abstentions : MM. Wilfrid PERDU (Investissement : chapitres 16, 20, 21, 23,10, 040), Avelino GOMES (Fonctionnement : chapitres 011, 012, 42 et 65)

10) CARRIÈRE DE BERNAGOUSSE – CONVENTION CONCERNANT L’IMPLANTATION

D’UNE STATION SISMOLOGIQUE.

Comme évoqué en information lors du Conseil Municipal du 16 février 2018, un nouveau projet de convention d’implantation d’une station sismologique sur le site de la carrière de Bernagousse a été adressé à la commune de Barisis aux Bois et établi selon les nouvelles conditions évoquées le même jour.

Voir annexe 1

Après discussion et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :

- APPROUVE le projet de convention tel qu’annexé, en tenant compte des modifications et ajouts suivants :  Article 3 /Engagement de l’accueillant / « l’accueillant s’engage à assurer la sécurisation du site de façon raisonnable » : il est demandé que ce point soit retiré et soit ajouté que l’IPGP doit s’engager à prendre les lieux en l’état ; que le site soit protégé et clôturé à ses frais.

 L’utilisation des données ne devra être qu’à des fins scientifiques. Il est exclu que ces mesures soient utilisées à toutes autres fins.

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à la MAJORITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

2 CONTRE : MM. Wilfrid PERDU, Florian COUCHET.

11) SIDEN-SIAN – CONSULTATION SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES. Lors de la réunion de son comité syndical du 30 janvier 2018, le SIDEN SIAN a souhaité préciser les dispositions de ses statuts relatives aux modalités d’un éventuel départ d’une collectivité adhérente. Adoptées à l’unanimité, ces modifications statutaires prévoient que les biens du SIDEN SIAN situés sur le territoire des communes concernées feront l’objet d’un versement par cette collectivité au SIDEN SIAN pour un montant correspondant à leur valeur nette comptable, déduction faite des subventions perçues par le syndicat pour ces biens et du solde de l’encours de la dette afférente à ces biens.

Il s’agit donc en substance que les investissements – équipements, réseaux, etc – qui ont été réalisés par le SIDEN SIAN dans ces communes par endettement mais aussi par autofinancement ne puissent être cédés sans une juste compensation. Tel est le sens de ces dispositions qui sont assorties de précisions apportées aux modalités d’adhésion au syndicat et de désignation à son comité.

Vu les dispositions du code général des collectivités territoriales et notamment celles des articles L5211-20, L5211-61, L5212-16, L5711-1 à L5711-5 de ce code,

Vu le code de l’environnement notamment les articles L211-7, L211-7-2 5(différé), L211-12, L213-12 et L566.12-2, Vu la loi d’orientation n°88.13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation, Vu la loi n°92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la république, Vu la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, Vu la loi n°2002-276 du 27 février 2002 sur la démocratie de proximité,

Vu la loi n°2003-590 du 2 juillet 2003 « urbanisme et habitat »,

Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 modifiée de réforme des collectivités territoriales, Vu la loi n°2012-281 du 29 février 2012visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale, Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) (articles 56 à 59),

Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), Vu la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, Vu les décrets n°2014-846 : mission d’appui, n°2015-1038 : EPTB-EPAGE (codifiées), n°2015-526 : digues et ouvrages (codifiées),

Vu l’arrêté du 20 janvier 2016 définissant la « stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau » (SOCLE),Vu l’arrêté préfectoral en date du 21 novembre 2008 portant modifications statutaires du syndicat intercommunal d’assainissement du Nord (SIAN) et création du syndicat mixte d’assainissement et de distribution d’eau du Nord (SIDEN-SIAN),

Vu l’arrêté préfectoral en date du 31 décembre 2008 portant transfert, par le syndicat interdépartemental des eaux du Nord de la France (SIDENFrance), de sa compétence eau potable et industrielle au SIDEN-SIAN et portant dissolution du SIDEN France,

Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant modifications statutaires du SIDEN-SIAN, Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant extension du périmètre du SIDEN-SIAN, Vu la délibération du comité syndical en date du 21 juin 2017 portant sur des modifications statutaires du SIDEN- SIAN ayant obtenu la majorité qualifiée dans le cadre de la consultation des membres du syndicat conformément aux dispositions de l’article L5211-20 du code général des collectivités territoriales,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE les modifications statutaires décidées par le comité syndical lors de sa réunion du 30 janvier 2018.

- APPROUVE « in extensio » les statuts modifiés du syndicat tels qu’annexés. - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

12) INFORMATIONS.

Travaux

 Giratoire :

Le 1er tracé a été réalisé. Les conditions météorologiques étant plus favorables, le marquage va avoir lieu prochainement.

 Mare de la Grande Glaux :

Les travaux de réhabilitation et de nettoyage ont débuté et ont déjà bien avancé grâce aux bonnes volontés et au bon sens. Une amélioration du cadre de vie ne peut être que constatée. La découverte d’amphibiens a pour l’instant, mis à l’arrêt ce chantier.

 Travaux de voirie à la sortie du Hameau de Bernagousse (question diverse de M. Jean-Michel MYSKO – CM du 16 février 2018) :

M. Eric DANDOY a remis de la terre au niveau du trou formé par les camions de betteraves. Ces travaux sont insuffisants et le passage reste dangereux. Monsieur le Maire demande que M. Eric DANDOY mette plus de terre à cet endroit.

 Déneigement :

Monsieur le Maire informe l’assemblée, que lors des derniers épisodes neigeux, Monsieur Eric DANDOY a passé la lame de la commune dans et aux abords du village, afin de dégager les différents axes, mais a réalisé ces travaux à titre gratuit.

Un courrier va lui être adressé pour le remercier de ce généreux geste ainsi que pour le travail réalisé.

Fêtes et Cérémonies

 Fin du Comité des Fêtes :

Monsieur le Maire donne lecture de la correspondance, en date du 21 février 2018, des membres du bureau du Comité des Fêtes informant les Conseillers Municipaux de sa dissolution.

Voir annexe 2.

Chemin de Randonnée :

L’inauguration du chemin de randonnée « Une soirée calme en 1ère ligne » aura lieu le samedi 06 octobre 2018, jour de la libération de Barisis aux Bois.

Monsieur Claude HENTZÉ dit qu’un programme des festivités va être établi. Il lance un appel aux bonnes volontés pour apporter idées et aides aux préparatifs de cette manifestation.

 Paris/Chauny :

Monsieur Christophe GOSSEAU informe l’assemblée que la course cycliste « Paris-Chauny » passera à Barisis aux Bois dans l’après-midi du 24 juin 2018. Les cyclistes arriveront de Verneuil-sous-Coucy, emprunteront les rues Eugène Boucher, de l’Eglise et des Dames en direction de Septvaux. Il précise que, cette année, au vu du changement de classement de cette course, de grandes équipes nationales y participeront.Coupes de bois

 Point sur l’affouage 2018 :

Monsieur Christophe GOSSEAU informe les Conseillers Municipaux qu’environ 60% des affouagistes ont fini leur lot de bois et qu’il va procéder à un relevé des personnes n’ayant pas atteint leur quota (32 stères/4ans). Il invite d’ailleurs, ces personnes à se présenter en Mairie, un complément leur sera attribué.

 2nde distribution de lots de bois :

Exceptionnellement, un second tirage va avoir lieu le Vendredi 18 mai 2018. A cet effet, une information a été distribuée dans chaque boîte aux lettres, invitant les personnes intéressées à venir s’inscrire en Mairie avant le 1er mai 2018.

Collecte des recyclables

 Distribution des containers jaunes et composteurs :

Certains foyers n’ont pas encore reçu ni le container pour déchets recyclables, ni le composteur. Pour les personnes absentes, les agents du SIRTOM devaient laisser un papier dans leur boîte aux lettres les informant de leur passage et pour une éventuelle prise de rendez-vous, ce qui n’a apparemment pas été effectué. Le SIRTOM, ayant été contacté à ce sujet, répond qu’il a la liste des personnes concernées et que les agents seront de nouveau sur la commune prochainement.

Personnel

 Avancement de grade :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une demande d’avancement de grade, concernant Mme Cécile CURTO, va être effectuée auprès du Centre de Gestion de l’Aisne.

Ecoles

 Don :

Monsieur David LESCARMONTIER a fait don de jouets en plastique à l’Ecole Maternelle de Barisis aux Bois. Un courrier va lui être adressé pour le remercier de ce généreux geste.

Inspection du travail

 Contrôle :

Monsieur Claude HENTZÉ expose à l’assemblée que la commune de Barisis aux Bois a fait l’objet d’un contrôle de la part de l’inspection du travail de l’Aisne, le 16 février dernier. Ce contrôle fait suite à une dénonciation anonyme réalisée auprès des services de l’inspection du travail.

Monsieur Claude HENTZÉ donne lecture de la correspondance du contrôleur du travail du 22 février 2018, mettant hors de cause la commune.

Voir annexe 3.

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

 Rapport de la CLECT :

Monsieur Emmanuel FONTAINE informe l’assemblée que, lors du conseil communautaire du 09 avril 2018, la majorité qualifiée des communes n’a pas été atteinte.

Les attributions de compensations provisoires 2018 vont donc être calculées sur les attributions de compensations 2017. La CLECT doit retravailler sur la définition des attributions de compensation. Cela implique la non révision des taux de taxes locales 2018, par la Communauté de Communes Picardie des Châteaux.

Remerciements

 La famille LALONDE/CASAJUANA remercie la commune de ses condoléances à l’occasion des obsèques de leur fille Charlotte.

 M. Jean-Claude QUILFEN remercie la commune de ses condoléances à l’occasion des obsèques de son oncle M. Jacques TELLIER

BONNE NOTE EST PRISE.

13) QUESTIONS DIVERSES.

Monsieur Arnaud MUSIAL interpelle le Conseil Municipal sur la dangerosité du stationnement d’un véhicule dans la rue de l’Eglise. Le véhicule concerné, étant garé sur le trottoir, les piétons, marcheurs, enfants se rendant à l’école ou à l’arrêt de bus, sont obligés de passer sur la chaussée. La propriétaire peut garer son véhicule dans sa cour ou à l’Eglise. Monsieur le Maire dit que ce sujet doit être abordé en commission communale afin d’apporter la meilleure solution.Monsieur Emmanuel FONTAINE rappelle qu’en 2012, le Conseil Municipal avait évoqué la mise en place d’une interdiction de stationner dans toute la rue, ce qui s’avérait inapproprié pour régler un comportement isolé d’incivilité et injuste pour les autres habitants de la rue. Le stationnement sur trottoir étant règlementé, il propose dans un premier temps, de prendre contact avec cette personne en lui demandant de stationner son véhicule sur la partie haute.

Monsieur Florian COUCHET rappelle que la vitesse des véhicules reste excessive dans les rues d’entrée de village et qu’il est nécessaire d’envisager des solutions pour mettre fin à ces comportements dangereux.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h10.

Ont signé les membres présents,

Guy PERNAUT, Emmanuel FONTAINE Claude HENTZÉ,

Wilfrid PERDU, Isabelle HOUSSET, Arnaud MUSIAL,

Christophe GOSSEAU, Avelino GOMES, Michel CARRARA,

Valérie BRAILLON, Florian COUCHET, Jean-Michel MYSKO, Pouvoir à C. HENTZÉ.

Françoise BRUNI, Cédric BENARD, Stéphanie LUC, Pouvoir à A. MUSIAL.