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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14.12.23
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 14.12.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT DE L’ISERE
Arrondissement de Grenoble
MAIRIE DE NOTRE DAME DE MESAGE
LISTE DES DELIBERATIONS – CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
Date de la convocation du Conseil Municipal : 8 décembre 2023
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13
L’an deux mil vingt et trois, le quatorze décembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil sous la présidence de M. BUISSON, maire.
PRESENTS : Mesdames Isabelle GOBBA, Marie-Hélène BADIER, Myriam THEODORESCO, Mireille GASPARUTTO, Soline SERRE-COMBE et Nathalie HERVIEUX ; Messieurs Jérôme BUISSON, Daniel DI FRUSCIA, Manuel DE ARAUJO, Ludovic CORREARD, Stéphane LEPINAY et Yves HOPPENOT.
ABSENTS : Messieurs Loïc GRAPELOUP et Sandro VALLERA.
POUVOIR : Mme Christine BRUNET donne pouvoir à M. Ludovic CORREARD.
Mme Mireille GASPARUTTO a été élue secrétaire.
Approbation du procè-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2023
Délibération n° 2023-044 : Convention de partenariat métropole—commune pour l’accès au service public d’efficacité énergétique « SPEE communes » - APPROUVEE
Délibération n° 2023-045 : Don numéraire pour l’église Sainte Marie - APPROUVEE
Délibération n° 2023-046 : Achat de la parcelle B 488 à la SAFER - APPROUVEE
Délibération n° 2023-047 : Modification de la convention et du règlement intérieur de la
salle du Connex - APPROUVEE