Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 08 10 2024
Procès Verbal - PV CM 28 05 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 08 04 2022
Procès Verbal - PV CM 10 12 2024 1
Procès Verbal - PV CM 25 06 2024
Procès Verbal - PV CM DU 10 12 2025
Procès Verbal - PV CM DU 16 05 2023
Procès Verbal - PC CM 06 08 2024
Compte-Rendu - CR CM du 06 12 2021 1
Compte-Rendu - CR CM du 22 02 2021
Conseil Municipal - PC CM 26 08 2024
Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Lasséran.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PC CM 26 08 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Sport,
MAIRIE
de
LASSÉRAN 32550
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2024
Le Conseil Municipal de LASSERAN s'est réuni en séance ordinaire le 26 Août 2024
à 20h00, sous la présidence de Monsieur Arthur BENOIT, Maire.
DATE DE CONVOCATION : 24 juillet 2024
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 11
PRESENTS : Arthur BENOIT, Jean-Claude ESCUBES, Serge JACQUART, Joanne
LACAZE, Caroline MOMBOISSE, François SABATHE, Tonia SALAÜN, Christine BERGES
ABSENTS EXCUSES : Michel SORIANO, Mathieu ROUMAT, Danièle SARLET
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame MOMBOISSE Caroline
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 25 JUIN 2024
Approuvé à l'unanimité.
DELIBERATION : REPRESENTANT DE LA CLECT DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES |
La Communauté de Communes de Val de Gers nous demande de désigner un
représentant pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. Le
représentant sera Monsieur Arthur BENOIT
DELIBERATION : CREATION D'UN EMPLOI TEMPORAIRE D’AGENT RECENSEUR
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il conviendra de créer un emploi
temporaire d'agent recenseur afin d'assurer le recensement de la population 2025 dont la
mise en œuvre relève de la compétence de la commune depuis la loi n°2002-276 du 17
février 2002 relative à la démocratie de proximité. Madame DEYRIS a proposé ses services.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
D Adopte à l'unanimité DELIBERATION : RECRUTEMENT TEMPORAIRE SUR EMPLOI NON PERMANENT
{Adjoint technique)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les agents du SIIS n'effectueront
l'entretien de la mairie à partir de septembre 2024. Il informe également qu'une personne à
proposer ses services. De ce fait, il demande l'autorisation de recruter un contractuel à raison
d'une heure de travail par semaine.
D Adopte à l'unanimité
DELIBERATION : RENOUVELLEMENT CONVENTION + TARIF LOCATION POUR
L'ASSOCIATION CRSA
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'association CRSA située à AUCH
(Gers) souhaiterait renouveler l’utilisation la salle des fêtes et Maison de la Laïcité dans le
cadre d'activités sportives ou de loisirs pour la période du 2 septembre 2024 au 4 juillet 2025
inclus.
Monsieur le Maire demande de fixer un tarif.
DECIDE de tarifer à 10 € de l'heure sans l’utilisation de la cuisine.
DECIDE de tarifer à 15 € de l'heure si utilisation de la cuisine.
La facturation s'effectuera chaque mois à terme échu.
c) Adopté à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES
- Nouvelles activités : Danse le lundi soir, cours de Pilates le mardi, sport de combat le
mercredi, percussions le vendredi)
- Salle des fêtes : Monsieur BENOIT étant nouvellement élu, un problème de
disponibilité pour s'occuper des locations
— Point sur les commissions de travail :
1. Commission affaires courantes : PLU)i, SIIS, fibre, entretien lignes
électriques, aménagement covoiturage)
2. Commission lotissement, assainissement collectif : Problèmes de
malfaçons, et trouver une stratégie de vente.
3. Commission des travaux et informations communication et finance :
Nouvelle organisation
4. Création commission médiation pour suivre les conflits entre Lasséranais
5. Création commission culture animation patrimoine. 6.
4.
Commission écologie : programme 0 phyto, verger naissance, village
fleuri, création de haies
Evènements :
Mariage 31 août 2024
11 novembre à déléguer à Michel SORIANO s'il accepte
Journées du Patrimoine les 21 et 22 septembre. Madame SALAÜN peut
être disponible 2 demies-journées.
Vœux du Maire le 2 février 2025
Rencontre entre associations et municipalité : Date à définir
Réunion publique de présentation du projet Ferme en commun
Eclairage public : Devis reçu du Syndicat Territoire d'énergie du Gers pour
le passage l'éclairage du centre Bourg en LED (13 lampes) pour un
montant de 15 981.51 € avec une subvention de 3 196.30 € du Fonds vert
et 4 794.45 € du Syndicat Territoire d'énergie du Gers.
Deux hypothèses :
- Enlever les 3 poteaux externes
- Quid de l'éclairage du lotissement
Accord de principe sur le projet à finaliser.
Divers devis : Travaux école, salle des fêtes
Plus rien étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 00 h O0.
Signatures :
Michel SORIANO Jean-Claude ESCUBES
Absent excusé
Serge JACQUART
BERGES Christine SABATHE Françoi Joanne LACAZ
CT | BENOIT Æhur Caroline MONBOISSE SALAÜN Tonia x lu
Mathieu ROUMAT Danièle SARLET
Absent excusé Absente excusée