Compte-Rendu - Compte rendu 13.11.23

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Compte-Rendu - Compte rendu 13.11.23 Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Lussant. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 13.11.23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social, DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE

Charente-Maritime

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de LUSSANT

Séance du 13 Novembre 2023

L’an deux mille vingt-trois, le Treize Novembre à 19h00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 09 Novembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jacques GONTIER, Maire.

Nombre de membres en exercice : 15

Qui ont pris part à la délibération : 11

Votants : 08

➢ Etaient Présents : les conseillers municipaux suivants :

- Mr. RABAUD David, Mme BÉGUIER Nathalie, Mr. FOUGERIT- BEAUVOIT Philippe,

- Mme DEVILLARD Françoise, PAUQUET Maryse.

- Messieurs BUGEAT Patrick, DELPECH Cédric.

➢ Étaient excusés:

- Mme PILLET Lyne, a donné pouvoir à M. GONTIER Jacques

- M. COLOMBELLI Alexandre a donné pouvoir à M. RABAUD David - M. ANDRÉ Patrick a donné pouvoir à Mr. FOUGERIT- BEAUVOIT Philippe

➢ Étaient absents:

- Mmes TEXIER Sandrine, RICOU Ophélie, VINCELET Mathilde.

- M. LERECULEY Erwan.

➢ Secrétaire de séance : M. DELPECH Cédric

M. Le Maire a ouvert la séance et expose ce qui suit :

Ordre du jour :

1- ILLUMINATION DE NOEL LOCATION TRIENNALE 2023/2025 : NOUVEAU DEVIS

SOCIETE BREZAC

1) ILLUMINATION DE NOEL LOCATION TRIENNALE 2023/2025 : NOUVEAU DEVIS

SOCIETE BREZAC

➢ Monsieur le Maire évoque le renouvellement de location des illuminations de noël pour trois ans avec la société BREZAC qui n’a pu aboutir lors du précédent Conseil Municipal. Il laisse la parole à M. RABAUD, 2ème Adjoint au Maire afin d’établir un bilan sur le stock des illuminations que possède la commune.

➢ En effet M. RABAUD explique qu’il s’est rendu dans les ateliers en présence des agents des services techniques et qu’il a pu constater que la commune possédait 13 illuminations. De ce fait, M. RABAUD propose de garder les 13 illuminations et d’acheter en parallèle 5 décors pour arriver au nombre de 18 illuminations comme proposé par la société BREZAC pour la location.➢ Monsieur LECOMTE, agent technique, présent lors de cette séance obtient la parole et souhaite apporter quelques précisions sur la remise à jour des luminaires que détient la commune.

Sur les 13 illuminations seulement 5 possèdent un cadre renforcé. Selon les décors il faut prendre en compte la quantité des matériaux indispensables pour remettre aux normes, le temps de travail, environ 2 jours par décor entre la fabrication du cadre et l’installation des lumières LED. Les délais sont trop courts pour l’installation des éclairages prévue semaine 48. Il ne faut pas négliger non plus les prix des matières premières comme les cordons LED, les picots qui ont doublé en trois ans. Actuellement le coût de revient pour remettre aux normes les décors plus le temps de travail par agent n’est pas aussi rentable qu’on le pense.

➢ Madame PAUQUET, conseillère, profite de ce sujet pour interroger Monsieur le Maire sur le fait que l’éclairage public au niveau de la Grand’Rue ne soit pas cohérent sur les créneaux horaires. En effet, elle a pu constater que le bas de la Grand’Rue s’éteignait vers 22h30 alors que le haut de la Grand’Rue s’éteignait aux alentours de 00h00. Comment cela est-il possible et vers qui pouvons nous nous adresser pour modifier cette incohérence ?

Monsieur LECOMTE explique que le bas de la Grand’Rue est géré par une horloge dont ils peuvent modifier les heures d’éclairage alors que le haut de la Grand’Rue est en automatique avec les satellites. Il est donc impossible pour les services techniques de pouvoir le modifier. Monsieur le Maire en prend note et le signalera auprès des services du SDEER (Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural de la Charente-Maritime). Monsieur le Maire demande à ce que les propos évoqués restent en accord avec l’ordre du jour.

➢ Mme DEVILLARD, conseillère, interroge M. LECOMTE pour connaitre le nombre exact d’illuminations que détient la commune en état d’être installées pour les fêtes de 2023. Monsieur LECOMTE lui répond que seulement les 5 décors qui possèdent un cadre renforcé peuvent être posés actuellement.

➢ Madame BÉGUIER, 3ème Adjointe, ne comprend pas le choix d’acquérir des illuminations pour la commune ? la convention avec la société BREZAC, déjà mise en place depuis plusieurs années, lui semble parfaitement adaptée à la situation. L’avantage de cette convention est que tous les trois ans la commune peut changer de décors, ce qui sera impossible si la commune en achète. De plus, les illuminations détenues par la commune deviendront obsolètes dans le temps.

➢ Monsieur RABAUD, n’est pas d’accord avec les dires de Mme BÉGUIER et pense qu’il est bénéfique pour la commune qu’elle possède ces propres luminaires pour faire des économies financières sur les prochaines années.

➢ Monsieur DELPECH, conseiller, s’interroge sur le fait qu’il existe d’autres prestataires pour ce genre de service. Pourquoi la commune n’a pas fait d’autre devis ? Monsieur le Maire explique que la commune a pour habitude de travailler avec la société BREZAC et qu’elle n’avait pas envisager de changer de prestataire pour le moment.

➢ Monsieur RABAUD soumet une solution en envisageant de renouveler la convention mais avec un nombre moins important de décors soit 14 au lieu de 18 comme inscrit sur le devis initial de la société BREZAC et de faire l’acquisition des 4 autres pour la commune. Un calcul rapide

➢ Madame BÉGUIER n’est pas d’accord avec cette proposition et demande seulement le renouvellement de la convention avec 14 illuminations.

➢ Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se positionner sur le renouvellement de la convention avec la société BREZAC de 2023 à 2025 avec 14 illuminations sans achat de décors pour la commune. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 0 « CONTRE » 2 « ABSTENTION » et 9 « POUR » :

➢ APPROUVE le devis de la société BREZAC pour un montant TTC de 1 802.21€.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.

Fait et délibéré les jours, mois et ans sus dits.

Ont signé au registre les membres présents

Jacques GONTIER

Lyne PILLET

Excusée

David RABAUD

Nathalie BEGUIER

Philippe FOUGERIT-

BEAUVOIT

Maryse PAUQUET

Patrick ANDRÉ

Excusé

Françoise DEVILLARD

Patrick BUGEAT

Sandrine TEXIER

Absente

Erwan LERECULEY

Absent

Mathilde VINCELET

Absente

Alexandre

COLOMBELLI

Excusé

Ophélie RICOU

Absente

Cédric DELPECH