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Document publié le Mercredi 9 septembre 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260710069 approbation du PV du conseil municipal du 9 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département de Saône-et-Loire
Commune de LA ROCHE VINEUSE
-o-
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 07 OCTOBRE 2026
Nombre de membres :
- au Conseil municipal : 15
- en exercice : 19
- qui ont pris part à la délibération 17
Date de convocation : 1"'octobre 2026.
Date de publication :27 novembre2026.
L'an deux mil vingt-six, le sept octobre à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean André GUILLERMIN, Maire.
Présents : MM. Jean-André GUILLERMfN, Bernard COTTIN, Olivier DI LORENZO, Xavier
GREUZARD, Sébastien LACHARME, Loïc COLTEL, et Mmes Françoise MATHIEU-HUMBERT, Marie-France AULAS, Sophie DUMONTEL Céline BIDAUT, Sandrine BERTRAND, Christèle BOTTI-GUYON, Sandrine LATUILIERE, Annabelle CHANUT, Sonia BLONDEAU. Excusé(es): M. Jérémy DE BRITO a donné procuration à M. Xavier GREUZARD, M. Fabrice THERVILLE a donné procuration à Mme Sophie DUMONTEL, M. Benoît MEILHAC. Absent(s) : M. V/illy BONFY.
Secrétaire de séance : M. Loic COLTEL.
Objet z 2026/0710/069 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 septembre 2026.
Le Maire demande à I'ensemble des membres du Conseil municipal s'ils ont pris connaissancs
du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2026.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver, à I'unanimité, le procès- verbal de la séance du 9 septembre 2026.
Pour: 17
Contre : 0
Abstention:0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie certifiée conforme
Le 8 octobre2026,
Le Maire, Jean André GUILLERMIN
Certifié exécutcire
Pour avoir été r'e trla
EN PREFECTUi?Ë DE. SA.ÔI\*E [T LOiiÎ[
2026 I 2 0CI.