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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 05 17)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
4
| sea”
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
17
mai
2018
à 20h00
(Séance
publique)
La
séance
est ouverte
sous
la présidence
de
M.
Gilles
PERLI,
Maire.
Étaient
présents
:
Emeric
SALLE,
Jean-Paul
SALLE,
Emile
FORM,
adjoints,
Magali
BRECHU,
Henri
CROSASSO),
Jean-Michel
DELBANO),
Josette
PETER,
Philippe
RIBUOT.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
Dominique
GALLETTI
ayant
donné
pouvoir
à Gilles
PERLI
Dominique
BRACHET
ayant
donné
pouvoir
à Philippe
RIBUOT
Nicole
DHENIN
ayant
donné
pouvoir
à Henri
CROSASSO
Philippe
MICHELON
ayant
donné
pouvoir
à Josette
PETER
Paul
FIGVED
Absente
:
Christine
VALLA
M.
Jean-Paul
SALLE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance.
Le
CASA
est
présent
dans
la salle.
La
séance
est
ouverte
à 20h00.
Elle
a été
précédée
par
une
réunion
de
travail
à laquelle
avaient
pris
part
tous
les
membres
du
Conseil
Municipal
; réunion
au
cours
de
laquelle
ont
été
présentés
et
préparés
les
projets
de
délibération
inscrits
à
l'ordre
du
jour.
Administration
Générale
1)
Etude
de
mobilité
: Groupement
de
commandes
Les
communes
,de
Briançon,
la
Salle
les
Alpes,
Le
Monêtier-les-Bains
et
de
Saint-Chaffrey,
envisagent
la
création
d’un
groupement
de
commandes
afin
de
passer
un
marché
pour
la
réalisation
d'une
étude
mobilité
durable,
cohérente
et
connectée
sur
l'ensemble
de
la
station
de
Serre
Chevalier.
le Conseil
Municipal
:
+ _
Décide
la
constitution
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
d'une
étude
mobilité
durable,
cohérente
et
connectée
sur
l'ensemble
de
la
station
de
Serre
Chevalier,
dont
les
membres
sont
:
-
La
Commune
de
Briançon
-
La
Commune
de
La
Salle
les Alpes
-
La
Commune
du
Monëêtier-les-Bains,
-
La
Commune
de
Saint-Chaffrey,
+ _ Dit
que
la Commune
du
Monêtier-les-Bains
sera
coordonnateur
du
groupement
;
+
Désigne
pour
la
représenter
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Mixte
du
groupement
de
commandes,
et
en
application
des
articles
L.2121-21
et
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
: -
2
élus
titulaires
et
2
suppléants
pour
chacun
des
membres
du
groupement,
la
présidence
de
la
commission
sera
assurée
par
Madame
le
Maire
de
la
Commune
du
Monêtier-les-Bains,
coordonnateur
du
groupement,
Sont
désignés
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
Jean-Paul
SALLE,
en
qualité
de
titulaires
et
Messieurs
Philippe
MICHELON
et Jean-Michel
DELBANDO,
en
qualité
de
suppléants.
+
Valide
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
sur
la
base
du
montant
maximum
du
marché
envisagé
DÉPENSES
RECETTES
[Etude
mobilité
100
000
€
Région
80
%
80 000
€
Briançon
5000
€
La
Salle
les
5 000
€
Alpes Le
Monêtier
5 000
€
les Bains Saint-Chaffrey
5 000
€
TOTAL
100
000
€
100
000€
ADOPTE
À
L'UNANIMIT
2)
Centré
aéré
: Exploitation
été
2018
Pour
faire
suite
au
non-renouvellement
de
la
Direction
du
Centre
de
Loisirs
Sans
Hébergement
le
Conseil
Municipal :
+
Confie
l'exploitation
de
ce centre
à l'association
Aventures
Vacances
Energie,
+
Accepte
les
termes
de
la
convention
à
intervenir
entre
les
2
parties
et autorise
M.
le
Maire
à
signer
ce
document.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
Information
- Questions
diverses
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION.
1)
Ii est
établi
un
contrat
de
maintenance
du
robot
du
plan
d'eau
biotope
pour
l'année
2018
avec
HEXAGONE
Manufacture
SA
dont
le
siège
social
est
à
95100
ARGENTEUIL
1-5
Rue
Michel
Carré
pour
une
durée
de
1
an
à
compter
du
08/06/2018
pour
un
montant
de
1 228,60
€ HT
soit 1 474,82
€ TTC.
2)
H
est
établi
un
avenant
n°
1
au
marché
relatif
à
la
fourniture
de
"carburants
et
combustibles"
pour
la
modification
de
la
formule
et
de
l'indice
de
la
révision
des
prix,
suite
à la
suppression
au
31/12/15
de
l'indice
INSEE
de
révision
du
lot
" 1870T-00641310-Gazole.
Le
nouvel
indice
sera
l'indice
"CNR
gazole
hors
TVA"
avec
comme
formule
de
révision
: P1
=
0.10
+
(PO
x R/RO).
3)
Il est établi
un
marché
relatif
à la rénovation
de
menuiseries
et isolation
extérieures
de
bâtiments
communaux
(lot
1
rénovation
menuiseries
extérieures)
avec
l'entreprise
SARL
Alp'habitat
sise
3
route
de
Gap
05100
BRIANCON
pour
un
montant
de
48
881,68
€ HT
soit 51
570,18
€ TTC.
4)
Il est
établi
un
marché
relatif
à la rénovation
de
menuiseries
et isolation
extérieures
de
bâtiments
communaux
{lot
2
isolation
extérieure
avec
bardage)
avec
l'entreprise
Durance
Charpente,
sises
rue
St
Fabien
05100
SAINT
MARTIN
DE
QUEYRIERES,
pour
un
montant
de 38
194,20
€ HT
soit 40
306,79
€ TTC.
5)
Il est attribué
un
logement
à l'ancienne
école
du
Bez
à M.
Billy
RENAUX
dont
les
conditions
sont
définies
dans
le baïl
de
location.
Montant
350.00
€/mois. 6)
Il
est
établi
un
avenant
n°
11
pour
la
reconduction
de
la
convention
de
mise
à
disposition
des
tennis
municipaux
intervenue
le
1er
juillet
2000
entre
l'Association
Tennis
Club
du
Grand
Serre-Che
du
15
avril
au
15
novembre
2018.
7)
Il
est
établi
un
avenant
n°
2
au
marché
relatif
à
la
fourniture
de
"Carburants
et
combustibles"
pour
la
modification
de
l'indice
de
la révision
des
prix
du
lot n°1,
suite
à la suppression
au
31/12/15
de
l'indice
INSEE
de
révision
"Indice
de
prix
de
production
de
l'industrie
française
pour
le
marché
français
- prix
de
marché
- CPF
19.20 - Fioul
domestique
TICPE
- Base
2010
- (FM0D192010).
Le
nouvel
indice
de
révision
du
lot n°1
sera
l'indice
"CNR
fioul
domestique
hors
TVA"
8) IL est établi
un
contrat
de
maintenance
informatique
de
la piscine
avec
la SAS
GESTDEV
dont
le siège
social
est
91590
CERNY
1
A
rue
de
Longueville
pour
une
durée
de
1
an
renouvelable
par
tacite
reconduction
pour
un
montant
de
1 152,00
€ HT
soit 1 382,40
€ TTC.
9)
Il
est
établi
une
prorogation
de
location
pour
le
studio
situé
à
l'immeuble
"Concorde
5
" avec
M.
Frédéric
MARTIN.
Pour
un
montant
de
198,35
€/mois.
10)
Il est
établi
un
avenant
n°
1
au
marché
relatif
aux
travaux
de
réfection
du
réseau
d'eau
potable
passage
des
Bergeries,
mise
en
conformité
des
branchements
et du
réseau
d'eau
potable
hameaux
de
Goudissard
et des
Faures
avec
l'entreprise
ALLAMANO
pour
un
montant
de
86 241.55
€ HT
soit 103
489.86
€ TTC.
11)
Il est
établi
un
marché
relatif
à
la
fourniture
d'un
véhicule
4
x
4
pousseur
de
déneigement
avec
la
sociuté
SARL
BIALLER
sise
ZI
route
des
Maisons
Blanches
05103
BRIANCON
pour
un
montant
de
124
000,00
€
HT
soit
148
000,00
€ TTC.
12)
Il
est
signé
une
convention
de
location
avec
Mme
Catherine
CHANTRIAUX
pour
la
location
d'un
emplacement
de
400
m°?
situé
sur
le parking
du
Pontillas
pour
une
période
de
2 mois
du
25
avril
au
25 juin
2018,
pour
un
montant
de
360
€.
13)
Il est
donné
mandat
à Me
Patrice
VAILLANT
pour
défendre
les
intérêts
de
la
Commune
dans
le
dossier
de
contentieux
de
la piscine
municipale,
auprès
de
la juridiction
compétente
et plus
précisément
pour
demander
une
expertise
judiciaire.
FIN
DE
LA
SEANCE
À
20H12
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
donne
la
parole
au
public.
-
Mme
Nicole
BIBOU
demande
si
le
musée
sera
ouvert
cet
été
et
si
un
agent
d'accueil
a
été
recruté.
M.
Emeric
SALLE,
Premier
Adjoint
en
charge
du
personnel,
indique
qu'un
avis
de
recrutement
a
été
publié
et
que
le
musée
devrait
ouvrir
à la date
habituelle.
- M.
DEMOULIN
indique
qu'il
a eu
information
d'un
rapport
G2A
qui
compare
les
grandes
stations
de
sports
d'hiver
dans
lequel
Serre
Chevalier
est très
mal
classé
pour
la circulation
des
véhicules
et
le stationnement.
Il demande
si
les
élus
de
la
vallée
étudient
des
solutions
pour
ces
deux
problèmes.
M.
le
Maire
et
M.
Emeric
SALLE
indiquent
que
l'étude
mobilité
objet
d'une
des
délibérations
votées
doit
permettre
de
trouver
des
solutions.
Par
ailleurs
M.
DEMOULIN
indique
que
le
Briançonnais
doit
améliorer
ses
infrastructures
pour
l'accueil
des
cyclistes
sur
route
(WC,
poubelles,
piste).
M.
le
Maire
indique
que
le vélo
doit
prendre
une
place
de
plus
en
plus
importante
dans
les
années
à venir,
avec
des
événements
et l'amélioration
des
infrastructures.
- Mme
Monique
LEFEVRE
demande
si la commune
a instauré
la taxe
sur
les
abris
de jardin
car
elle
a fortement
augmenté
cette
année.
M.
le Maire
indique
que
cette
taxe
n'est
pas
instituée
sur
le territoire
de
la commune.