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Séance - SEANCE du 13 02 2020
Séance - SEANCE du 24 octobre 2017
Document publié le Mardi 24 octobre 2017 par la commune de Saint-Clément.
Lien du pdf (Séance - SEANCE du 24 octobre 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
L’an
deux
mille
dix-sept
le
vingt-quatre
du
mois
d’octobre
à
dix-neuf
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint
Clément
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
RENNER,
Maire.
Présents
:
MM
RENNER
Sylvain,
BONNET
Natacha,
DIDION
Bernard,
LALIGANT
Sylvain,
JAUZE
Corinne,
WIPF
Jean-Marie,
Absents
:MM
TERME
Grégory,
PERSE
Coralie,
BETIS
Yoan,
SAINTE
CROIX
Francis.
Absent
ayant
donné
procuration
:MM
PERSE
Coralie
à JAUZE
Corinne
Monsieur
Sylvain
RENNER,
Maire,
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l'appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
Particle
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Mme
BONNET
Natacha,
Adjointe
au
Maire
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Le
Maire
propose
à
l'Assemblée
d'approuver
le
compte
rendu
de
la
séance
du
19
septembre
2017.
Ce
dernier
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
32-2017/Demande
de
subvention
au
SMEG
pour
les
travaux
d’éclairage
public
suite
au
diagnostic
du
réseau
réalisé
en
mai
2016
Vu
le
diagnostic
du
réseau
d’Eclairage
Public
réalisé
en
mai
2016
par
le
SMEG,
Vu
la
délibération
30-2017
qui
approuve
les
travaux
d'éclairage
public
qui
consiste
au
remplacement
des
ampoules
au
format
LED,
Vu
Le
devis
de
la
société
DAUDET
Electricité
à
Crespian
(30)
d’un
montant
de
26
394.00
€/TTC
soit
21
995.00
€/AT,
présenté
ce
jour,
Le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
D’approuver
le
montant
le
devis
la
société
DAUDET
Electricité
à
Crespian
(30)
d’un
montant
de
26
394.00
€/TTC
soit
21
995.00
€/HT,
-
De
réaliser
les
travaux
sur
deux
ans
à savoir
2018
et
2019
-
De
solliciter
l’aide
financière
à hauteur
de
70
%
du
SMEG
-
D’autorise
le
Maire
à signer
l’ensemble
des
documents
relatifs
à cette
affaire
33-2017/Subvention
de
fonctionnement
aux
associations
exercice
2017
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
d’octroyer
une
Subvention
de
fonctionnement
sur
l'exercice
2017
aux
associations
suivantes
:
-
Comité
des
fêtes
de
Saint
Clément
:1
000.00
€
-
La
Diane
Saint
Clémentoise
:100.00
€
Procès-verbal
séance
du
24
octobre
2017
Page
1
sur2 Convocation
du
19
octobre
2017
SEANCE
DU
24
OCTOBRE
2017
34-2017/
Adhésion
à l’Agence
Technique
Départementale
du
Gard
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.5511-1
prévoyant
la création
d’un
établissement
publie
dénommé
agence
départementale,
Vu
le budget
primitif 2018,
Vu
le rapport
de
M.
Le
Maire
relatif à la convention
d’adhésion
de
la commune
de
à l’Agence
Technique
Départementale
du
Gard,
Considérant
l'intérêt
de
la
commune
à disposer
d’un
service
d’assistance
technique,
juridique
et financière, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
:
Atticlel
: d'approuver
les
statuts
de
l’ Agence
Technique
Départementale
du
Gard,
Article?
:
d’approuver
la
convention
d’adhésion
de
la
commune
à
l’Agence
Technique
Départementale
du
Gard
Atticle2
: d’autoriser
M.
RENNER
Sylvain,
Maire
de
la
commune
de
Saint
Clément,
à
signer
la
convention
précitée
et
ses
annexes
et
à
représenter
la
commune
au
sein
des
organes
délibérants
de
l’ Agence
La
séance
est levée
à 19
h 35
Le
Maire,
Sylvain
RENNER,
Grégory
TERME
Sylvain
LALIGANT
Bernard
DIDION
Natacha
BONNET
Jean-Marie
WIPF
Corinne
JAUZE
Yoan
BETIS
Francis
SAINTE
CROIX
Coralie
PERSE
Procès-verbal
séance
du
24
octobre
2017
Page
2 sur
2